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Conseil Municipal - 8 Situation et revision APCP CM 09 02 23
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 Situation et revision APCP CM 09 02 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DU RHÔNE
--------------
Arrondissement
République Française
----------------------------
COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON
----------------------------
de Lyon
----------
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
Métropole de Lyon DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres Séance du 9 février 2023
art. 16 Code Municipal : 35 Liste des délibérations publiée le 17 février 2023 Date de convocation du Conseil Municipal : 3 février 2023
en exercice : 35 Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 35
qui ont pris part à la
délibération 34
Présidente : Mme Véronique SARSELLI
Secrétaire : M. Benjamin VINCENS-BOUGUEREAU
Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE,
Directeur général des services
OBJET
8
Situation et révision
des crédits de paiement
des autorisations
de programme :
exercice 2022 –
crédits de paiement 2023
Membres présents : Mmes et MM. SARSELLI, BAZAILLE,
AKNIN, MOUSSA, BARRELLON, GIORDANO, RODRIGUEZ,
GOUBET, NOVENT, MOMIN, CAUCHE, BARRIER, DUMOND,
GUERINOT, FUSARI, JACOLIN (pouvoir à Mme MOUSSA
jusqu’au rapport n° 7), FUGIER, ASTRE, ESCOFFIER,
DUPUIS, ROSAIN, PASSELEGUE, CHOMEL de VARAGNES,
VINCENS-BOUGUEREAU, VIEUX-ROCHAS, LATHUILIÈRE,
REPLUMAZ (pouvoir à Mme MIHOUBI à partir du rapport n° 8),
MIHOUBI, GILLET, MAMASSIAN, SCHMIDT (jusqu’au rapport
n° 13),
Membres excusés : Mmes et MM. BOIRON (pouvoir à
Mme GIORDANO), MOREL-JOURNEL (pouvoir à
Mme BAZAILLE), GUO (pouvoir à Mme LATHUILIÈRE),
de PARDIEU.
Monsieur AKNIN, Adjoint au Maire, explique que la Ville ayant décidé de recourir aux autorisations de programme/crédits de paiements pour le pilotage financier de ses grands projets d’équipement, il convient d’établir un bilan des engagements en cours et de modifier, le cas échéant, le montant des enveloppes financières et des échéanciers pluriannuels de paiement associés afin de tenir compte du rythme de progression des chantiers et de l’évolution des besoins en crédits.
1. Rappel des objectifs de la gestion des projets d’investissement en autorisation de programme
La gestion en autorisation de programme d’un projet d’investissement permet, en dépassant le principe d’annualité budgétaire, de ne pas inscrire sur un même budget le coût total d’une opération de travaux dont la réalisation est amenée à s’échelonner sur plusieurs années. Le montant de l’autorisation de programme (AP) constitue la limite supérieure des dépenses pouvant être engagées pour la réalisation du projet. Ce montant peut-être révisé à tout moment en session budgétaire. Les crédits de paiement (CP) sont, quant à eux, inscrits chaque année au budget de l’exercice pour le montant des dépenses qui seront effectivement mandatées sur l’année. De ce fait, l’équilibre budgétaire de la section d’investissement ne s’apprécie qu’au seul regard des crédits de paiement inscrits au budget N. Parallèlement, un échéancier prévisionnel et pluriannuel des crédits de paiement permet à tout moment de mesurer la charge des engagements restant à honorer sur les exercices ultérieurs. Par rapport à une gestion budgétaire classique des investissements, la gestion en AP/CP permet donc notamment :
Accusé de réception en préfecture
069-216902023-20230209-DCM-20230209-8-DE
Date de télétransmission : 14/02/2023
Date de réception préfecture : 14/02/2023 – de renforcer la visibilité financière en programmant, pour plusieurs années, les crédits affectés à la réalisation d’une opération d’envergure ;
– de limiter la mobilisation prématurée des crédits de recettes en ajustant les ressources au fur et à mesure des besoins et en fonction de l’avancement effectif de travaux ;
– d’accroître la lisibilité du budget en améliorant les taux de réalisation et en limitant les reports de crédits.
2. Situation des autorisations de programme
➢ Autorisation de programme : Pôle d’équipements Deshay-Neyrard (Méridien) (n°
1210)
Par délibération du 26 mai 2011, le conseil municipal a fixé le montant initial de cette AP révisée par délibérations du 20 décembre 2021, 19 décembre 2013 et 27 mai 2014. L’équipement a été livré au premier semestre 2014 et l’exécution des contrats est à ce jour achevée. Un transformateur défectueux à fait l’objet d’une expertise judiciaire et d’un jugement favorable à la collectivité. Toutefois il est proposé de conserver sur l’exercice 2023 une enveloppe de 15 000 € concernant d’éventuels travaux sur ce transformateur.
La situation au 31/12/2022 de l’AP est la suivante :
Montant de l’AP Cumul des
dépenses
Rappel du phasage des CP
Montant actuel
(DCM 27/05/2014)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22 Rappel - CP 2022 CP restants sur exercices ultérieurs
8 570 000,00 € 8 163 706,34 €
dont 0€ dépensés en 2022
0,00 € 406 293,66 €
Révision :
Montant de l’AP Cumul des
dépenses
Révision proposée du phasage des CP
Montant actuel
(DCM 27/05/2014)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22 CP 2023
CP 2024 restants sur exercices ultérieurs
(qui seront clôturés)
8 570 000,00 € 8 163 706,34 €
dont 0€ dépensés en 2022
15 000,00 € 391 293,66 €
➢ Autorisation de programme Piscine municipale (n°1250)
Par délibération du 20 décembre 2011, sur la base de l'estimation prévisionnelle des travaux établie par la maîtrise d’œuvre en phase avant-projet définitif (APD), le conseil municipal a fixé le montant global initial de l’autorisation de programme et la ventilation pluriannuelle des crédits de paiement. Ce montant a été ajusté à quatre reprises, par délibérations du 20 décembre 2012, 19 décembre 2013, 27 mai 2014 et 3 février 2022.
L’équipement a été livré au premier semestre 2014 et l’exécution financière des contrats est à ce jour pratiquement achevée, à l’exception du solde du marché de maîtrise d’œuvre, anticipé pour un montant maximum de 16 500 € et retardé en raison d’une expertise judiciaire. Une révision des crédits de paiement a été voté le 6 octobre 2022 pour ajuster le calendrier des dépenses prévisionnelles des travaux de réparation chiffrés à hauteur de 500 000 €. La situation de l’AP au 31/12/2022 est la suivante :
Montant de l’AP Cumul des
dépenses
Rappel du phasage des CP
Montant révisé
(DCM 03/02/2022)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22 Rappel - CP 2022 CP 2023 CP restant disponibles
sur exercices ultérieurs
10 436 666,18 € 9 387 453,76 €
dont 0€ dépensés en 2022
186 500,00 € 320 000,00 € 542 712,42 €
Une révision des crédits de paiement est proposée pour ajuster le calendrier de travaux qui s’élèvent à 519 600 €.
Révision :
Montant de
l’AP
Cumul des
dépenses
Révision proposée du phasage des CP
Montant révisé
(DCM 03/02/2022)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22 CP 2023 CP 2024
10 436 666,18 € 9 387 453,76 €
dont 0€ dépensés en 2022
519 600,00 € 529 612,42 €
Il est rappelé que l’APCP a été financé sur la base principale de l’autofinancement et du FCTVA (9 952 166 €) ainsi qu’une subvention du département du Rhône de 484 500 €. Le montant du remboursement des entreprises suite à l’expertise sera connu après jugement et fléché en recettes de fonctionnement.
➢ Autorisation de programme : Restructuration et mise en accessibilité de l’Hôtel de
Ville (n° 1260)
Par délibération du 17 décembre 2015, le conseil municipal a fixé le montant global initial de l’AP. L’opération est désormais achevée pour la partie « travaux bâtiment ». Sur l’exercice 2022 les commandes de mobiliers, telles que prévues dans le programme, ont été réalisées pour 100 000,35 €. Il reste à réaliser le remplacement de l’ascenseur extérieur prévu sur l’exercice 2023 (chiffré à 45 000 €) ce qui occasionne une révision des crédits de paiement. La situation au 31/12/22 de l’AP est la suivante :
Montant de l’AP Cumul des
dépenses
Rappel du phasage des CP
Montant actuel
(DCM 17/12/2015)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22 Rappel - CP 2022
CP restants sur exercices
ultérieurs
2 310 000,00 € 2 238 912,03 €
dont 100 000,35 € dépensés
en 2022
171 088,32 € 0,00 €
Révision :
Montant de l’AP Cumul des
dépenses
Révision proposée du phasage des CP
Montant actuel
(DCM 17/12/2015)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22 CP 2023
CP 2024 restants sur exercices ultérieurs
(qui seront clôturés)
2 310 000,00 € 2 238 912,03 €
dont 100 000,35 € dépensés
en 2022
45 000,00 € 26 087,97 € ➢ Autorisation de programme : Restructuration du Groupe Scolaire La Plaine (n°1280)
Par délibération du 6 juillet 2017 le conseil municipal a fixé le montant global initial de l’AP. Les travaux ont été réceptionnés durant l’été 2019 mais il demeure encore un solde de maîtrise d’œuvre de 3 046,29 € qui sera réglé en 2023.
La situation au 31/12/2022 de l’AP est la suivante :
Montant de l’AP Cumul des
dépenses
Rappel du phasage des CP
Montant initial
(DCM 06/07/17)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22 Rappel - CP 2022 CP 2023
3 890 000,00 € 3 860 341,28 €
Dont 0€ en 2022
3 046,29 € 26 612,43 €
Révision :
Montant de l’AP Cumul des
dépenses
Révision proposée du phasage des CP
Montant initial
(DCM 06/07/17)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22 CP 2023
CP 2024 restants sur exercices
ultérieurs (qui seront clôturés)
3 890 000,00 € 3 860 341,28 €
Dont 0€ en 2022
3 047,00 € 26 611,72 €
➢ Autorisation de programme : Restauration de l’église du Centre (tranche 2) (n°
1290)
Par délibération du 24 mai 2018, le conseil municipal a fixé le montant global initial de l’AP. L’opération concernant la première tranche de la réhabilitation de l’église (façades et mise en accessibilité) est achevée. L’ouverture d’une tranche 2 a été actée par délibération du 3 février 2022 concernant la partie intérieure de l’Église, les crédits de paiement ont été modifiés par délibération du 6 octobre 2022 pour permettent le lancement de l’étude pour la tranche 2 dans le cadre notamment du dossier d’inscription aux Monuments Historiques qui a reçu un avis favorable de la DRAC. Sur l’exercice 2022, 8 959,80 € ont été exécutés correspondant aux soldes de maîtrise d’œuvre de la tranche 1. Un diagnostic sera réalisé au premier semestre 2023 avant le lancement d’un marché de maîtrise d’œuvre. Il est alors effectué un ajustement sur l’exercice 2024 des crédits non dépensés.
La situation au 31/12/2022 de l’AP est la suivante :
Montant de l’AP Cumul des
dépenses
Rappel du phasage des CP
Montant initial
(DCM 24/05/18)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22 Rappel - CP 2022 CP 2023 CP 2024
2 200 000,00 € 1 734 489,57 €
Dont 8 957,80 € en 2022
30 000,00 € 100 000,00 € 344 470,23 €
Révision :
Montant de l’AP Cumul des
dépenses
Révision proposée du phasage des CP
Montant initial
(DCM 24/05/18)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22 CP 2023 CP 2024
2 200 000,00 € 1 734 489,57 €
Dont 8 957,80 € en 2022
100 000,00 € 365 510,43 € ➢ Autorisation de programme Restauration de l’aqueduc romain du Gier (n°1310)
Par délibération du 19 novembre 2020, le conseil municipal a fixé le montant global initial de l’autorisation de programme et la ventilation pluriannuelle des crédits de paiement. Les travaux de restauration des arches 9 et 10 se sont achevés en 2022. Deux révisions des crédits de paiement ont été effectués par délibérations du 3 février et du 6 octobre 2022 suite au décalage de la suite de la rénovation concernant les arches 1 et 6. Sur l’exercice 2022 : 293 804,60 € ont été dépensés pour le règlement d’une partie des soldes de travaux des arches 9 et 10. De plus, 39 294,40 € sont encore à régler sur 2023 pour cette partie de travaux. Il est effectué une révision sur les CP 2023 pour prendre en compte ces derniers règlements ainsi qu’un décalage de la nouvelle opération de restauration sur 2026-2027.
La situation au 31/12/2022 de l’AP est la suivante :
Montant de l’AP Cumul des
dépenses
Rappel du phasage des CP
Montant initial
(DCM 19/11/20)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22 Rappel - CP 2022 CP 2023 CP 2024 CP 2025
1 870 000,00 € 579 517,05 €
dont 293 804,60 € sur 2022
335 000,00 € 0,00 € 0,00 € 1 249 287,55 €
Révision :
Montant
de l’AP
Cumul des
dépenses
Révision proposée du phasage des CP
Montant initial
(DCM 19/11/20)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22 CP 2023 CP 2024 CP 2025 CP 2026 CP 2027
1 870 000,00 € 579 517,05 €
dont 293 804,60 € sur 2022
39 295,00 € 0,00 € 0,00 € 125 119,00 € 1 126 068,95 €
Il est rappelé que l’APCP a été financé sur la base de subvention de l’État (DRAC 182 876 € et DSIL 153 200 €) ainsi que sur l’autofinancement et le FCTVA (1 161 306 €).
➢ Autorisation de programme Réhabilitation du gymnase Barlet (n° 1320)
Par une délibération en date du 19 novembre 2020, le conseil municipal a fixé le montant global initial de l’AP. Deux révisions des crédits de paiement ont été effectuées par délibérations du 3 février et 6 octobre 2022. L’opération a débuté en 2021-2022 par l’exécution des travaux du poste de police. Sur l’exercice 2022, 242 777,73 € ont été dépensés pour la quasi-finalisation des paiements des travaux du poste de police, il reste en effet 4 657,17 € à régler aux entreprises sur l’exercice 2023. De plus, l’exercice 2023 va poursuivre des aménagements avec la création du chenil. C’est pourquoi les crédits de paiements 2023 sont révisés à la baisse avec un décalage sur les exercices ultérieurs.
La situation au 31/12/2022 de l’AP est la suivante :
Montant de
l’AP
Cumul des
dépenses
Rappel du phasage des CP
Montant initial
(DCM 19/11/20)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22
Rappel - CP
2022 CP 2023 CP 2024 CP 2025 CP 2026
4 380 000,00 € 275 077,51 €
dont 242 777,73 € sur 2022
250 000,00 € 60 000,00 € 100 000,00 € 200 000,00 € 3 737 700,22 € Révision :
Montant de
l’AP
Cumul des
dépenses
Révision du phasage des CP
Montant initial
(DCM 19/11/20)
CP cumulés, mandatés
au 31/12/22 CP 2023 CP 2024 CP 2025 CP 2026
4 380 000,00 € 275 077,51 €
dont 242 777,73 € sur 2022
20 000,00 € 100 000,00 € 200 000,00 € 3 784 922,49 €
➢ Autorisation de programme Plan Lumière – Eclairage public n°2021001
Par une délibération en date du 8 juillet 2021, le conseil municipal a fixé le montant global initial de l’autorisation de programme et la ventilation pluriannuelle des crédits de paiement. La procédure de dialogue compétitif achevée à l’été 2022 s’est soldée par une déclaration sans suite. Une nouvelle procédure a été lancée ce qui a impliqué une révision des crédits de paiement à hauteur de 619 000 € par délibération du 6 octobre 2022. La nouvelle étude, en cours, amène à réviser : la durée de l’APCP (6 exercices budgétaires contre 10 initialement), l’enveloppe globale (4 648 320 € contre 4 163 636 € initialement) ; l’ensemble des crédits de paiement.
Situation :
Montant
de l’AP
Cumul des
dépenses
Rappel du phasage des CP
Montant initial
(DCM
08/07/2021)
CP cumulés,
mandatés
au 31/12/22
Rappel - CP
2022 CP 2023 CP 2024 CP 2025 CP 2026
4 163 636,00 € 76 800,00 € 140 076,00 € 1 535 740,00 € 1 294 740,00 € 510 740,00 € 110 740,00 €
Rappel du phasage des CP
CP 2027 CP 2028 CP 2029 CP 2030 CP 2031 CP 2032
110 740,00 € 110 740,00 € 110 740,00 € 110 740,00 € 110 740,00 € 17 900,00 €
Révision :
Montant
de l’AP
Cumul
des
dépenses
Révision proposée du phasage des CP
Nouveau
montant
(09/02/2023)
CP cumulés,
mandatés
au 31/12/22
CP 2023 CP 2024 CP 2025 CP 2026 CP 2027 CP 2028
4 648 320,00 € 76 800,00 € 500 000,00 € 2 561 520,00 € 1 120 000,00 € 150 000,00 € 150 000,00 € 90 000,00 € Le conseil municipal est appelé à délibérer et à :
- APPROUVER les situations et les révisions des autorisations de programme telles que mentionnées ci-dessus dont les crédits de paiements 2023 sont inscrits au Budget Primitif 2023.
Appelé à se prononcer,
le conseil municipal, à l’unanimité,
- APPROUVE les situations et les révisions des autorisations de programme telles que mentionnées ci-dessus dont les crédits de paiements 2023 sont inscrits au Budget Primitif 2023.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Véronique SARSELLI