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Procès Verbal - PV 04 01
Compte-Rendu - CR 01 08
Compte-Rendu - CR 07 08
Compte-Rendu - CR 02 04
Document publié le Lundi 4 février 2019 par la commune d'Erdre-en-Anjou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 02 04)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
1
Séance du 4 Février 2019 à 20 h 30
COMPTE-RENDU
Date de la convocation : 28 janvier 2019
Effectif légal
Conseillers présents
Excusés avec pouvoir
Excusés
Absents
49
28
5
2
14
DOSSIERS EN EXERGUE DECISION
Modification Simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la
Commune déléguée de Brain sur Longuenée
- Ajustements principaux nécessaires de l’OAP
préexistante.
- Ajustements principaux nécessaires du Règlement-
Pièce écrite préexistant.
- Modalités de mise à disposition du public du dossier
de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
de la commune déléguée de Brain sur Longuenée.
QUARTIER LES GLENIAUX – Bilan des acquisitions
financières
Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou –
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation de Transfert
des Charges du 4 décembre 2018
FINANCES COMMUNALES :
- Tarifs photocopies
- Tarifs accueil périscolaire en régie
- Don du Sang
- Syndicat Intercommunal d’Energies de Maine-et-
Loire
- Travaux Foyer d’Animation Rural. Demandes de
subventions.
- Travaux Eglise de Gené – Choix du bureau de contrôle
et du SPS.
- Budget Principal – Engagement de dépenses
d’investissement.
- Site Minier - Subvention
Adopté (unanimité)
Adopté (majorité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Décision reportée
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Adopté (unanimité)
Information
Les extraits des délibérations publiées au Recueil des Actes Administratifs sont consultables au secrétariat de la mairie d’Erdre-En-
Anjou. En application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales le compte-rendu a été affiché à la porte
de la mairie d’Erdre-En-Anjou le 06 février 2019, Le Maire – Laurent TODESCHINI
CONSEIL MUNICIPAL