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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 190 2022 Adoption pv Seance du 25.10.2022
Document publié le Mardi 25 octobre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 190 2022 Adoption pv Seance du 25.10.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 29 novembre 2022 à 18h00 à Buis-les-Baronnies
Le Conseil communautaire, convoqué le 23 novembre 2022 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire dans la salle La Palun à Buis-les-Baronnies.
Secrétaire de séance : Madame Aurélie LOUPIAS
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 97
Nombre de voix délibératives : 79
Etaient présents : 62 (dont 4 suppléants)
Marc HAMARD - Éric RICHARD - Lionel FOUGERAS – Bruno BLAIN (suppléant) – Jean-Luc PERNET
(suppléant) - Daniel CHARRASSE - José FERNANDES - Sébastien BERNARD - Rémy CLEMENT - André
DONZE - Michel TREMORI - Jean-Michel LAGET - Sébastien ROUSTAN - Yoann GRONCHI - Denis CONIL
- Eric LYOBARD - Gérard TRUPHEMUS - Sébastien DUPOUX – Michel VINCENT (suppléant) - Jérôme
BOMPARD - Jean-Marc PELACUER - Lionel ESTEVE - Philippe LEDESERT - Laurent CHAREYRE - Christian
CORNILLAC - Roland PEYRON - Stéphane DECONINCK – Gérard CHAPPON (suppléant) - Sylvie
GARNERO - Didier LAFFITTE - Aurore AMOURDEDIEU - Martine BERGER-SABATIER - Christian
CARRERE - Pierre COMBES - Thierry DAYRE - Jean-Luc GREGOIRE - Pascal LANTHEAUME - Marie-
Christine LAURENT - Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN - Didier
ROUSSELLE - Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Mireille QUARLIN - Alan PUSTOCH - Martial
BONNEFOY - Olivier SALIN - Véronique CHAUVET - Fabienne BARBANSON - Claude CHAMBON - Alain
LABROT - Christelle RUYSSCHAERT - Nadège RANCON - Christine ROUSSIN - Alexandre PENIGAUT -
Patrick TITZ - Claude BAS - Alain NICOLAS - Eliane GAUTHIER - Jacques NIVON - Claude SOMAGLINO
Etaient absents ou excusés : 22
Michel GREGOIRE - Juliette HAÏM - Christian THIRIOT - François GROSS - Patrick LEDOUX - Monique
BALDUCHI - Mathieu ANDRE - Brigitte DUC - Odile TACUSSEL - François GIRAUD - Stéphanie POUYET -
Didier GILLET - Géraud BONTOUX - Gilles RAVOUX - Louis AICARDI - Gilbert MORIN - Annelise FAREL -
Jean-Louis NICOLAS - Didier GIREN - Marc BOMPARD - Muriel BREDY - Gérard PEZ
Excusés ayant donné pouvoir : 17
Annie FEUILLAS a donné pouvoir à Rémy CLEMENT - Gines ACHAT a donné pouvoir à Martial BONNEFOY
- Pascale ROCHAS a donné pouvoir à Sébastien BERNARD - Philippe CAHN a donné pouvoir à Stéphane
DECONINCK - Laurence CHAUDET a donné pouvoir à Fabienne BARBANSON - Pascal CIRER-METHEL a
donné pouvoir à Denis CONIL - Augustin CLEMENT a donné pouvoir à Daniel CHARASSE - Monique
BOTTINI a donné pouvoir à Christian TEULADE - Florence BOUNIN a donné pouvoir à Christian CARRERE
- Odile PILOZ a donné pouvoir à Roger VIARSAC - Thierry TATONI a donné pouvoir à Aurore AMOURDEDIEU
- Isabelle TEISSEYRE a donné pouvoir à Pascal LANTHEAUME - Serge ROUX a donné pouvoir à Christian
CORNILLAC - Jean GARCIA a donné pouvoir à Claude CHAMBON - Alain FRACHINOUS a donné pouvoir à
Alain NICOLAS - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN – Marie-Pierre MONIER a donné pouvoir à
Claude SOMAGLINO
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20221129-190_2022-DE en date du 07/12/2022 ; REFERENCE ACTE : 190_2022 Adm. Générale - Finances - Marché Publics - Ressources Humaines - Communication - Mutualisation
Rapporteur : Nadia MACIPE
Administration Générale
190-2022 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2022
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l’article 25 du règlement intérieur de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme provençale, adopté par délibération du Conseil communautaire en date du 13 avril 2021 ;
Vu le procès-verbal de la séance du 25 octobre 2022 préalablement transmis aux membres du Conseil communautaire ;
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 79
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’ADOPTER le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 25 octobre 2022 qui a été communiqué à l’ensemble des membres de l’assemblée.
Le Président
Thierry DAYRE
Transmission en préfecture le : 07/12//2022
Mise en ligne le : 08/12/2022
Ampliation à :
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20221129-190_2022-DE en date du 07/12/2022 ; REFERENCE ACTE : 190_2022