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Convocation - Convocation Conseil Municipal 04 04 24
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 04 04 24)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
Parentis-en-Born, Le
28
mars
2024
ER
à
cop
Mesdames
et
Messieurs
les
Ville
de
Conseillers
Municipaux
Parentis-en-Born Département
des
Landes
Références
:
MFN/AG/AL/2024/021
Service
Direction
Générale
des
Services
SuiVipar
:
Arnaud
GAREL,
Directeur
Général
des
Services
Objet
Convocation
du
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
Jeudi
04
avril
2024
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
en
séance
ordinaire
le
Jeudi
04
avril
2024
à
19h00
dans
la
salle
du
Conseil
à la Mairie
Ÿ
Vérification
du
quorum
Ÿ
Annonce
des
procurations
Ÿ
Désignation
du
Secrétaire
de
Séance
Ÿ
Approbation
du
PV
du
29 février 2024
Y
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Rapport
n°
2024-024
: Finances
Rapporteur
: Monsieur
LAVIELLE
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
—
Exercice
2024
Rapport
n°
2024-025
: Affaires
générales
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Protocole
d'accord
concernant
le
litige
opposant
la
commune
à
Monsieur
LAUNAY Rapport
n°
2024-026
: Travaux
Rapporteur
: Monsieur
CRUCHANDEU
Convention
de
passage
avec
le
SYDEC
—
Alimentation
BT
IRV128
—
Route
des
campings
Tél : 05 58 78 40 02 ,
Rapport
n° 2024-027
: Environnement
hi
8
!
Rapporteur
: Madame
MALLO
‘
‘
Signature
de
la Charte
« Plage
sans
déchet
plastique
»
Toute
correspondance
est à adresser
à : Mme
le Maire
- Hôtel
de
Ville
- 258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP
42
- 40161
Parentis-en-Born
Cedex =
|
Rapport
n°
2024-028
: Affaires
générales
co
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Ville de
Fonctionnement
du
corps
des
sapeurs-pompiers
volontaires
—
Prise
en
charge
Parentis-en-Born
par
la
commune
des
cotisations
au
titre
de
l’année
2024
à
l’Union
Départementale
des
Sapeurs-Pompiers
des
Landes
Département
des
Landes
Rapport
n°
2024-029
: Affaires
générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Attribution
d’une
subvention
au
17°
Groupe
d’Artillerie
Rapport
n°
2024-030
: Associations,
culture
Rapporteur
: Madame
GAZEILLES
Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
— Année
2024
Rapport
n°
2024-031
: Enseignement
Rapporteur
: Madame
DUBERNAT-TARRADE
Interventions
du
service
jeunesse
de
la
ville
au
lycée
Saint
-Exupéry
de
Parentis
Rapport
n°
2024-032
: Urbanisme
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Confirmation
des
modalités
d'exercice
du
droit
de
préemption
urbain
APPLICATION
DES
ARTICLES
L 2122-22
ET
L 2122-23
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
— DELEGATION
DE
POUVOIR
PERMANENTE
AU
MAIRE
—
COMMUNICATION
DES
ARRETES
ET
DECISIONS
PRIS
DURANT
LA
PERIODE
DU
17
FÉVRIER
AU
28
MARS
2024
e
Décision
n°
2024-002
en
date
du
27.02.2024:
Tarifs
modifiés
Enfance
—
Jeunesse
e
Décision
n°
2024-003
en
date
du
28.02.2024
: Occupation
du
domaine
public
du
01
avril
au
30
septembre
2024
—
Loisirs
and
sensations
—- ANNULÉE
ET
REMPLACÉE
par
Décision
n° 2024-008
e
Décision
n°
2024-004
en
date
du
28.02.2024
: Occupation
du
domaine
public
du
01
avril
au
31
octobre
2024
— Aqualoisirs
— ANNULÉE
ET
REMPLACÉE
par
Décision
n°
2024-009
e
Décision
n°
2024-005
en
date
du
07.03.2024
: Occupation
du
domaine
public
le 15
mars
2024
— Rouge
et blanc
— ANNULÉE
ET REMPLACÉE
par
Décision
n°
2024-007
e
Décision
n°
2024-006
en
date
du
13.03.2024:
Renouvellement
du
bail
administratif
pour
cinq
ans
de
M.
MOMBOEUF
-—
Accrobranche
—
Parentis
aventure
e
Décision
n°
2024-007
en
date
du
14.03.2024
: Occupation
du
domaine
public
x
_
_
écisi
®
-
tel: 056878
4002
de
mars
2024 —
Rouge
et
blanc —
ANNULE
ET
REMPLACE
Décision
n°
2024-
courrier @parentis.fr www.parentis.fr Toute
correspondance
est à adresser
à : Mme
le Maire
- Hôtel
de Ville - 258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP
42
- 40161
Parentis-en-Born
Cedex e
Décision
n°
2024-008
en
date
du
14.03.2024
: Occupation
du
domaine
public
Rs
du
01
avril
au
30
septembre
2024
—
Loisirs
and
sensations
—
ANNULE
ET
So
REMPLACE Décision n° 2024-003
e
Décision
n°
2024-008
en
date
du
14.03.2024
: Occupation
du
domaine
public
Ville de
Parentis-en-Born
du
01
avril
au
31
octobre
2024
— Aqualoisirs
—- ANNULE
ET
REMPLACE
Décision
n°
2024-004
Département
des
Landes
Comptant
sur votre
présence,
Je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(ère)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
les
meilleures.
Madame
le
Maire,
Marie-Françoise
NADAU
Tél
: 05
58
78 40
02
courrier @parentis.fr www.parentis.fr Toute
correspondance
est à adresser
à : Mme
le Maire
- Hôtel
de
Ville - 258 Avenue
Maréchal
Foch
- BP 42
- 40161
Parentis-en-Born
Cedex