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Convocation - Convocation Conseil Municipal 26.09.24
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 26.09.24)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Énergies,
Parentis-en-Born, Le
20
septembre
2024
.
Mesdames
et
Messieurs
les
Ville
de
Conseillers
Municipaux
Parentis-en-Born Département
des
Landes
Références
MEN/AL/2024/Cu9
er
vice
:_
Direction
Générale
des
Services
Alexandra
LELONG
Convocation
du
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
Jeudi
26
septembre
2024
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
en
séance
ordinaire
le Jeudi
26
septembre
2024
à
19h00
dans
la salle
du
Conseil
à la
Mairie
Ÿ
Vérification
du
quorum
Ÿ
Annonce
des
procurations
Ÿ
Désignation
du
Secrétaire
de
Séance
Ÿ
Approbation
du
PV du
04 juillet 2024
*
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Rapport
n° 2024-070
: Affaires
générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Communication
du
rapport
d'activités
2023
de
la
Communauté
de
Communes
des
Grands
Lacs
Rapport
n°
2024-071
: Urbanisme
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Décision
relative
à
l'absence
de
réalisation
d’une
évaluation
environnementale
sur
le
projet
de
modification
n°2
du
PLU
Rapport
n°
2024-072
: Urbanisme
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Cession
de
la
parcelle
cadastrée
AH
1151
à la SCI
GERGAUGER
Tél : 05
58
78
40
02
courrier @parentis.fr www.parentis.fr
Rapport
n°
2024-073
: Urbanisme
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Toute
correspondance
est
à adresser
à : Mme
le Maire -
Hôtel
de
Ville
- 258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP
42 -
40161
Parentis-en-Born
Cedex Ville
de
Parentis-en-Born Département
des
Landes
Tél : 05 58 78 40 02 courrier @parentis.fr www.parentis.fr
Autorisation
de
signature
de
convention
de
servitudes
avec
ENEDIS
Rapport
n°
2024-074
: Travaux
Rapporteur
: Monsieur
CRUCHANDEU
Rénovation
énergétique
de
l'école
des
arènes
et
du
multi-accueil
-
Restructuration
de
la
demi-pension
de
l’école
des
arènes
-
Attribution
des
marchés
de
travaux
Rapport
n°
2024-075
: Travaux
Rapporteur
: Monsieur
CRUCHANDEU
Rénovation
énergétique
de
l’école
des
arènes
et
du
multi-accueil
-
Restructuration
de
la demi-pension
de
l’école
des
arènes
- Validation
de
la
phase
APD
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
et
avenant
n°
1 fixant
le forfait
définitif
de
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
Rapport
n°
2024-076
: Travaux
Rapporteur
: Monsieur
CRUCHANDEU
Instauration
de
principe
de
la
redevance
réglementée
pour
chantier(s)
provisoire(s)
de
travaux
sur
des
ouvrages
des
réseaux
distribution
d'électricité
Rapport
n°
2024-077
: Travaux
Rapporteur
: Monsieur
CRUCHANDEU
Service
public
de
l’eau
potable
—
convention
de
prestations
de
service
pour
le
contrôle
et
l'entretien
des
hydrants
Rapport
n°
2024-078
: Ressources
humaines
Rapporteur
: Madame
le Maire
Création
d’un
emploi
permanent
d’attaché
principal
de
catégorie
hiérarchique
A
justifié
par
les
besoins
des
services,
sous
réserve
qu'aucun
fonctionnaire
n’ait
pu
être
recruté
dans
les
conditions
prévues
par
la loi
(article
1. 332-8
2° du
CGFP)
Rapport
n°
2024-079
: Ressources
humaines
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Liste
des
emplois
budgétaires
- Créations
de
poste
budget
ville — Année
2024
Rapport
n°
2024-080
: Ressources
humaines
Rapporteur
: Madame
CHERON
Recours
à
des
collaborateurs
occasionnels
du
service
public
(COSP)
Rapport
n°
2024-081
: Affaires
générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Motion
sur
l'hôpital
de
Dax
et
la
défense
du
service
public
de
la
santé
- Pour
la
défense
d’un
service
public
de
la santé
de
qualité
Questions
diverses
Toute
correspondance
est à adresser
à : Mme
le Maire
- Hôtel
de
Ville - 258
Avenue
Maréchal
Foch -
BP
42
- 40161
Parentis-en-Born
Cedex APPLICATION
DES
ARTICLES
L 2122-22
ET
L 2122-23
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
— DELEGATION
DE
POUVOIR
PERMANENTE
AU
MAIRE
—
COMMUNICATION
DES
ARRETES
ET
DECISIONS
PRIS
DURANT
LA
PERIODE
DU
28
JUIN
AU
19
SEPTEMBRE
2024
Ville
de
Parentis-en-Born
Décision
n°
2024-031
en
date
du
01.07.2024
: Occupation
du
domaine
public
RIpArnSEE
lba RÈSGER
- terrasse,
par
le Drew's
café
pour
2024
e
Décision
n°
2024-032
en
date
du
31.07.2024:
Demande
de
subvention
Département
- Création
d'un
studio
sono
- Espace
jeunes
e
Décision
n°
2024-033
en
date
du
08.08.2024
: Dépôt
du
PC
040
217
24
00041
pour
installation
d'un
bâtiment
provisoire
en
modules
préfabriqués
(période
de
2 ans)
dans
l'emprise
de
l'école
maternelle
Françoise
Dolto
e
Décision
n°
2024-034
en
date
du
29.08.2024
:
Fourniture
et
installation
des
salles
de
classe
provisoires
en
constructions
modulaires
en
location
dans
le
cadre
de
la
restructuration,
extension
et
rénovation
énergétique
de
l'école
des
arènes.
Titulaire
:
KILOUTOU
MODULE
-
Passe
des
villas
-
33700
MERIGNAC.
Montant
du
marché
offre
de
base
: 50
456.95
€
HT
- 60
548.34
€
TTC.
Budget
Principal
- Opération
2401
- Article
2313-01
e
Décision
n°
2024-035
en
date
du
03.09.2024:
Réduction
de
la
période
d'occupation
à
compter
du
02/09/2024
- Loisirs
et
Sensations
—
Modification
de
la décision
n°
2024-008
e
Décision
n°
2024-036
en
date
du
16.09.2024
: Occupation
du
domaine
public
- Terrasse,
par
SARL
BORN
TO
EAT
pour
2024
e
Décision
n°
2024-037
en
date
du
18.09.2024:
Modification
acte
de
constitution
- Régie
recettes
des
Arènes
Comptant
sur
votre
présence,
Je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(ère)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
les
meilleures.
Madame
le
Maire,
Marie-Françoise
NADA
Tél
: 05
58 78
40
02
courrier @parentis.fr www.parentis.fr Toute
correspondance
est
à adresser
à : Mme
le Maire
- Hôtel
de
Ville - 258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP
42
- 40161
Parentis-en-Born
Cedex