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Convocation - Convocation Conseil Municipal 09 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 09 fevrier 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Démocratie,
Parentis en Born,
Le 02 février 2023
Ville de Parentis en Born
Département des Landes
Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
Nos Références : __ MFN/AG/AL/2023/06
Service: Direction Générale des Services
Dossier suivi par : Ammaud GAREL
Directeur Général des Services
OBJET: Convocation du Conseil Municipal
Séance ordinaire du Jeudi 09 Février 2023
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil
Municipal qui se réunira en séance ordinaire le Jeudi 09 Février 2023 à 19h00 dans la salle
du Conseil à la Mairie
Ÿ Vérification du quorum
* Annonce des procurations
Ÿ Désignation du Secrétaire de Séance
* Adoption de l’ordre du jour
Ÿ Approbation des PV du 02 novembre 2022 et du 07 décembre 2022
Rapport n° 2023-001 : Affaires générales
Rapporteur : Madame GAZEILLES
Réseau départemental de Lecture Publique - Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Landes
Rapport n° 2023-002 : Affaires générales
Rapporteur : Madame Le Maire
Désignation des délégués à l’Assemblée Générale du Syndicat mixte du Conservatoire des Landes
Rapport n° 2023-003 : Communication
Rapporteur : Monsieur FERE
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal Rapport n° 2023-004 : Urbanisme
Rapporteur : Madame Le Maire
Cession de la parcelle cadastrée AX 0925 - Madame Vanessa FLEUR
Rapport n° 2023-005 : Finances
Rapporteur : Monsieur LAVIELLE
Autorisation de programme — crédits de paiement : « Restructuration des arènes Portalier » - Révision et actualisation AP/CP
Rapport n° 2023-006 : Affaires générales
Rapporteur : Madame Le Maire
Transfert de compétence au SYDEC en matière de la maîtrise de la demande en énergie
Rapport n° 2023-007 : Urbanisme
Rapporteur : Madame Le Maire
Cession de droit au bail emphytéotique
Rapport n° 2023-008 : Urbanisme
Rapporteur : Madame Le Maire
Transfert partiel du parking de la cité scolaire au profit de la Communauté de Communes au titre de la compétence voirie communautaire
Rapport n° 2023-009 : Services techniques
Rapporteur : Madame Le Maire
Adhésion au CEREMA
Rapport n° 2023-010 : Finances
Rapporteur : Madame Le Maire
Budget annexe « Régie des Arènes » - Exercice 2023
Questions diverses
APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - DELEGATION DE POUVOIR PERMANENTE AU MAIRE - COMMUNICATION DES ARRETES ET DECISIONS PRIS DURANT LA PERIODE DU 1° DECEMBRE 2022 AU 31 JANVIER 2023
Décision n°2022-043 en date du 07.12.2022 : Avenant N° 4 au marché de Maîtrise
d'œuvre afin de mettre en cohérence la réalité d'exécution du marché de maîtrise
d'œuvre avec celle des travaux d'aménagements des abords du lac de Parentis-
Biscarrosse à Parentis en Born. Il est nécessaire de modifier la durée de validité du
marché et de la conditionner au parfait achèvement et de modifier l'article 4 du Cahier
des Clauses Administratives Particulières (CCAP) du marché n° 18AAALO02
Décision n°2022-044 en date du 08.12.2022 (annulée): Paiement de la somme de 544,72 € à l'Orchestre Elixir pour le repas des aînés du 14/01/2023 + Décision n°2022-0451 en date du 09.12.2022 : Souscription d’un contrat d'emprunt pour 586 250€ (crédit mutuel)
+ Décision n° 2022-046 en date du 21.12.2022 : Convention location logement communal — M. BISCARRO
+ Décision n° 2022-047 en date du 21.12.2022 : Convention location logement communal — M. CLAVE
e Décision n° 2022-048 en date du 23.12.2022 : Tarifs 2023
Décision n° 2022-049 en date du 23.12.2022 : Décision modificative n° 4
e Décision n° 2023-001 en date du 12.01.2023 : Avenant n° 2 au marché «Aménagement
de locaux administratif ALSH et associatif » - Lot N° 5 : Revêtement carrelage mural :
modification pour travaux non réalisés sur jonctions de revêtements
° Décision n° 2023-0072 en date du 12.01.2023 : Avenant n° 1 au marché Aménagement de
locaux administratif ALSH et associatif" — Lot n° 9 : Revêtement carrelage mural :
modification pour travaux non réalisés Béton et finition carrelée et plinthes
e Décision n° 2023-003 en date du 17.01.2023 : Tarifs 2023 — Complément
Vous trouverez ci-joint le document de synthèse ainsi que les pièces annexes.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(ère) Collègue, l'expression de mes salutations les meilleures.
Madame le Maire,
Marie-Françoise NADAU