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Document publié le Jeudi 8 août 2013 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 059 8 aout 2013 ok)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
BAT rte Rss REPUBLIQUE [FRANCAISE « AE nie Te MAIRIE DE SAINT-BONNET-EN-C: HAMPSA UR (Hautes-Alpes) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS "7 - DÜ CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 AOÛT 2013
L'an deux mil treize le huit du mois d’ AOÛT à 20
heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de
St Bonnet, étant assemblé en session ordinaire à la
« Nihil nisi a numine » Salle de la Mairie de St Bonnet, lieu habituel de ses
séances, après convocation légale, datée du 1”
Août 2013, sous la Présidence de Mr Jean-Pierre
FESTA.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
Mme Rose AMAR, Mr André VINCENT, M. Philippe GONDRE, Mr Benoît GOSSELIN, Mr Carmine ROGAZZO, Mr Laurent DAUMARK, Mr Dominique GOURY, Mme Anne DEBLEVID, Mr Jean-Yves GARNIER, Mme Béatrice ALLOSIA, M. Jean-Pierre LASMAN, M. Laurent PELLEGRIN, M.Roland BERNARD, M. Joseph GRIMAUD, Mme Emmanuelle CHAIX, Mme KERGIETER M Claude
Etaient absents excusés : M. Jean-Luc MOTTE, M. Paul DAVIN, Mme Nadine TRIPODI,
Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie-Anne BOURGEOIS, M. Bernard GOURDOU.
Etaient absents et représentés : Mme Annie MICHELON ayant donné pouvoir à Mme Rose AMAR, M. Pierre GONSOLIN ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK, M. Fabien FERRARO Ayant donné pouvoir à M. Benoît GOSSELIN
A été nommé Secrétaire de Séance : M. Béatrice ALLOSIA
OBJET : TRAVAUX DE GENIE CIVIL SUR LA PRISE D'EAU DE LA MICRO CENTRALE DE LA SEVERAISSETTE
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée l'appel à concurrence lancé pour les travaux de génie civil sur la prise d'eau de la micro centrale de la Severaissette.
Le maire précise que deux entreprises ont répondu à cet appel à concurrence.
Il propose aux conseillers de retenir l'offre de l'entreprise SAS FESTA pour un montant de 24.260,92 € HT.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité DECIDE :
- D'ATTRIBUER les travaux de génie civil sur la prise d'eau de la micro centrale de la Séveraissette à l'entreprise SAS FESTA pour un montant de 24.260,92 € HT,
- DE DONNER tout pouvoir au Maire pour signer tout document concernant ce marché.
Ainsi fait et délibéré le 8 Août 2013
Membres en exercice: 26
Membres présents : 17 Pour copie conforme représentés 03
Pour : 20
Abstention : 0
Contre : 0