Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25273 559
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25026 175
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2022
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2022
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2024 0
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25600 655
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2023
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2023
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2023
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2023 0
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25025 154 N DEL2022 041 Approbation Proces Verbal Seance Conseil Communautaire du 14 DECEMBRE 2021
Document publié le Mardi 14 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 25025 154 N DEL2022 041 Approbation Proces Verbal Seance Conseil Communautaire du 14 DECEMBRE 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 8 FÉVRIER 2022 À 18 HEURES 30
N° DEL2022_041 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2021
L'an deux mille vingt deux, le huit février
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni à la salle événementielle de Pratgraussals à Albi le mardi 8 février 2022 à 18 heures 30, sur convocation de madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, présidente de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL
Secrétaire : Monsieur Jérôme CASIMIR
Membres présents votants : Mesdames, messieurs,
Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, Michel FRANQUES, Roland GILLES, Laurence PUJOL, Jean-Michel BOUAT, Marie-Corinne FORTIN, Mathieu VIDAL, Bruno LAILHEUGUE, Anne GILLET VIES, Gilbert HANGARD, Achille TARRICONE, Nathalie BORGHESE, Patrick BLAY, Fabienne MENARD, Steve JACKSON, Geneviève MARTY, Pascal PRAGNERE, Danielle PATUREY, Jean-Laurent TONICELLO, Nicole HIBERT, Frédéric CABROLIER, Marie-Claire GEROMIN, Pierre DOAT, Philippe GRANIER, Eric GUILLAUMIN, Patrice DELHEURE, Grégory AVEROUS, Jérôme CASIMIR, Gérard POUJADE, Elisabeth CLAVERIE, Bernard DELBRUEL, Ghislain PELLIEUX, Anne-Marie ROSÉ, Thierry MALLÉ, Christine TAMBORINI, Thierry DUFOUR, Alfred KROL, Martine LASSERRE, Camille DEMAZURE, Jean-François ROCHEDREUX, Yves CHAPRON
Membres présents non votants :
Mesdames Cindy PERLIN-COCQUART, Marie-Thérèse LACOMBE, Marie ESTEVENY, Agnès BRU, Nathalie LACASSAGNE
Membres excusés :
Madame Sylvie FONTANILLES CRESPO, messieurs David DONNEZ, Patrick MARIE
Membres représentés : Mesdames, messieurs,
Marie-Pierre BOUCABEILLE (pouvoir à Michel FRANQUES), Naïma MARENGO (pouvoir à Roland GILLES), Odile LACAZE (pouvoir à Laurence PUJOL), Nathalie FERRAND-LEFRANC (pouvoir à Jean-Laurent TONICELLO), Marc VENZAL (pouvoir à Jérôme CASIMIR), Michel TREBOSC (pouvoir à Eric GUILLAUMIN)
Votants : 47 SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 8 FÉVRIER 2022
N° DEL2022_041 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2021
Pilote : Secrétariat général
Madame Stéphanie GUIRAUD-CHAUMEIL, rapporteur,
Conformément au règlement intérieur, chaque séance du Conseil communautaire donne lieu à établissement d’un procès-verbal lequel est mis aux voix pour adoption à la séance qui suit son établissement.
Le procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 a été dressé et communiqué avec le dossier de séance.
Il vous est demandé d’approuver ledit procès-verbal.
Le Conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le règlement intérieur du conseil de la communauté d’agglomération de l’Albigeois,
VU le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 14 décembre 2021 ci-annexé,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 14 décembre 2021.
Pour extrait conforme,
Fait le 8 février 2022,
Le directeur général des services,
Olivier LEVREY