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Compte-Rendu - cr du 14 avril
Document publié le Vendredi 2 avril 2021 par la commune de Marquette-en-Ostrevant.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 14 avril)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE
MARQUETTE EN OSTREVANT
L'an deux mille vingt et un, le Mercredi14 Avril à 18h00, le Conseil Municipal de la
Commune de Marquette en Ostrevant s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses
séances sous la présidence de Monsieur TONDEUR Jean-Marie, Maire, à la suite de
la convocation qui lui a été faite trois jours à l'avance, laquelle convocation a été
affichée à la porte de la Mairie conformément à la loi.
Nom Prénom Présent Détenteur Si Absent Absent d'une OU Excusé
Excusé Procuration procuration à
TONDEUR Jean-Marie Présent OUI
MARECHAL Jean-Maurice Présent
DELFORGE Marie-Christine Présente OUI
DUBOIS Jean-Yves Présent OUI
JOCHIMSKI Yannick Présent
CARPENTIER Brigitte Présente
POULAIN Jean-Paul Présent
WAVRANT Marielle Présente
MERESSE Éric Absent
SCHOLAERT Myriam Présente
JABLONSKI Patrick Présent
ROBAS Chantal Présente
POULAIN Pascal Excusé TONDEUR Jean-Marie
MICHEL Cathy Présente OUI
VALANSOMME Christophe Excusé DUBOIS Jean-Yves
NIVALLE Nathalie Excusée DELFORGE Marie-Christine
HUTIN Laure Présente
BOULANGER Clément Présent
DUTAILLY Anne Excusée MICHEL Cathy
Nombres de membres légaux 19
en exercice | 19
présents | 14
Absents-Excusés | 05
Procurations | 04
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Cette désignation incombe au Conseil Municipal en application de l'article 2121-15.
Madame Laure HUTIN a été nommée secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 02 Avril 2021 a été communiqué à chaque membre
du Conseil Municipal, s’il n’y a pas d’observation et avant de passer à l’ordre du jour, il est proposé de
l’adopter. EXAMEN DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 02 AVRIL 2021
DECISION : Vote : POUR : 18
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
Observations : Adopté à l’unanimité, Mr MARECHAL signale que le sujet abordé concernant l'Olympique
de Marquette n’apparait pas au Compte Rendu. Monsieur le Maire répond que ce sujet n’était pas à l’ordre
du jour, qu’il a été abordé avant l’ouverture de la séance et n’a fait l’objet d’aucune délibération officielle
mais d’un avis de principe puisqu'il est à l’ordre du jour de la présente réunion.
ORDRE DU JOUR
1/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 :
2 / FOOTBALL « OLYMPIQUE DE MARQUETTE »
Toute question diverse doit être adressée au Maire, par écrit, 48 heures au moins avant la séance du Conseil
Municipal. Aucune question diverse n’a été reçue en Mairie.
1/ VOTE DU BUDGET PRIMITIE 2021 :
Pour Rappel :
Affectation des Résultats du Compte Administratif 2020 au Budget Primitif 2021 -report à nouveau compte 001 Recettes d’Investissement 65 810,54 € - besoin de financement compte 1068 Recettes d’Investissement 33 510,79 € - report à nouveau compte 002 Recettes de Fonctionnement : 188 505,54 €
Les orientations budgétaires examinées en Commission de Finances le 27 Mars 2021 ont été présentées au Conseil Municipal le Vendredi 02 Avril 2021.
Un débat a été ouvert dans le but de préparer le Vote du Budget Primitif 2021 lors du présent Conseil Municipal.
Il est à noter que le Vote du Budget Primitif doit intervenir avant le 15 avril 2021, la CAPH a voté son Budget Primitif 2021 le 12 Avril, nous avons donc aujourd’hui les montants des dotations susceptibles d’impacter notre Budget.
Le projet de budget 2021 élaboré par la Commission des Finances et la Commission des travaux, réajusté en fonction du Vote des Taux d’Imposition et des Dotations, s’équilibre commune suit :
Section de fonctionnement : Recettes 1 343 947,00 €
Dépenses 1 343 947,00 €
Section d’Investissement : Recettes 830 609,70 € *
*dont un prélèvement de 191 246,00 € de la section de Fonctionnement Dépenses 830 609,70 €
Une synthèse par chapitre et par article a été communiquée à chaque conseiller Municipal.
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer.
DECISION : Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, DECIDE d’Adopter le Budget Primitif 2021. 2 / FOOTBALL « OLYMPIQUE DE MARQUETTE »
Comme évoqué lors du précédent Conseil Municipal, Monsieur le Maire fait le point de son entrevue avec le Maire de la Commune de Mastaing.
Depuis le Conseil Municipal du Vendredi 02 Avril 2021, l'Association « Olympique de Marquette » a souhaité adresser un courrier à l’ensemble des élus, il en est donné lecture et a été joint avec la convocation de ce jour.
Le Conseil Municipal est invité à se prononcer.
DECISION : Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, DECIDE d’octroyer une subvention
supplémentaire de 200 €, justifiant de l’augmentation des effectifs du Club et de la création d’équipes de jeunes.
Cette subvention sera versée de manière exceptionnelle cette année car les subventions ont été votées le 02 Avril 2021, il est précisé que cette augmentation devra être prise en compte l’année prochaine dans le vote des Subventions.
3/ TRAVAUX :
Il est proposé de prévoir la réhabilitation des vestiaires du Football, la Commission Travaux se chargera de faire un diagnostic financier du coût de ces travaux.
4 / COMMUNICATION
Une réunion de la Commission Communication sera programmée concernant le Bulletin Municipal, il est proposé de faire des articles de présentation des services de la Mairie.
Les Membres du Conseil Municipal, Le Maire,