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Déliberation - 6 Finances Subvention exceptionnelle a lAEOCAPE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confolens.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Finances Subvention exceptionnelle a lAEOCAPE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
AR
PREFECTURE 0160706
2016
Confolens
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CONFOLENS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
P>>>D>D>D>>>D>D>>D>D>D>DD>DD>DDDDD>DDDD>DDDD>DDDD>DDDDD
DD
DEPARTEMENT
Le six
juillet
deux
mil
seize
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
DE
LA
CHARENTE
de
CONFOLENS
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
convocation
en
date
du
ns
28
juin
2016,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Noël
DUPRE,
Maire.
COMMUNE
DE
CONFOLENS
Etaient
présents
:
ess
M.
BOUTY
Philippe,
Mme
COURSAGET
Mireille,
M.
GERMANEAU
Gilbert,
Mme
Effectif
légal
du
VILLEDARY
Véronique,
M.
GUINOT
Jean
François,
M.
BOOB
Frédéric
Adjoints,
Conseil
Municipal
: 27
M,
PAULET
Didier,
M.
PONTCHARRAUD
Michel,
DESBORDES
Pierre,
Mme
Nombre
de
conseillers
DUMASDELAGE
Chantal,
Mme
FLEURIAU
Valérie,
Mme
BARRY
Marie-Christine,
en
exercice
:
27
Mme
VICTOR
Nathalie,
Mme
VIGNAUD
Christine,
Mme
LAFONT
Cindy,
Mme
Présents :
17.
NGOMBET-BITOO
Madeleine,
Conseillers
Municipaux,
Excusés :
02
Absents :
01
Excusé({e)s
: M.
VIGNAUD
Jean-Michel
; M.
FLAYAC
Serge
Délégations :
07
Délégations
:M
GAULTIER
Emmanuel
à
M
PONTCHARRAUD
Michel,
Mme
LAMANT
Date
de
Convocation:
Marie-Line
à
M
DUPRÉ
Jean-Noël,
Mme
Devaine
Colette
à
M.
PAULET
Didier,
M.
28 juin
2016
Gantheil
Robert
à
Mme
VILLEDARY
Véronique,
M.
DEMONT
Jean-Michel
à M.
BOUTY
Philippe,
M.
POINTIER
Emeric
à
M.
GUINOT
Jean-François,
M.
LASCAUX
Laurent
à
Date
d'affichage
:
M.DESBORDES
Pierre.
29
juin
2016
Absents
:M.
MASDOUMIER
Pascal
Secrétaire
de
séance
: Mme
FLEURIAU
Valérie
Mesdames
COURSAGET
Mireille
et LAFONT
Cindy
arrivent
à
19h00
et prennent
part
aux
votes
à partir
de
la
délibération
n°5.
2016/07/06
N°6
6
- Finances
- Subvention
exceptionnelle
à
L'AEOCAPE
Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
l'AEOCAPE
est
l'association
organisatrice
de
la
traditionnelle
foire
Saint-Barthélemy,
qui
aura
lieu
cette
année,
le
23
août
2016.
Depuis
le
1%
janvier,
la
nouvelle
région
Aquitaine
Limousin
Poitou-Charentes
rebaptisée
«
Nouvelle-
Aquitaine
»
a
décidé
de
ne
plus
subventionner
cet
évènement
appelé
également
«
fête
des
éleveurs
»
En
effet,
dans
le
cadre
du
CRDD
la
nouvelle
région
a
décidé
d'accompagner
uniquement
les
événements
à
vocation
économique.
La
Communauté
de
Communes
du
Confolentais
a
donc
décidé
d'inscrire
dans
ses
statuts
le
soutien
de
la
manifestation
«
Fête
des
Eleveurs
»
à
l'occasion
de
la
Foire
Saint
Barthélémy
et
de
proposer
une
aide
financière
de
1000€
au
Conseil
Communautaire
en
octobre.
C'est
pourquoi
Monsieur
le
Maire
propose
de
soutenir
au
même
titre
que
la
Communauté
de
Communes
du
Confolentais
cette
association
en
leur
attribuant
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
500€
imputée
au
compte
6574. AR
PREFECTURE
016-200054047-20160706-2016_07_06_6-DE Reçu
le
19/07/2016
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
à
Punanimité
:
-
AUTORISE
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
500€
à
l'AEOCAPE
(l'association
des
éleveurs
ovins
charentais
pour
l'amélioration
des
performances
d'élevage)
Pour
Extrait
Conforme
Jean-Noël
DUPRÉ
Maire
de
Confoiens