Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 189 20
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 189 20
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 189 20
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 171 20
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 061 20
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 007 20
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 015 20
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 173 20
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 190 20
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 165 20
unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 189 2025 annexe 3 tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roumois Seine - cc 189 2025 annexe 3 tampon)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Ruralité, Institutions publiques,
Communauté de Communes
RoumoisSeine
en Normandie
Envoyé en préfecture le 19/12/2025
Reçu en préfecture le 19/12/2025
Lu SL
ID : 027-200066405-20251215-CC 189 2025-DE
1
Coordonnées du candidat ou de la structure candidate
NOM
Prénom
Structure
Adresse
Code Postal
Commune
Téléphone
E-mail
Adresse du lieu d’exploitation (si différent) : …………………………………………………………………………………………………………………………………
Etes-vous exploitant agricole ? ☐ oui (joindre relevé MSA)
☐ en cours d’installation
☐ non
Si non, vous êtes : ☐ une association
☐ une entreprise
☐ un particulier
Etes-vous impliqué dans une démarche de qualité ?
(Agriculture Biologique, Garantis par les défis Ruraux, Réseau des CIVAM normands, MAEC, PSE « Herbe », PSE « 0 phyto » ou
équivalent)
☐ oui, lesquels ? : …………………………………………………………………………………
☐ non
Etes-vous impliqué dans une démarche de filière courte* ?
*1 intermédiaire entre le producteur et le consommateur et au moins 25% de sa production (en quantité) vendue de la sorte,
et/ou référencé par exemple dans le label « c’est fait dans l’Eure »
☐ oui, précisez : …………………………………………………………………………………
☐ non
Disposez-vous déjà d’une mise à disposition de terrain par la CC Roumois-Seine ?
☐ oui
☐ non
FICHE « INFORMATIONS DU CANDIDAT »
Cadre réservé à l’administration
Numéro de candidat : …………………………………….
Site : ………………………………………………………………. Envoyé en préfecture le 19/12/2025
Reçu en préfecture le 19/12/2025 ,
Publié le
ID : 027-200066405-20251215-CC 189 2025-DE
2
Nom du ou des sites souhaités ?
Espèce et nombre d’animaux proposés pour le pâturage
Préciser le nombre d’animaux dans la case correspondante. Cette proposition doit être compatible avec les animaux autorisés
dans les modalités d’occupation.
Race (préciser)
Ovins lait
Ovins allaitants
Caprins
Vaches lait
Vaches allaitantes
Je me suis rendu(e) sur le site afin de voir s’il répondait à mes attentes (vivement conseillé)
☐ oui
☐ non
Je m’engage à gérer le site dans le respect des modalités d’occupation s’il m’est attribué (cf convention type et
fiche parcelle)
Veuillez exposer vos motivations pour l’attribution du site (obligatoire)
Commentaires ou remarques éventuels Envoyé en préfecture le 19/12/2025
Reçu en préfecture le 19/12/2025
CI
9 2025-DE
3
Fait à :
Signature du candidat
Précédée de la mention « Lu et approuvée »
Le :