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Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - index.php?f=49a75b1f39a9ae6e98c03bfd7e881d97)
Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Bois et produits du bois,
MAIRIE 01340 FOISSIAT
CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL
Séance du 15 décembre 2022 à 20h30
Présents: PICARD Jean-Luc, RENOUD Bruno, MERLIN Béatrice, BURTIN Christian, DUBOIS
Nathalie, MICHON Yves FAVIER Jean-Louis, PEULET Sylvie, THÊTE Patrice, DAUJAT Samuel,
ANDRÉ Nicolas, FLOUR Sylvie, PUVILLAND Marie-Laure, HAMEL Philippe, JAILLET Aurélie,
BOUILLOUX Didier, TISSOT Stéphanie
Excusés : HENRI Nadine (a donné pouvoir à Sylvie PEULET), HEUZÉ Guillaume (a donné pouvoir
à Bruno RENOUD)
Secrétaire de séance : Aurélie JAILLET
KA OHHOK AOK KHA AROK A OKOKK HSOAK OK K
Le compte-rendu de la précédente réunion est approuvé.
Travaux vestiaires
Le conseil décide d’affermir la tranche conditionnelle.
Le conseil décide de ne pas affermir le lot métallerie pour lequel un nouveau marché a été
lancé. Délibération n° 20221201
L'entreprise TISSOT a été retenue pour la construction de l’auvent en ossature bois pour un
montant de 21 357,42 €. Le conseil donne son accord. Décision n° 20221201
e Suite au dépôt d’un permis de construire pour une maison individuelle route de Montrevel,
une extension en domaine public du réseau électrique sur environ 75 mètres est nécessaire.
Le conseil refuse de prendre en charge cette extension d’un montant de 4769.40€.
e Le maire présente une facture de la société DUMONT pour l’achat de vêtements et matériel
pour les pompiers pour un montant de 559,28 €. Il est décidé de solliciter une subvention
auprès du SDIS. Le conseil donne son accord. Délibération n° 20221204
° Une présentation du rapport sur l’eau, joint à ce compte rendu, a été effectuée.
° Compte-rendu des commissions
> Voirie
Ÿ Abattage du platane de la garderie et du chêne au foot: les travaux sont
confiés à l’entreprise BOCHARD.
Ÿ Un diagnostic des arbres de la place a été demandé à Aquachris: pas de
problème particulier. Il est nécessaire de faire un élagage.
Ÿ La balayeuse étant en panne, la SOTRAPP a été sollicitée pour intervenir cette
fin d'année pour un coût de 575 € HT.
Ÿ Les travaux d’élagage et de curage des fossés sont en cours. Ÿ Les travaux du réseau d’eau à Corcelles : une rencontre est à prévoir avec les
entreprises et le syndicat des eaux pour définir la réfection de la voirie.
ÿ Communication, affaires scolaires : Le bulletin est en cours de réalisation.
> Aménagement
Ÿ Chantier vestiaire : les finitions sont en cours. La réception des travaux de la
seconde tranche est prévue en janvier.
Ÿ Intervention de la société IRELEM, chargée de la maintenance du vidéo
projecteur et de la sono à la salle multimédia: il est prévu de changer le
vidéoprojecteur toujours sous garantie. Le micro HF a été changé. La table de mixage
est vieillissante. Un devis a été demandé pour une table plus simple à utiliser.
Ÿ” Panneaux photovoltaïques: une étude a été réalisée par la SEM LEA. Il
ressort un gain peu important. Des précisions ont été demandées.
Ÿ Fibre : les travaux vont redémarrer en janvier.
> Social, petite enfance
Ÿ Prestation Happy Mobil’ : la formation s’est bien passée.
Ÿ” Une formation Happy tab 2 se déroulera à partir de septembre 2023,
destinée aux plus de 55 ans, qui serait gratuite, à raison de 15 séances de 2h00.
Ÿ Les cavurnes ont été installées au cimetière.
Ÿ Distribution des colis
La liste des personnes de plus de 80 ans sera mise à jour.
Un sondage va être réalisé auprès des + de 80 ans pour définir s'ils préfèrent
un repas plutôt qu’un colis.
> Patrimoine
Ÿ Le logement vacant au Clos du Chenevier a été attribué.
Ÿ Gymnase
Plusieurs problèmes ont été relevés :
- La porte d'entrée restée ouverte suite à une intervention humaine.
- Chauffage : programmation forcée ayant nécessiter l'intervention de l’entreprise
CLERE.
- _Vestiaires (poubelles, propreté...) : laisser-aller dans le respect des locaux
- I convient de prévoir une réunion avec les utilisateurs du gymnase et des vestiaires
pour faire un rappel sur l'utilisation des locaux mis à leur disposition gratuitement.
ÿ Energie
Ÿ” Présentation du plan d’extinction des luminaires. Certains luminaires
(Malempan et route de Saint-Amour vers la CUMA) seraient supprimés. Il convient
d'attendre l'avis de la CUMA.
Ÿ” Une visite à l’école, à la garderie et à la mairie a été effectuée pour déterminer
les luminaires à remplacer par des leds.
° Questions diverses
Ÿ Le maire présente au conseil le projet Hypster (projet de fabrication et de stockage
d'hydrogène), suite à une visite du site de Storengy. Ÿ Visite de contrôle de l’'EHPAD par le SDIS. Sur place, le SDIS a donné un avis
défavorable, avis confirmé par la commission. La direction de l’établissement et son conseil
d'administration sont informés de la nécessité d'effectuer les travaux exigés par le SDIS.
Ÿ Un compte-rendu du conseil communautaire est donné. Il est consultable sur le site
de Grand Bourg Agglomération.
Ÿ Un compte rendu de l'AG de l’EPF (Etablissement Public Foncier) de l’Ain est donné.
Le conseil propose d'interroger l'EPF au sujet du terrain situé derrière le cimetière, en vue
d’une acquisition pour la construction des locaux techniques communaux.
Ÿ La cérémonie des vœux se déroulera le dimanche 15 janvier à 10h30.
La secrétaire, Le Maire,
Aurélie JAILLET, Jean-Luc PICARD,