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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 08 04 2025
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Maisse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 08 04 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
______________________
VILLE DE MAISSE
Place de l’Hôtel de Ville - 91720 MAISSE
01 64 99 47 26 - maisse.fr – mairie@maisse.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 AVRIL 2025 - 20 HEURES
Numéro Objet
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 mars 2025 ADOPTÉE
2025/08 Compte de Gestion 2024 ADOPTÉE
2025/09 Compte Administratif 2024 ADOPTÉE
2025/10 Affectation du résultat 2024 ADOPTÉE
2025/11 Vote des taux des taxes locales ADOPTÉE
2025/12 Budget primitif 2025 – Ville ADOPTÉE
2025/13 Subventions aux associations ADOPTÉE
2025/14 Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement ADOPTÉE
2025/15 Convention avec la SIARCE de mise à disposition du système d'endiguement de la Bichetterie ADOPTÉE
2025/16
Adhésion au SMOYS : pour la compétence distribution publique de gaz (Cerny et Orveau) et pour la compétence IRVE (Mespuits et la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix)
ADOPTÉE
2025/17 Devis pour la refonte de la toiture du bâtiment communal Impasse de écoles – Autorisation de signer ADOPTÉE
2025/18 Devis pour l'acquisition de modules sanitaires – Autorisation de signer ADOPTÉE
2025/19 Devis pour l'entretien de certains espaces verts – Autorisation de signer ADOPTÉE
2025/20 Devis pour la reconstruction du mur de l'école primaire Bld des Alliés – Autorisation de signer ADOPTÉE
2025/21 Approbation du Schéma directeur de l’éclairage public ADOPTÉE
2025/22 Approbation du Schéma directeur de rénovation de l’éclairage public ADOPTÉE