Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 12 03
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 12 03
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 27 03
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 17 12
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 11 02
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 20 03
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 06 05
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 08 04
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 25 06
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 08 10
Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 11 12 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Maisse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 11 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE
______________________
VILLE DE MAISSE
Place de l’Hôtel de Ville - 91720 MAISSE
01 64 99 47 26 - maisse.fr – mairie@maisse.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 DÉCEMBRE 2025 - 20 HEURES
Numéro Objet
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 8 octobre 2025 ADOPTÉE
2025/48 Autorisation d'engagement des 25% des crédits d'investissement ; ADOPTÉE
2025/49 Rémunération des agents recenseurs du recensement ; ADOPTÉE
2025/50 Arrêt du projet de révision du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) ; ADOPTÉE
2025/51 Devis pour l'abattage de 70 arbres au stade de MAISSE : autorisation de signer ; ADOPTÉE
2025/52 Renouvellement de l’assurance statutaire pour 2026 via RELYENS/CIG : autorisation de signer ; ADOPTÉE
2025/53 Consultation Assurance statutaire Agents via le CIG pour 2027-2030 : autorisation de signer ; ADOPTÉE
2025/54 Convention Food Truck – Burgers ; ADOPTÉE
2025/55 Convention Food Truck - Pizzas ; ADOPTÉE
2025/56 Convention SIRTOM / SAID pour le retournement des camions SIRTOM rue du Moulin Neuf ; ADOPTÉE
2025/57 Vente des parcelles cadastrées ZC 375 (578 m²), et ZC 376 (5 m²), situées 14 bis rue du Stade ; ADOPTÉE
2025/58 Vente des parcelles cadastrées ZC371 + 1/8 de ZC276 et ZC238 (annule et remplace la délibération précédente) ; ADOPTÉE
2025/59 Création d’une servitude de passage sur la parcelle AN 560 ; ADOPTÉE
2025/60 Approbation du projet de forage du SIARCE sur la parcelle communale ZH0041 ; ADOPTÉE