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Déliberation - del 2023.02.08 04 bp 2023 budget principal
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Briançon.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
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Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE : VILLE DE BRIANÇON (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21050023700016
POSTE COMPTABLE : SGC DE BRIANÇON
M. 57
Budget primitif
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2023
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 12
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 13
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 16
D1 - Balance générale - Dépenses 18
D2 - Balance générale - Recettes 20
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 22
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 26
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 29
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 31
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 84
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 115
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 118
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 121
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 126
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 129
A1.01 - Opérations non ventilables 132
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 133
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 136
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 137
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 138
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 141
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 144
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 147
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 148
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 151
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 153
A1.908 - Fonction 8 - Transports 156
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 160
A2.01 - Opérations non ventilables 162
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 163
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 169
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 170
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 171
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 174
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 180
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 183
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 184
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 185
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 188
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 190
A2.938 - Fonction 8 - Transports 193
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 197
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 203
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 205
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B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes 206
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 207
B3.1 - Etat des provisions constituées 209
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées 211
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 212
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis 213
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 216
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 217
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel 219
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 223
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 224
B11.2 - Liste des établissements publics créés 225
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 226
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses 227
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes 228
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 230
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux 231
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 232
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 11 659
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 13 645 536,00
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 686,13 2 Recettes réelles de fonctionnement / population 2 055,06 3 Dépenses d’équipement brut / population 597,72 4 Encours de dette / population (2) (3) 3 881,00 5 DGF / population 281,77 6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 45,24 % 7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 96,74 % 8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 29,09 % 9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 188,85 % 10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 17,95 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement, : %
- Investissement : %
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires Délibération n° 2010-087 du 31/03/2010 (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget primitif (5) de l’exercice précédent.
VII – Le présent budget a été voté sans reprise des résultats de l'exercice N-1 (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Indiquer « primitif » ou « cumulé ». Budget cumulé = BP + BS + DM.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A) (2)
TOTAL DU BUDGET 0,00 0,00 0,00 A1 0,00
Investissement 0,00 0,00 (3) 0,00 A2 0,00
Fonctionnement 0,00 0,00 (4) 0,00 A3 0,00
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 0,00 III + IV 0,00 B1 0,00
Investissement I 0,00 III 0,00 B2 0,00
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 0,00
Investissement A2 + B2 0,00
Fonctionnement A3 + B3 0,00
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE DU BUDGET – VOTE ET REPORTS A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 11 879 886,00 11 879 886,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 11 879 886,00 11 879 886,00
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 24 484 270,00 24 484 270,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 24 484 270,00 24 484 270,00
TOTAL DU BUDGET (4) 36 364 156,00 36 364 156,00
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
2021-177 Aménagement d'un marché couvert 0,00 2021-131 Archives (restauration et numérisation) 0,00 2021-159 Avenue Adrien Daurelle -126 520,65 2021-162 Avenue Général de Gaulle 0,00 2021-161 Avenue Jean Moulin 349 329,00 2021-135 Avenue Vauban (Cité Vauban) 0,00 2021-142 Cantines et cuisine centrale 0,00 2021-164 Carrefour de la Grande Boucle et abords 0,00 2023-193 Centre Sportif d'Altitude de Briançon 193 100 000,00 2021-139 Chapelle des Pénitents Noirs 0,00 2021-153 Chaussées et soutènements 109 070,44 2021-183 Cité administrative 1 000 000,00 2021-133 Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas 62 021,77 2021-138 Communication Y 288 094,00 2021-166 Contrat de station 0,00 2023-197 Descente de Fortville 197 276 000,00 2021-141 Développement numérique 0,00 2021-167 Eaux pluviales Avenue Professeur Forgues 0,00 2022-185 Eaux pluviales et canaux 0,00 2017-110 Eglise des Cordeliers - CIAP -1 154 993,77 2021-174 Eglises et chapelles 0,00 2021-143 Equipement des écoles 0,00 2021-168 Espaces verts, revitalisation forestière 0,00 2021-184 Etudes EPFR -2 600,00 2022-189 Extension des cantines (Fortville et PdC) 0,00 2021-137 Fort Dauphin 0,00 2021-136 Fort du château 0,00 2023-196 Four banal de Fontenil 196 50 000,00 2021-146 Gros entretien et achat de matériel - Sports 0,00 2021-163 Hameau de Saint Blaise 0,00 2021-180 Matériel du service des Fêtes 0,00 2021-182 Mobilier et matériel 0,00 2021-158 Modernisation de l'éclairage public 0,00 2021-144 Modernisation du Parc des Sports 4 135 181,00 2021-150 OPAH (ex Action Coeur de Ville) 320 000,00 2021-148 Opérations foncières -40 000,00 2021-181 Outillage Services Techniques 0,00 2023-194 Parc de la Schappe 194 80 000,00 2023-195 Passerelle cyclable entre deux eaux 195 1 200 000,00 2021-157 Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel 690 000,00 2021-155 Place de l'église de Pont de Cervières 0,00 2021-134 Remparts Cité Vauban -494 178,86 2022-188 Rue Colaud 0,00 2023-190 Rue Pasteur 190 1 200 000,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé 2023-192 Rue du Bacchu Ber - Rue Saint Roch 192 320 000,00 2023-198 Réfection de l'orgue de la Collégiale 198 100 000,00 2021-145 Réhabilitation Grands Equipements Sportifs 0,00 2021-154 Signalisation et mobilier urbain 0,00 2022-186 Square Jean Rousson 0,00 2022-187 Square Pierre Termier -25 000,00 2021-151 Subventions Façades/Toitures/Devantures -220 000,00 2021-152 Travaux dans les Ecoles (confort, énergie,...) -294 525,00 2021-140 Travaux dans les cimetières 0,00 2021-156 Travaux dans les quartiers 0,00 2021-178 Travaux sur les bâtiments 221 153,68 2021-147 Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) 0,00 2021-165 Via Clarée 0,00 2021-160 Via Guisane 150 000,00 2023-191 Vidéoprotection 191 400 000,00 2021-179 Véhicules 0,00 2021-149 ZAC Quartiers du 15/9 0,00
TOTAL 8 693 031,61
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 8 693 031,61
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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11 879 886,00
0,00
11 879 886,00 11 879 886,00 11 879 886,00 0,00 15 432 552,00
1 024 382,00 1 024 382,00 1 024 382,00 1 109 113,00
500 000,00 500 000,00 500 000,00 635 969,00
524 382,00 524 382,00 524 382,00 473 144,00
10 855 504,00 10 855 504,00 10 855 504,00 0,00 14 323 439,00
0,00 0,00 0,00 0,00 48 534,00
3 886 703,00 3 886 703,00 3 886 703,00 0,00 7 431 628,00
0,00 0,00 0,00 0,00 59 500,00
3 000,00 3 000,00 3 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 520 000,00 3 520 000,00 3 520 000,00 0,00 7 372 128,00
273 703,00 273 703,00 273 703,00 0,00 0,00
90 000,00 90 000,00 90 000,00 0,00 0,00
6 968 801,00 6 968 801,00 6 968 801,00 0,00 6 843 277,00
5 739 365,00 5 739 365,00 5 739 365,00 0,00 4 645 885,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
905 126,00 905 126,00 905 126,00 0,00 1 036 590,00
24 190,00 24 190,00 24 190,00 0,00 511 749,00
300 120,00 300 120,00 300 120,00 0,00 649 053,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf le
204) (y compris opérations) (3)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (3) (8)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (3)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (5)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (6)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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4 301 287,00
11 879 886,00
0,00
11 879 886,00 11 879 886,00 11 879 886,00 0,00 15 432 552,00
5 325 669,00 5 325 669,00 5 325 669,00 5 876 996,00
500 000,00 500 000,00 500 000,00 635 969,00
3 024 224,00 3 024 224,00 3 024 224,00 2 992 739,00
1 801 445,00 1 801 445,00 1 801 445,00 2 248 288,00
6 554 217,00 6 554 217,00 6 554 217,00 0,00 9 555 556,00
0,00 0,00 0,00 0,00 48 534,00
1 851 905,00 1 851 905,00 1 851 905,00 0,00 6 294 943,00
700 000,00 700 000,00 700 000,00 0,00 1 309 500,00
16 800,00 16 800,00 16 800,00 0,00 339 884,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 000,00 15 000,00 15 000,00 0,00 3 920 559,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 120 105,00 1 120 105,00 1 120 105,00 0,00 725 000,00
4 702 312,00 4 702 312,00 4 702 312,00 0,00 3 212 079,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 0,00 2 000 000,00
2 702 312,00 2 702 312,00 2 702 312,00 0,00 1 212 079,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
le 138) (3)
16 Emprunts et dettes assimilées (4)
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (13)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (6)
138 Autres subventions invest. non transf. (3) (7)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de tiers
(9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n’est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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0,00
24 484 270,00 24 484 270,00 24 484 270,00 0,00 22 789 038,00
4 825 669,00 4 825 669,00 4 825 669,00 5 241 027,00
0,00 0,00 0,00 0,00
3 024 224,00 3 024 224,00 3 024 224,00 2 992 739,00
1 801 445,00 1 801 445,00 1 801 445,00 2 248 288,00
19 658 601,00 19 658 601,00 19 658 601,00 0,00 17 548 011,00
0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00
2 261 005,00 2 261 005,00 2 261 005,00 0,00 1 685 248,00
17 372 596,00 17 372 596,00 17 372 596,00 0,00 15 837 763,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 987 185,00 2 987 185,00 2 987 185,00 0,00 2 932 130,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 450 399,00 1 450 399,00 1 450 399,00 0,00 643 787,00
8 894 480,00 8 894 480,00 8 894 480,00 0,00 8 353 555,00
4 040 532,00 4 040 532,00 4 040 532,00 0,00 3 908 291,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (4)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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24 484 270,00
0,00
24 484 270,00 24 484 270,00 24 484 270,00 0,00 22 789 038,00
524 382,00 524 382,00 524 382,00 473 144,00
0,00 0,00 0,00 0,00
524 382,00 524 382,00 524 382,00 473 144,00
23 959 888,00 23 959 888,00 23 959 888,00 0,00 22 315 894,00
0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00 20 000,00
300 010,00 300 010,00 300 010,00 0,00 300 010,00
23 634 878,00 23 634 878,00 23 634 878,00 0,00 21 995 884,00
808 237,00 808 237,00 808 237,00 0,00 731 575,00
3 600 327,00 3 600 327,00 3 600 327,00 0,00 3 563 068,00
15 559 581,00 15 559 581,00 15 559 581,00 0,00 14 142 913,00
1 295 885,00 1 295 885,00 1 295 885,00 0,00 1 498 158,00
2 134 948,00 2 134 948,00 2 134 948,00 0,00 1 855 948,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
235 900,00 235 900,00 235 900,00 0,00 204 222,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf le 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion
courante (3)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 90 000,00 0,00 90 000,00
13 Subventions d'investissement (3) 273 703,00 238 477,00 512 180,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 282 951,00 282 951,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
3 520 000,00 0,00 3 520 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 6 968 801,00 6 968 801,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 500 000,00 500 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 3 000,00 0,00 3 000,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 2 954,00 2 954,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 10 855 504,00 1 024 382,00 11 879 886,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 11 879 886,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 4 040 532,00 4 040 532,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 8 894 480,00 8 894 480,00
014 Atténuations de produits 1 450 399,00 1 450 399,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 2 987 185,00 0,00 2 987 185,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 2 261 005,00 0,00 2 261 005,00
67 Charges spécifiques (9) 25 000,00 0,00 25 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 3 024 224,00 3 024 224,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 1 801 445,00 1 801 445,00
Dépenses de fonctionnement – Total 19 658 601,00 4 825 669,00 24 484 270,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 24 484 270,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
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(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 120 105,00 0,00 1 120 105,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 2 702 312,00 0,00 2 702 312,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 2 015 000,00 0,00 2 015 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 400 000,00 400 000,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0,00 100 000,00 100 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 16 800,00 0,00 16 800,00
28 Amortissement des immobilisations 2 368 756,00 2 368 756,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 644 105,00 644 105,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 11 363,00 11 363,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 1 801 445,00 1 801 445,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00 700 000,00
Recettes d’investissement – Total 6 554 217,00 5 325 669,00 11 879 886,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 11 879 886,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 235 900,00 235 900,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 2 134 948,00 2 134 948,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 295 885,00 1 295 885,00
731 Fiscalité locale 15 559 581,00 15 559 581,00
74 Dotations et participations (8) 3 600 327,00 3 600 327,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 808 237,00 0,00 808 237,00
76 Produits financiers 300 010,00 0,00 300 010,00
77 Produits spécifiques (8) 25 000,00 238 477,00 263 477,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 285 905,00 285 905,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 23 959 888,00 524 382,00 24 484 270,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 24 484 270,00
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(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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11 879 886,00
0,00
1 024 382,00 1 024 382,00 1 024 382,00 1 024 382,00 1 109 113,00
500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00 635 969,00
524 382,00 524 382,00 524 382,00 524 382,00 473 144,00
10 855 504,00 3 886 703,00 6 968 801,00 10 855 504,00 10 855 504,00 3 726 000,00 0,00 14 323 439,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 534,00
3 886 703,00 3 886 703,00 0,00 3 886 703,00 3 886 703,00 0,00 0,00 7 431 628,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 500,00
3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 520 000,00 3 520 000,00 3 520 000,00 3 520 000,00 0,00 7 372 128,00
273 703,00 273 703,00 273 703,00 273 703,00 0,00 0,00
90 000,00 90 000,00 90 000,00 90 000,00 0,00 0,00
6 968 801,00 0,00 6 968 801,00 6 968 801,00 6 968 801,00 3 726 000,00 0,00 6 843 277,00
6 968 801,00 0,00 6 968 801,00 6 968 801,00 6 968 801,00 3 726 000,00 0,00 6 843 277,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11 879 886,00 4 911 085,00 6 968 801,00 11 879 886,00 11 879 886,00 3 726 000,00 0,00 15 432 552,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (4)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (8)
Total des dépenses d’investissement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 15 432 552,00 0,00 11 879 886,00 11 879 886,00 11 879 886,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 212 079,00 0,00 2 702 312,00 2 702 312,00 2 702 312,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 3 212 079,00 0,00 4 702 312,00 4 702 312,00 4 702 312,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 725 000,00 0,00 1 120 105,00 1 120 105,00 1 120 105,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
3 920 559,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 339 884,00 0,00 16 800,00 16 800,00 16 800,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 309 500,00 0,00 700 000,00 700 000,00 700 000,00
Total des recettes financières 6 294 943,00 0,00 1 851 905,00 1 851 905,00 1 851 905,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 48 534,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 9 555 556,00 0,00 6 554 217,00 6 554 217,00 6 554 217,00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 248 288,00 1 801 445,00 1 801 445,00 1 801 445,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 2 992 739,00 3 024 224,00 3 024 224,00 3 024 224,00
041 Opérations patrimoniales (6) 635 969,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
Total des recettes d’ordre 5 876 996,00 5 325 669,00 5 325 669,00 5 325 669,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (7) 0,00
Affectation au compte 1068 (8) 0,00
Total des recettes d’investissement cumulées 11 879 886,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 25
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(8) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 26
3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 0,00
3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 000,00
139 000,00 139 000,00 139 000,00 139 000,00 0,00 132 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 811 028,00
15 000,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00
3 076 000,00 3 076 000,00 3 076 000,00 3 076 000,00 0,00 3 253 600,00
290 000,00 290 000,00 290 000,00 290 000,00 0,00 0,00
3 520 000,00 3 520 000,00 3 520 000,00 3 520 000,00 0,00 7 372 128,00
19 526,00 19 526,00 19 526,00 19 526,00 0,00 0,00
209 177,00 209 177,00 209 177,00 209 177,00 0,00 0,00
45 000,00 45 000,00 45 000,00 45 000,00 0,00 0,00
273 703,00 273 703,00 273 703,00 273 703,00 0,00 0,00
10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00 0,00
80 000,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00 0,00 0,00
90 000,00 90 000,00 90 000,00 90 000,00 0,00 0,00
6 968 801,00 0,00 6 968 801,00 6 968 801,00 6 968 801,00 3 726 000,00 0,00 6 843 277,00
6 968 801,00 0,00 6 968 801,00 6 968 801,00 6 968 801,00 3 726 000,00 0,00 6 843 277,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
11 879 886,00 4 911 085,00 6 968 801,00 11 879 886,00 11 879 886,00 3 726 000,00 0,00 15 432 552,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
1021 Dotation
10222 FCTVA
13 Subventions d'investissement
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
16318 Autres emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements
reçus
166 Refinancement de dette
16818 Emprunts - Autres prêteurs
16873 Dettes - Départements
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
261 Titres de participation VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 27
0,00 0,00 0,00 0,00 13 980,00
0,00 0,00 0,00 0,00 46 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 94 531,00
500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00 635 969,00
0,00 0,00 0,00 0,00 94 531,00
0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 219 531,00
2 954,00 2 954,00 2 954,00 2 954,00 13 074,00
172 463,00 172 463,00 172 463,00 172 463,00 51 739,00
110 488,00 110 488,00 110 488,00 110 488,00 0,00
15 818,00 15 818,00 15 818,00 15 818,00 12 000,00
17 894,00 17 894,00 17 894,00 17 894,00 16 000,00
19 046,00 19 046,00 19 046,00 19 046,00 17 000,00
2 020,00 2 020,00 2 020,00 2 020,00 1 800,00
1 069,00 1 069,00 1 069,00 1 069,00 0,00
46 786,00 46 786,00 46 786,00 46 786,00 33 000,00
27 451,00 27 451,00 27 451,00 27 451,00 20 000,00
108 393,00 108 393,00 108 393,00 108 393,00 89 000,00
524 382,00 524 382,00 524 382,00 524 382,00 253 613,00
524 382,00 524 382,00 524 382,00 524 382,00 473 144,00
10 855 504,00 3 886 703,00 6 968 801,00 10 855 504,00 10 855 504,00 3 726 000,00 0,00 14 323 439,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 534,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 534,00
3 886 703,00 3 886 703,00 0,00 3 886 703,00 3 886 703,00 0,00 0,00 7 431 628,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59 500,00 59 500,00
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
27 Autres immobilisations
financières
2764 Créances/particuliers, pers.
droit privé
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de
tiers (5)
4581103 ESHD EAU POTABLE
AVENUE ADRIEN DAURELLE
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement
antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements
139151 Subv. transf. GFP de
rattachement
13916 Subv. transf. Autres E.P.L.
139178 Autres fonds européens
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
139361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
15112 Provisions pour litiges et
contentieux
1582 Autres provisions pour charges
4912 Dépréciation des comptes de
redevables
Charges transférées (7)
21351 Bâtiments publics
2152 Installations de voirie
4817 Indemnités de renégociation de
la dette
041 Opérations patrimoniales (8)
166 Refinancement de dette
2128 Autres agencements et
aménagements
21351 Bâtiments publics VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 28
1 024 382,00 1 024 382,00 1 024 382,00 1 024 382,00 1 109 113,00
500 000,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00 424 230,00
0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 7 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 5 964,00
0,00 0,00 0,00 0,00 17 664,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 664,00 17 664,00
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
2138 Autres constructions
2151 Réseaux de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21621 Biens sous-jacents
2313 Constructions
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 29
0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00 0,00
0,00 281,00 281,00 281,00 0,00 149 719,15
0,00 99 893,00 99 893,00 99 893,00 0,00 50 107,07
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 107 400,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 136,26
0,00 8 044,00 8 044,00 8 044,00 0,00 55 155,73
0,00 26 846,00 26 846,00 26 846,00 0,00 41 787,69
0,00 66 085,00 66 085,00 66 085,00 0,00 140 890,71
0,00 181 580,00 181 580,00 181 580,00 0,00 323 708,68
0,00 133 000,00 133 000,00 133 000,00 0,00 162 339,00
0,00 1 718,00 1 718,00 1 718,00 0,00 411 782,18
0,00 7 001,00 7 001,00 7 001,00 0,00 3 967,26
0,00 98 429,00 98 429,00 98 429,00 0,00 114 000,30
0,00 20 000,00 20 000,00 20 000,00 0,00 0,00
0,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 0,00 598 639,54
0,00 22 800,00 22 800,00 22 800,00 0,00 3 600,00
0,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00 0,00 1 030 608,22
0,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00 0,00 121 427,15
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 959 786,86
0,00 154 653,00 154 653,00 154 653,00 0,00 326 656,40
0,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00 0,00
0,00 75 000,00 75 000,00 75 000,00 0,00 153 668,62
0,00 82 000,00 82 000,00 82 000,00 0,00 153 668,93
0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 0,00 368 455,75
0,00 85 884,00 85 884,00 85 884,00 0,00 370 590,97
0,00 24 190,00 24 190,00 24 190,00 0,00 7 810,40
0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 0,00 0,00
0,00 750 000,00 750 000,00 750 000,00 0,00 1 250 000,00
0,00 104 014,00 104 014,00 104 014,00 0,00 15 985,61
0,00 145 000,00 145 000,00 145 000,00 0,00 96 464,16
0,00 130 000,00 130 000,00 130 000,00 0,00 108 715,16
0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 0,00 177 850,21
0,00 1 600 000,00 1 600 000,00 1 600 000,00 0,00 831 469,78
0,00 52 946,00 52 946,00 52 946,00 0,00 34 622,15
0,00 77 898,00 77 898,00 77 898,00 0,00 68 439,67
0,00 56 737,00 56 737,00 56 737,00 0,00 11 886,50
0,00 53 132,00 53 132,00 53 132,00 0,00 11 868,00
0,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00 69 466,66
0,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00 0,00 250 912,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 821,14
0,00 360 000,00 360 000,00 360 000,00 0,00 995 521,77
0,00 15 691,00 15 691,00 15 691,00 0,00 10 308,89
0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 0,00 145 006,23
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
110 Eglise des cordeliers - CIAP
CIAP - Aménagement et
scénographie
110
131 Archives (restauration et
numérisation)
131
133 Collégiale
Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
133
134 Remparts Cité Vauban -
Travaux d'urgence
134
135 Avenue Vauban (Cité
Vauban)
135
136 Fort du château 136
138 Communication Y 138
139 Chapelle des Pénitents Noirs 139
140 Travaux dans les cimetières 140
141 Développement numérique 141
142 Cantine et cuisine centrale 142
143 Équipement des écoles 143
144 Modernisation du Parc des
Sports
144
145 Réhabilitation Grands
Équipements Sportifs
145
146 Gros entretien et achat de
matériel - Sports
146
147 Urbanisme réglementaire
(Révision du PLU)
147
148 Opérations foncières 148
149 ZAC Quartiers du 15/9 149
150 OPAH (ex Action Coeur de
Ville)
150
151 Subventions
Façades/Toitures/Devantures
151
152 Travaux dans les Ecoles
(confort, énergie...) Travaux
dans les Ecoles
152
153 Chaussées et soutènements 153
154 Signalisation et mobilier
urbain
154
156 Travaux dans les quartiers 156
157 Place de l'Europe, Central
Parc, Val Chancel
157
158 Modernisation de l'éclairage
public
158
159 Avenue Adrien Daurelle 159
160 Via Guisane 160
161 Avenue Jean Moulin 161
163 Hameau de Saint Blaise 163
164 Carrefour de la Grande
Boucle et abords
164
166 Contrat de station 166
168 Espaces verts, revitalisation
forestière
168
174 Eglises et chapelles 174
177 Aménagement d'un marché
couvert
177
178 Travaux sur les bâtiments 178
179 Véhicules 179
180 Matériel Service des Fêtes 180
181 Outillage Services
Techniques
181
182 Mobilier et matériel 182
183 Cité administrative 183
184 Etudes EPFR 184
185 Eaux pluviales et canaux 185
186 Square Jean Rousson 186
187 Square Pierre Termier 187
AR Prefecture
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0,00 6 968 801,00 6 968 801,00 6 968 801,00 0,00 9 789 562,51
0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,00 0,00
0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00 0,00 0,00
0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,00 0,00
0,00 320 000,00 320 000,00 320 000,00 0,00 0,00
0,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00 0,00 0,00
0,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00 0,00 0,00
0,00 58 788,00 58 788,00 58 788,00 0,00 11 211,96
0,00 82 191,00 82 191,00 82 191,00 0,00 267 808,74 0,00 0,00 82 191,00 82 191,00 82 191,00 82 191,00 82 191,00 82 191,00 0,00 0,00 267 808,74 267 808,74
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
188 Rue Colaud 188
189 Extension des cantines
(Fortville et PdC)
189
190 Rue Pasteur 190
191 Vidéoprotection 191
192 Rue du Bacchu Ber - Rue
Saint Roch
192
193 Centre Sportif d'Altitude de
Briançon
193
194 Parc de la Schappe 194
196 Four banal de Fontenil 196
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
100 000,00 100 000,00 0,00 93 407,09 0,00
100 000,00 100 000,00 0,00 93 407,09 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 48 011,14 0,00
0,00 0,00 0,00 48 011,14 0,00
100 000,00 100 000,00 0,00 141 418,23 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 110
LIBELLE : Eglise des cordeliers - CIAP CIAP - Aménagement et scénographie AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 110
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 691,00 15 691,00 0,00 0,00 0,00
15 691,00 15 691,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15 691,00 15 691,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 131
LIBELLE : Archives (restauration et numérisation)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 131
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21621 Biens sous-jacents
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 38 041,85 0,00
360 000,00 360 000,00 0,00 922 532,35 0,00
360 000,00 360 000,00 0,00 960 574,20 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 34 947,57 0,00
0,00 0,00 0,00 34 947,57 0,00
360 000,00 360 000,00 0,00 995 521,77 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 133
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 29 781,67 0,00
0,00 0,00 0,00 29 781,67 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 16 039,47 0,00
0,00 0,00 0,00 16 039,47 0,00
0,00 0,00 0,00 45 821,14 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134
LIBELLE : Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 134
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
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30 000,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 135
LIBELLE : Avenue Vauban (Cité Vauban)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 135
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 136
LIBELLE : Fort du château
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 136
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
150 000,00 150 000,00 0,00 250 912,20 0,00
150 000,00 150 000,00 0,00 250 912,20 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
150 000,00 150 000,00 0,00 250 912,20 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 138
LIBELLE : Communication Y
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 138
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 65 806,66 0,00
0,00 0,00 0,00 65 806,66 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
40 000,00 40 000,00 0,00 3 660,00 0,00
40 000,00 40 000,00 0,00 3 660,00 0,00
40 000,00 40 000,00 0,00 69 466,66 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : Chapelle des Pénitents Noirs
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 139
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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53 132,00 53 132,00 0,00 11 868,00 0,00
53 132,00 53 132,00 0,00 11 868,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
53 132,00 53 132,00 0,00 11 868,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 140
LIBELLE : Travaux dans les cimetières
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 140
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21316 Equipements du cimetière
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 299,99 0,00
0,00 0,00 0,00 299,99 0,00
56 737,00 56 737,00 0,00 299,99 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 141
LIBELLE : Développement numérique
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 141
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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77 898,00 77 898,00 0,00 65 130,57 0,00
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77 898,00 77 898,00 0,00 65 130,57 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Cantine et cuisine centrale
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 142
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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22 946,00 22 946,00 0,00 29 119,65 0,00
30 000,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 143
LIBELLE : Équipement des écoles
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 143
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
1 600 000,00 1 600 000,00 0,00 671 813,78 0,00
0,00 0,00 0,00 28 770,00 0,00
1 600 000,00 1 600 000,00 0,00 700 583,78 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 130 886,00 0,00
0,00 0,00 0,00 130 886,00 0,00
1 600 000,00 1 600 000,00 0,00 831 469,78 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE : Modernisation du Parc des Sports
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 144
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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100 000,00 100 000,00 0,00 118 581,60 0,00
100 000,00 100 000,00 0,00 118 581,60 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 20 537,41 0,00
0,00 0,00 0,00 20 537,41 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 38 731,20 0,00
0,00 0,00 0,00 38 731,20 0,00
100 000,00 100 000,00 0,00 177 850,21 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 145
LIBELLE : Réhabilitation Grands Équipements Sportifs
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 145
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 219,16 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 219,16 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 22 774,58 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
130 000,00 130 000,00 0,00 82 721,42 0,00
130 000,00 130 000,00 0,00 105 496,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
130 000,00 130 000,00 0,00 108 715,16 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Gros entretien et achat de matériel - Sports
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 146
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21828 Autres matériels de transport
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 45 330,82 0,00
0,00 0,00 0,00 45 330,82 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 176,45 0,00
145 000,00 145 000,00 0,00 47 956,89 0,00
145 000,00 145 000,00 0,00 51 133,34 0,00
145 000,00 145 000,00 0,00 96 464,16 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : Urbanisme réglementaire (Révision du PLU)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 147
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21534 Réseaux d'électrification
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
104 014,00 104 014,00 0,00 15 985,61 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 148
LIBELLE : Opérations foncières
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 148
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2118 Autres terrains
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 149
LIBELLE : ZAC Quartiers du 15/9
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 149
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : OPAH (ex Action Coeur de Ville)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 150
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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24 190,00 24 190,00 0,00 7 810,40 0,00
24 190,00 24 190,00 0,00 7 810,40 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
24 190,00 24 190,00 0,00 7 810,40 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 151
LIBELLE : Subventions Façades/Toitures/Devantures
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 151
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 131 298,51 0,00
85 884,00 85 884,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 138 361,69 0,00
85 884,00 85 884,00 0,00 269 660,20 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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85 884,00 85 884,00 0,00 269 660,20 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 152
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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100 000,00 100 000,00 0,00 362 491,75 0,00
100 000,00 100 000,00 0,00 362 491,75 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 964,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 964,00 0,00
100 000,00 100 000,00 0,00 368 455,75 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : Chaussées et soutènements
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 153
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 38 278,03 0,00
82 000,00 82 000,00 0,00 112 926,10 0,00
82 000,00 82 000,00 0,00 151 204,13 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
82 000,00 82 000,00 0,00 153 668,93 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 154
LIBELLE : Signalisation et mobilier urbain
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 154
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
21568 Autre matériel, outillage incendie
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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37 500,00 37 500,00 0,00 121 428,45 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 1 685,11 0,00
37 500,00 37 500,00 0,00 28 182,06 0,00
37 500,00 37 500,00 0,00 29 867,17 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 373,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 373,00 0,00
75 000,00 75 000,00 0,00 153 668,62 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : Travaux dans les quartiers
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 156
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 157
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
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154 653,00 154 653,00 0,00 326 656,40 0,00
154 653,00 154 653,00 0,00 326 656,40 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
154 653,00 154 653,00 0,00 326 656,40 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Modernisation de l'éclairage public
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 158
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 959 786,86 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : Avenue Adrien Daurelle
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 159
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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0,00 0,00 0,00 113 349,15 0,00
250 000,00 250 000,00 0,00 4 358,00 0,00
250 000,00 250 000,00 0,00 117 707,15 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 720,00 0,00
0,00 0,00 0,00 3 720,00 0,00
250 000,00 250 000,00 0,00 121 427,15 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : Via Guisane
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 160
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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500 000,00 500 000,00 0,00 1 030 608,22 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Avenue Jean Moulin
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 161
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : Hameau de Saint Blaise
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 163
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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35 384,00 35 384,00 0,00 131 537,44 0,00
35 384,00 35 384,00 0,00 131 537,44 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 496,00 9 496,00 0,00 267 102,10 0,00
9 496,00 9 496,00 0,00 267 102,10 0,00
0,00 0,00 0,00 200 000,00 0,00
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15 120,00 15 120,00 0,00 0,00 0,00
60 000,00 60 000,00 0,00 598 639,54 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : Carrefour de la Grande Boucle et abords
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 164
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
204114 Voirie
21 Immobilisations corporelles
21534 Réseaux d'électrification
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : Contrat de station
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 166
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
95 272,00 95 272,00 0,00 71 123,20 0,00
95 272,00 95 272,00 0,00 71 123,20 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 41 760,60 0,00
3 157,00 3 157,00 0,00 1 116,50 0,00
3 157,00 3 157,00 0,00 42 877,10 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
98 429,00 98 429,00 0,00 114 000,30 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 168
LIBELLE : Espaces verts, revitalisation forestière
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 168
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2152 Installations de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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7 001,00 7 001,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 174
LIBELLE : Eglises et chapelles
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 174
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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1 718,00 1 718,00 0,00 411 782,18 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 177
LIBELLE : Aménagement d'un marché couvert
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 177
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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133 000,00 133 000,00 0,00 32 844,12 0,00
133 000,00 133 000,00 0,00 39 178,92 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 27 885,48 0,00
0,00 0,00 0,00 18 674,86 0,00
0,00 0,00 0,00 46 560,34 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 13 593,00 0,00
0,00 0,00 0,00 13 593,00 0,00
133 000,00 133 000,00 0,00 99 332,26 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 178
LIBELLE : Travaux sur les bâtiments
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 178
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21568 Autre matériel, outillage incendie
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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181 580,00 181 580,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 232 506,32 0,00
181 580,00 181 580,00 0,00 262 875,12 0,00
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181 580,00 181 580,00 0,00 262 875,12 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 179
LIBELLE : Véhicules
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 179
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21571 Matériel ferroviaire
215731 Matériel roulant
21578 Autre matériel technique
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 15 957,60 0,00
66 085,00 66 085,00 0,00 135 084,03 0,00
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66 085,00 66 085,00 0,00 135 084,03 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 180
LIBELLE : Matériel Service des Fêtes
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 180
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
215738 Autre matériel et outillage de
voirie
21578 Autre matériel technique
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 846,00 26 846,00 0,00 41 787,69 0,00
26 846,00 26 846,00 0,00 41 787,69 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 846,00 26 846,00 0,00 41 787,69 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 181
LIBELLE : Outillage Services Techniques
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 181
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 022,00 4 022,00 0,00 14 916,55 0,00
4 022,00 4 022,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 2 376,00 0,00
8 044,00 8 044,00 0,00 17 292,55 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 044,00 8 044,00 0,00 17 292,55 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : Mobilier et matériel
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 182
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 37 136,26 0,00
0,00 0,00 0,00 37 136,26 0,00
0,00 0,00 0,00 37 136,26 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 183
LIBELLE : Cité administrative
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 183
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 107 400,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 107 400,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 184
LIBELLE : Etudes EPFR
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 184
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents
urbanisme
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 39 698,40 0,00
99 893,00 99 893,00 0,00 50 107,07 0,00
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99 893,00 99 893,00 0,00 50 107,07 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : Eaux pluviales et canaux
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 185
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 186
LIBELLE : Square Jean Rousson
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 186
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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25 000,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 187
LIBELLE : Square Pierre Termier
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 187
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
82 191,00 82 191,00 0,00 267 808,74 0,00
82 191,00 82 191,00 0,00 267 808,74 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
82 191,00 82 191,00 0,00 267 808,74 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 188
LIBELLE : Rue Colaud
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 188
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 0,00
58 788,00 58 788,00 0,00 6 440,52 0,00
58 788,00 58 788,00 0,00 6 440,52 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 771,44 0,00
0,00 0,00 0,00 4 771,44 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
58 788,00 58 788,00 0,00 11 211,96 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 189
LIBELLE : Extension des cantines (Fortville et PdC)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 189
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations
corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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200 000,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : Rue Pasteur
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 190
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 191
LIBELLE : Vidéoprotection
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 191
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 192
LIBELLE : Rue du Bacchu Ber - Rue Saint Roch
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 192
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 193
LIBELLE : Centre Sportif d'Altitude de Briançon
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 193
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 194
LIBELLE : Parc de la Schappe
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 194
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2312 Agencements et aménagements
de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 196
LIBELLE : Four banal de Fontenil
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 196
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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150 262,00 150 262,00 0,00 44 727,90
164 046,00 164 046,00 0,00 37 834,53
318 460,00 318 460,00 0,00 75 669,37
632 768,00 632 768,00 0,00 158 231,80
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
158 231,80 0,00 632 768,00 632 768,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 34 779,93
0,00 0,00 0,00 26 772,70
2 779,00 2 779,00 0,00 52 612,94
2 779,00 2 779,00 0,00 114 165,57
0,00 0,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134
LIBELLE : Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
114 165,57 0,00 2 779,00 2 779,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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120 000,00 120 000,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 138
LIBELLE : Communication Y
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 240 000,00 240 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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22 500,00 22 500,00 0,00 0,00
8 117,00 8 117,00 0,00 30 383,47
0,00 0,00 0,00 22 500,00
30 617,00 30 617,00 0,00 52 883,47
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : Chapelle des Pénitents Noirs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
52 883,47 0,00 30 617,00 30 617,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Cantine et cuisine centrale
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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1312 Subv. transf. Régions
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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318 500,00 318 500,00 0,00 136 500,00
165 000,00 165 000,00 0,00 0,00
483 500,00 483 500,00 0,00 254 000,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE : Modernisation du Parc des Sports Parc des Sports Modernisation du Parc des Sports Parc des Sports
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
254 000,00 0,00 483 500,00 483 500,00
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 21 910,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 145
LIBELLE : Réhabilitation Grands Équipements Sportifs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
21 910,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 32 196,06
0,00 0,00 0,00 45 396,06
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Gros entretien et achat de matériel - Sports
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
45 396,06 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 3 176,25
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : Urbanisme réglementaire (Révision du PLU)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
3 176,25 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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30 072,00 30 072,00 0,00 68 712,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
68 712,00 0,00 30 072,00 30 072,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : Chaussées et soutènements
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
100 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 154
LIBELLE : Signalisation et mobilier urbain
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
11 808,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : Travaux dans les quartiers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13 842,50 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Modernisation de l'éclairage public
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
22 680,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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22 759,00 22 759,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 210 000,00
31 220,00 31 220,00 0,00 175 299,89
53 979,00 53 979,00 0,00 461 197,89
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : Avenue Adrien Daurelle
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
461 197,89 0,00 53 979,00 53 979,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : Via Guisane
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 15 000,00 15 000,00
1312 Subv. transf. Régions
1313 Subv. transf. Départements
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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176 000,00 176 000,00 0,00 0,00
179 805,00 179 805,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
355 805,00 355 805,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Avenue Jean Moulin
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 355 805,00 355 805,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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0,00 0,00 0,00 72 300,00
0,00 0,00 0,00 115 600,00
0,00 0,00 0,00 187 900,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : Carrefour de la Grande Boucle et abords
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
187 900,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13151 Subv. transf. GFP de rattachement
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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147 282,00 147 282,00 0,00 54 687,60
147 282,00 147 282,00 0,00 54 687,60
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : Contrat de station
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
54 687,60 0,00 147 282,00 147 282,00
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 168
LIBELLE : Espaces verts, revitalisation forestière Espaces verts NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 700,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 43 200,00
0,00 0,00 0,00 90 000,00
0,00 0,00 0,00 33 200,00
0,00 0,00 0,00 183 000,00
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0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 177
LIBELLE : Aménagement d'un marché couvert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
183 000,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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0,00 0,00 0,00 3 154,03
0,00 0,00 0,00 9 472,00
0,00 0,00 0,00 12 626,03
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 178
LIBELLE : Travaux sur les bâtiments
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
12 626,03 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13151 Subv. transf. GFP de rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 179
LIBELLE : Véhicules
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 77 000,00 77 000,00
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : Mobilier et matériel
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 800,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 184
LIBELLE : Etudes EPFR
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 75 000,00 75 000,00
1322 Subv. non transf. Régions
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : Eaux pluviales et canaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 19 678,00 19 678,00
1313 Subv. transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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31 000,00 31 000,00 0,00 0,00
31 000,00 31 000,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 186
LIBELLE : Square Jean Rousson
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 62 000,00 62 000,00
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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12 500,00 12 500,00 0,00 0,00
12 500,00 12 500,00 0,00 0,00
25 000,00 25 000,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 187
LIBELLE : Square Pierre Termier
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 25 000,00 25 000,00
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : Rue Pasteur
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 150 000,00 150 000,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 191
LIBELLE : Vidéoprotection
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 100 000,00 100 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 192
LIBELLE : Rue du Bacchu Ber - Rue Saint Roch
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 95 000,00 95 000,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 15 432 552,00 0,00 11 879 886,00 11 879 886,00 11 879 886,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 1 212 079,00 0,00 2 702 312,00 2 702 312,00 2 702 312,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 225 072,00 225 072,00 225 072,00 1312 Subv. transf. Régions 6 832,00 0,00 21 832,00 21 832,00 21 832,00 1313 Subv. transf. Départements 36 061,00 0,00 243 960,00 243 960,00 243 960,00 13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 275 075,00 0,00 472 459,00 472 459,00 472 459,00 1322 Subv. non transf. Régions 134 042,00 0,00 643 851,00 643 851,00 643 851,00 1323 Subv. non transf. Départements 231 969,00 0,00 906 379,00 906 379,00 906 379,00 13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 43 500,00 43 500,00 43 500,00 1328 Autres subventions d'équip. non transf. 245 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 13 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1345 Amendes radars automatiques et de police 100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00 13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 169 500,00 0,00 45 259,00 45 259,00 45 259,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (3) 2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00
1641 Emprunts en euros 2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 3 212 079,00 0,00 4 702 312,00 4 702 312,00 4 702 312,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 725 000,00 0,00 1 120 105,00 1 120 105,00 1 120 105,00
10222 FCTVA 600 000,00 0,00 995 105,00 995 105,00 995 105,00 10226 Taxe d'aménagement 125 000,00 0,00 125 000,00 125 000,00 125 000,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 3 920 559,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00 166 Refinancement de dette 3 905 559,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 339 884,00 0,00 16 800,00 16 800,00 16 800,00
27638 Créance Autres établissements publics 90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 249 884,00 0,00 16 800,00 16 800,00 16 800,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 309 500,00 0,00 700 000,00 700 000,00 700 000,00
Total des recettes financières 6 294 943,00 0,00 1 851 905,00 1 851 905,00 1 851 905,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 48 534,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 116
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes réelles 9 555 556,00 0,00 6 554 217,00 6 554 217,00 6 554 217,00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 248 288,00 1 801 445,00 1 801 445,00 1 801 445,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) (8) 2 992 739,00 3 024 224,00 3 024 224,00 3 024 224,00
15112 Provisions pour litiges et contentieux 123 500,00 0,00 0,00 0,00 1582 Autres provisions pour charges 517 389,00 0,00 0,00 0,00 2802 Frais liés à la réalisation de document 30 000,00 73 687,00 73 687,00 73 687,00 28031 Frais d'études 24 000,00 18 756,00 18 756,00 18 756,00 2804114 Voirie 12 000,00 24 012,00 24 012,00 24 012,00 28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 4 000,00 4 207,00 4 207,00 4 207,00 2804182 Autres org pub - Bât. et installations 200,00 137,00 137,00 137,00 280421 Privé - Biens mob., matériel et études 10 000,00 344,00 344,00 344,00 280422 Privé - Bâtiments et installations 100,00 404,00 404,00 404,00 2805 Licences, logiciels, droits similaires 7 000,00 1 819,00 1 819,00 1 819,00 28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 7 000,00 7 728,00 7 728,00 7 728,00 28128 Autres aménagements de terrains 109 000,00 134 074,00 134 074,00 134 074,00 281316 Equipements de cimetière 28 000,00 28 160,00 28 160,00 28 160,00 281321 Immeubles de rapport 4 200,00 4 798,00 4 798,00 4 798,00 281351 Bâtiments publics 151 000,00 178 821,00 178 821,00 178 821,00 281352 Bâtiments privés 0,00 52 734,00 52 734,00 52 734,00 28138 Autres constructions 182 000,00 207 467,00 207 467,00 207 467,00 28152 Installations de voirie 170 000,00 219 389,00 219 389,00 219 389,00 281534 Réseaux d'électrification 64 000,00 76 396,00 76 396,00 76 396,00 281538 Autres réseaux 175 000,00 199 261,00 199 261,00 199 261,00 281568 Autre matériel, outillage incendie 23 000,00 34 742,00 34 742,00 34 742,00 2815731 Matériel roulant 132 000,00 163 796,00 163 796,00 163 796,00 2815738 Autre matériel et outillage de voirie 14 000,00 38 561,00 38 561,00 38 561,00 28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 184 000,00 242 858,00 242 858,00 242 858,00 2816 Biens histo. et cult. - dépenses amorti. 0,00 275 201,00 275 201,00 275 201,00 28181 Installations générales, aménagt divers 3 000,00 2 364,00 2 364,00 2 364,00 281828 Autres matériels de transport 37 000,00 20 501,00 20 501,00 20 501,00 281831 Matériel informatique scolaire 0,00 21 725,00 21 725,00 21 725,00 281838 Autre matériel informatique 115 000,00 86 089,00 86 089,00 86 089,00 281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 12 111,00 12 111,00 12 111,00 281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 78 000,00 83 343,00 83 343,00 83 343,00 28188 Autres immo. corporelles 129 000,00 155 271,00 155 271,00 155 271,00 4816 Frais d'émission des emprunts 0,00 2 900,00 2 900,00 2 900,00 4817 Indemnités de renégociation de la dette 421 454,00 403 412,00 403 412,00 403 412,00 4818 Charges à étaler 230 000,00 237 793,00 237 793,00 237 793,00 4962 Dépréciation comptes de débiteurs divers 7 896,00 11 363,00 11 363,00 11 363,00
041 Opérations patrimoniales (9) 635 969,00 500 000,00 500 000,00 500 000,00
10251 Dons et legs en capital 25 000,00 0,00 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 94 531,00 0,00 0,00 0,00 2031 Frais d'études 516 438,00 400 000,00 400 000,00 400 000,00 238 Avances commandes immo corporelles 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
Total des recettes d’ordre 5 876 996,00 5 325 669,00 5 325 669,00 5 325 669,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 117
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Sauf 165, 166 et 16449.
(4) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(5) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(7) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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24 484 270,00
0,00
4 825 669,00 4 825 669,00 4 825 669,00 4 825 669,00 5 241 027,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 024 224,00 3 024 224,00 3 024 224,00 3 024 224,00 2 992 739,00
1 801 445,00 1 801 445,00 1 801 445,00 1 801 445,00 2 248 288,00
19 658 601,00 0,00 19 658 601,00 19 658 601,00 0,00 0,00 17 548 011,00
2 286 005,00 2 286 005,00 2 286 005,00 2 286 005,00 0,00 0,00 1 710 248,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00
2 261 005,00 2 261 005,00 2 261 005,00 2 261 005,00 0,00 1 685 248,00
17 372 596,00 17 372 596,00 0,00 17 372 596,00 17 372 596,00 0,00 0,00 15 837 763,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 987 185,00 2 987 185,00 0,00 2 987 185,00 2 987 185,00 0,00 0,00 2 932 130,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 450 399,00 1 450 399,00 1 450 399,00 1 450 399,00 0,00 643 787,00
8 894 480,00 8 894 480,00 8 894 480,00 8 894 480,00 0,00 8 353 555,00
4 040 532,00 4 040 532,00 0,00 4 040 532,00 4 040 532,00 0,00 0,00 3 908 291,00
24 484 270,00 24 484 270,00 0,00 24 484 270,00 24 484 270,00 0,00 0,00 22 789 038,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
DEPENSES
Chap. Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles 19 658 601,00
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (5)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 119
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 120
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 22 789 038,00 0,00 24 484 270,00 24 484 270,00 24 484 270,00
013 Atténuations de charges (2) 204 222,00 0,00 235 900,00 235 900,00 235 900,00 016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 855 948,00 0,00 2 134 948,00 2 134 948,00 2 134 948,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 498 158,00 0,00 1 295 885,00 1 295 885,00 1 295 885,00 731 Fiscalité locale 14 142 913,00 0,00 15 559 581,00 15 559 581,00 15 559 581,00 74 Dotations et participations (2) 3 563 068,00 0,00 3 600 327,00 3 600 327,00 3 600 327,00 75 Autres produits de gestion courante (2) 731 575,00 0,00 808 237,00 808 237,00 808 237,00
Total des recettes de gestion des services 21 995 884,00 0,00 23 634 878,00 23 634 878,00 23 634 878,00
76 Produits financiers 300 010,00 0,00 300 010,00 300 010,00 300 010,00 77 Produits spécifiques (2) 20 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 320 010,00 0,00 325 010,00 325 010,00 325 010,00
Total des recettes réelles 22 315 894,00 0,00 23 959 888,00 23 959 888,00 23 959 888,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 473 144,00 524 382,00 524 382,00 524 382,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 473 144,00 524 382,00 524 382,00 524 382,00
R002 Résultat reporté ou anticipé (7) 0,00
Total des recettes de fonctionnement cumulées 24 484 270,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(4) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(7) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 121
12 080,00 12 080,00 0,00 12 080,00 12 080,00 0,00 17 500,00
36 680,00 36 680,00 0,00 36 680,00 36 680,00 0,00 22 600,00
3 862,00 3 862,00 0,00 3 862,00 3 862,00 0,00 4 232,00
25 012,00 25 012,00 0,00 25 012,00 25 012,00 0,00 28 499,00
54 550,00 54 550,00 0,00 54 550,00 54 550,00 0,00 33 000,00
11 380,00 11 380,00 0,00 11 380,00 11 380,00 0,00 19 953,00
21 363,00 21 363,00 0,00 21 363,00 21 363,00 0,00 9 000,00
75 929,00 75 929,00 0,00 75 929,00 75 929,00 0,00 85 376,00
334,00 334,00 0,00 334,00 334,00 0,00 319,00
303 647,00 303 647,00 0,00 303 647,00 303 647,00 0,00 222 164,00
87 742,00 87 742,00 0,00 87 742,00 87 742,00 0,00 114 108,00
66 043,00 66 043,00 0,00 66 043,00 66 043,00 0,00 92 932,00
6 699,00 6 699,00 0,00 6 699,00 6 699,00 0,00 7 225,00
13 740,00 13 740,00 0,00 13 740,00 13 740,00 0,00 13 973,00
61 504,00 61 504,00 0,00 61 504,00 61 504,00 0,00 67 000,00
152 936,00 152 936,00 0,00 152 936,00 152 936,00 0,00 115 173,00
2 916,00 2 916,00 0,00 2 916,00 2 916,00 0,00 6 900,00
11 400,00 11 400,00 0,00 11 400,00 11 400,00 0,00 14 506,00
34 714,00 34 714,00 0,00 34 714,00 34 714,00 0,00 26 900,00
222 417,00 222 417,00 0,00 222 417,00 222 417,00 0,00 230 013,00
6 200,00 6 200,00 0,00 6 200,00 6 200,00 0,00 4 500,00
490 100,00 490 100,00 0,00 490 100,00 490 100,00 0,00 448 137,00
280 622,00 280 622,00 0,00 280 622,00 280 622,00 0,00 262 269,00
508 296,00 508 296,00 0,00 508 296,00 508 296,00 0,00 537 824,00
143 788,00 143 788,00 0,00 143 788,00 143 788,00 0,00 147 953,00
162 065,00 162 065,00 0,00 162 065,00 162 065,00 0,00 142 422,00
27 000,00 27 000,00 0,00 27 000,00 27 000,00 0,00 24 000,00
27 000,00 27 000,00 0,00 27 000,00 27 000,00 0,00 25 000,00
21 000,00 21 000,00 0,00 21 000,00 21 000,00 0,00 21 500,00
40 000,00 40 000,00 0,00 40 000,00 40 000,00 0,00 35 000,00
96 845,00 96 845,00 0,00 96 845,00 96 845,00 0,00 80 000,00
4 040 532,00 4 040 532,00 0,00 4 040 532,00 4 040 532,00 0,00 0,00 3 908 291,00
24 484 270,00 24 484 270,00 0,00 24 484 270,00 24 484 270,00 0,00 0,00 22 789 038,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
60221 Combustibles et carburants
60222 Produits d'entretien
60224 Fournitures administratives
60226 Habillement et vêtements de travail
60228 Autres fournitures consommables
6032 Variat. stocks autres
approvisionnements
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 122
281 000,00 281 000,00 281 000,00 281 000,00 0,00 287 113,00
8 894 480,00 8 894 480,00 8 894 480,00 8 894 480,00 0,00 8 353 555,00
12 959,00 12 959,00 0,00 12 959,00 12 959,00 0,00 10 088,00
34 278,00 34 278,00 0,00 34 278,00 34 278,00 0,00 31 260,00
192 646,00 192 646,00 0,00 192 646,00 192 646,00 0,00 181 862,00
1 275,00 1 275,00 0,00 1 275,00 1 275,00 0,00 1 300,00
10 435,00 10 435,00 0,00 10 435,00 10 435,00 0,00 7 800,00
6 350,00 6 350,00 0,00 6 350,00 6 350,00 0,00 41 000,00
38 013,00 38 013,00 0,00 38 013,00 38 013,00 0,00 32 536,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 500,00
57 953,00 57 953,00 0,00 57 953,00 57 953,00 0,00 50 501,00
5 486,00 5 486,00 0,00 5 486,00 5 486,00 0,00 9 635,00
63 200,00 63 200,00 0,00 63 200,00 63 200,00 0,00 54 981,00
25 750,00 25 750,00 0,00 25 750,00 25 750,00 0,00 7 250,00
4 805,00 4 805,00 0,00 4 805,00 4 805,00 0,00 5 238,00
61 731,00 61 731,00 0,00 61 731,00 61 731,00 0,00 59 769,00
619,00 619,00 0,00 619,00 619,00 0,00 0,00
12 890,00 12 890,00 0,00 12 890,00 12 890,00 0,00 13 468,00
22 658,00 22 658,00 0,00 22 658,00 22 658,00 0,00 28 200,00
18 030,00 18 030,00 0,00 18 030,00 18 030,00 0,00 24 700,00
41 993,00 41 993,00 0,00 41 993,00 41 993,00 0,00 34 900,00
22 000,00 22 000,00 0,00 22 000,00 22 000,00 0,00 27 900,00
22 777,00 22 777,00 0,00 22 777,00 22 777,00 0,00 12 969,00
40 500,00 40 500,00 0,00 40 500,00 40 500,00 0,00 30 500,00
14 320,00 14 320,00 0,00 14 320,00 14 320,00 0,00 23 740,00
250,00 250,00 0,00 250,00 250,00 0,00 1 510,00
7 657,00 7 657,00 0,00 7 657,00 7 657,00 0,00 3 300,00
15 350,00 15 350,00 0,00 15 350,00 15 350,00 0,00 15 450,00
16 132,00 16 132,00 0,00 16 132,00 16 132,00 0,00 11 785,00
50,00 50,00 0,00 50,00 50,00 0,00 0,00
113 557,00 113 557,00 0,00 113 557,00 113 557,00 0,00 103 591,00
118 188,00 118 188,00 0,00 118 188,00 118 188,00 0,00 173 499,00
10 616,00 10 616,00 0,00 10 616,00 10 616,00 0,00 19 632,00
30 200,00 30 200,00 0,00 30 200,00 30 200,00 0,00 15 949,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 8 500,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00 0,00 8 500,00 8 500,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
61524 Entretien bois et forêts
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6168 Autres primes d'assurance
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6188 Autres frais divers
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6247 Transports collectifs
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
62878 Remb. frais à des tiers
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6216 Personnel affecté par GFP
rattachement VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 123
12 411,00 12 411,00 0,00 12 411,00 12 411,00 0,00 8 298,00
12 666,00 12 666,00 0,00 12 666,00 12 666,00 0,00 9 608,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 7 000,00
187 393,00 187 393,00 0,00 187 393,00 187 393,00 0,00 155 529,00
2 987 185,00 2 987 185,00 0,00 2 987 185,00 2 987 185,00 0,00 0,00 2 932 130,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
450 000,00 450 000,00 450 000,00 450 000,00 0,00 350 000,00
318 126,00 318 126,00 318 126,00 318 126,00 0,00 293 787,00
682 273,00 682 273,00 682 273,00 682 273,00 0,00 0,00
1 450 399,00 1 450 399,00 1 450 399,00 1 450 399,00 0,00 643 787,00
96,00 96,00 96,00 96,00 0,00 384,00
7 701,00 7 701,00 7 701,00 7 701,00 0,00 0,00
2 639,00 2 639,00 2 639,00 2 639,00 0,00 6 318,00
41 584,00 41 584,00 41 584,00 41 584,00 0,00 38 860,00
11 000,00 11 000,00 11 000,00 11 000,00 0,00 0,00
16 500,00 16 500,00 16 500,00 16 500,00 0,00 18 000,00
122 226,00 122 226,00 122 226,00 122 226,00 0,00 111 993,00
71 691,00 71 691,00 71 691,00 71 691,00 0,00 60 094,00
1 059 205,00 1 059 205,00 1 059 205,00 1 059 205,00 0,00 1 025 590,00
991 667,00 991 667,00 991 667,00 991 667,00 0,00 918 070,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 660,00
149 535,00 149 535,00 149 535,00 149 535,00 0,00 45 168,00
1 715 563,00 1 715 563,00 1 715 563,00 1 715 563,00 0,00 1 492 445,00
597 438,00 597 438,00 597 438,00 597 438,00 0,00 886 390,00
22 645,00 22 645,00 22 645,00 22 645,00 0,00 0,00
55 304,00 55 304,00 55 304,00 55 304,00 0,00 51 015,00
3 515 133,00 3 515 133,00 3 515 133,00 3 515 133,00 0,00 3 225 201,00
13 136,00 13 136,00 13 136,00 13 136,00 0,00 0,00
166 387,00 166 387,00 166 387,00 166 387,00 0,00 150 140,00
21 906,00 21 906,00 21 906,00 21 906,00 0,00 0,00
26 124,00 26 124,00 26 124,00 26 124,00 0,00 24 164,00
6 000,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00 0,00 2 950,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00 6 000,00 0,00 0,00 2 950,00 2 950,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64138 Primes et autres indemnités
64168 Autres emplois aidés
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
64731 Allocations chômage versées
directement
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres
014 Atténuations de produits
739211 Attribution de compensation
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
7398 Revers., restitutions et prél. divers
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 124
2 900,00 2 900,00 2 900,00 2 900,00 0,00
2 368 756,00 2 368 756,00 2 368 756,00 2 368 756,00 1 692 500,00
3 024 224,00 3 024 224,00 3 024 224,00 3 024 224,00 2 992 739,00
1 801 445,00 1 801 445,00 1 801 445,00 1 801 445,00 2 248 288,00
19 658 601,00 19 658 601,00 0,00 19 658 601,00 19 658 601,00 0,00 0,00 17 548 011,00
2 286 005,00 2 286 005,00 2 286 005,00 2 286 005,00 0,00 0,00 1 710 248,00
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00
25 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 531,00
41 005,00 41 005,00 41 005,00 41 005,00 0,00 -4 783,00
2 220 000,00 2 220 000,00 2 220 000,00 2 220 000,00 0,00 1 595 500,00
2 261 005,00 2 261 005,00 2 261 005,00 2 261 005,00 0,00 1 685 248,00
17 372 596,00 17 372 596,00 0,00 17 372 596,00 17 372 596,00 0,00 0,00 15 837 763,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 305,00 73 305,00 0,00 73 305,00 73 305,00 0,00 72 805,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
2 995,00 2 995,00 0,00 2 995,00 2 995,00 0,00 7 520,00
123 560,00 123 560,00 0,00 123 560,00 123 560,00 0,00 95 657,00
731 200,00 731 200,00 0,00 731 200,00 731 200,00 0,00 792 000,00
1 150 296,00 1 150 296,00 0,00 1 150 296,00 1 150 296,00 0,00 1 067 258,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
403 861,00 403 861,00 0,00 403 861,00 403 861,00 0,00 406 147,00
219 963,00 219 963,00 0,00 219 963,00 219 963,00 0,00 95 773,00
15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00
15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00
365,00 365,00 0,00 365,00 365,00 0,00 365,00
29 170,00 29 170,00 0,00 29 170,00 29 170,00 0,00 29 170,00 29 170,00 29 170,00 0,00 29 170,00 29 170,00 0,00 29 170,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
65315 Formation
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6558 Autres contributions obligatoires
657362 Subv. fonct. CCAS
65737 Subv. fonct. SNCF
657381 Subv. fonct. autres EPL
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
65811 Droits d'utilisat° informatique nuage
65818 Autres
6583 Int. moratoires et pénalités sur
marchés
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6688 Autres
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7) (8)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
68126 Dot.amort. frais d'émission des
emprunts VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 125
4 825 669,00 4 825 669,00 4 825 669,00 4 825 669,00 5 241 027,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
403 412,00 403 412,00 403 412,00 403 412,00 421 454,00
11 363,00 11 363,00 11 363,00 11 363,00 7 896,00
0,00 0,00 0,00 0,00 640 889,00
237 793,00 237 793,00 237 793,00 237 793,00 230 000,00 237 793,00 237 793,00 237 793,00 237 793,00 237 793,00 237 793,00 237 793,00 237 793,00 230 000,00 230 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
68128 Dot. Amort. charges exception.
différées
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (9)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 118 587,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 77 582,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 41 005,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 126
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 22 789 038,00 0,00 24 484 270,00 24 484 270,00 24 484 270,00
013 Atténuations de charges (3) 204 222,00 0,00 235 900,00 235 900,00 235 900,00
6032 Variat. stocks autres approvisionnements 142 422,00 0,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 33 490,00 0,00 52 360,00 52 360,00 52 360,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 27 710,00 0,00 33 040,00 33 040,00 33 040,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 600,00 0,00 500,00 500,00 500,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 855 948,00 0,00 2 134 948,00 2 134 948,00 2 134 948,00
7022 Coupes de bois 2 500,00 0,00 2 500,00 2 500,00 2 500,00
7023 Menus produits forestiers 500,00 0,00 250,00 250,00 250,00
7025 Taxes d'affouage 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
70323 Red. occupation dom. public 231 180,00 0,00 269 460,00 269 460,00 269 460,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 100,00 0,00 100,00 100,00 100,00
70383 Redevance de stationnement 1 710,00 0,00 1 710,00 1 710,00 1 710,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 4 402,00 0,00 3 835,00 3 835,00 3 835,00
7062 Redevances services à caractère culturel 49 300,00 0,00 58 600,00 58 600,00 58 600,00
70631 Redevances services à caractère sportif 444 667,00 0,00 610 700,00 610 700,00 610 700,00
70632 Redevances services à caractère loisir 21 200,00 0,00 28 100,00 28 100,00 28 100,00
7066 Redevances services à caractère social 158 100,00 0,00 147 500,00 147 500,00 147 500,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 305 300,00 0,00 296 400,00 296 400,00 296 400,00
706888 Autres 44 060,00 0,00 59 410,00 59 410,00 59 410,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 500,00 0,00 2 400,00 2 400,00 2 400,00
70841 Mise à dispo personnel BA,régie 64 864,00 0,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach. 167 465,00 0,00 257 100,00 257 100,00 257 100,00
70872 Remb.frais par budgets annexes et régies 64 400,00 0,00 67 700,00 67 700,00 67 700,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 25 000,00 0,00 12 900,00 12 900,00 12 900,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 148 416,00 0,00 169 065,00 169 065,00 169 065,00
70878 Remb. frais par des tiers 87 884,00 0,00 72 018,00 72 018,00 72 018,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 4 400,00 0,00 5 200,00 5 200,00 5 200,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 498 158,00 0,00 1 295 885,00 1 295 885,00 1 295 885,00
73211 Attribution de compensation 1 498 158,00 0,00 1 295 885,00 1 295 885,00 1 295 885,00
731 Fiscalité locale 14 142 913,00 0,00 15 559 581,00 15 559 581,00 15 559 581,00
73111 Impôts directs locaux 12 530 203,00 0,00 13 557 796,00 13 557 796,00 13 557 796,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 750 000,00 0,00 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 363 600,00 0,00 375 388,00 375 388,00 375 388,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 127
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
731721 Taxe de séjour 350 000,00 0,00 450 000,00 450 000,00 450 000,00
731732 Prélèvement sur les produits des jeux 100 000,00 0,00 127 323,00 127 323,00 127 323,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 17 856,00 0,00 16 604,00 16 604,00 16 604,00
73175 Taxe sur les remontées mécaniques 6 254,00 0,00 7 470,00 7 470,00 7 470,00
7318 Autres 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
74 Dotations et participations (3) 3 563 068,00 0,00 3 600 327,00 3 600 327,00 3 600 327,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 3 113 233,00 0,00 3 121 602,00 3 121 602,00 3 121 602,00
741127 DNP des communes 170 779,00 0,00 163 605,00 163 605,00 163 605,00
744 FCTVA 7 543,00 0,00 6 677,00 6 677,00 6 677,00
74611 DGD des communes et EPCI 2 500,00 0,00 2 500,00 2 500,00 2 500,00
74718 Autres participations Etat 10 985,00 0,00 14 300,00 14 300,00 14 300,00
7472 Participation régions 5 500,00 0,00 16 075,00 16 075,00 16 075,00
7473 Participation départements 7 000,00 0,00 12 000,00 12 000,00 12 000,00
74778 Autres fonds européens 7 000,00 0,00 8 000,00 8 000,00 8 000,00
7478222 Participation Caisses alloc. familiales 36 980,00 0,00 35 000,00 35 000,00 35 000,00
74784 CCAS et caisse des écoles 7 400,00 0,00 7 280,00 7 280,00 7 280,00
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg. 1 021,00 0,00 730,00 730,00 730,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 181 394,00 0,00 200 605,00 200 605,00 200 605,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 850,00 0,00 940,00 940,00 940,00
7484 Dotation de recensement 2 303,00 0,00 2 433,00 2 433,00 2 433,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 8 580,00 0,00 8 580,00 8 580,00 8 580,00
75 Autres produits de gestion courante (3) 731 575,00 0,00 808 237,00 808 237,00 808 237,00
752 Revenus des immeubles 338 730,00 0,00 457 687,00 457 687,00 457 687,00
755 Dédits et pénalités perçus 2 500,00 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 297 300,00 0,00 262 000,00 262 000,00 262 000,00
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique 540,00 0,00 450,00 450,00 450,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 2 500,00 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
75888 Autres 90 005,00 0,00 78 100,00 78 100,00 78 100,00
Total des recettes de gestion des services 21 995 884,00 0,00 23 634 878,00 23 634 878,00 23 634 878,00
76 Produits financiers 300 010,00 0,00 300 010,00 300 010,00 300 010,00
761 Produits de participations 300 010,00 0,00 300 010,00 300 010,00 300 010,00
77 Produits spécifiques (3) 20 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 20 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 22 315 894,00 0,00 23 959 888,00 23 959 888,00 23 959 888,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 473 144,00 524 382,00 524 382,00 524 382,00
722 Immobilisations corporelles 125 000,00 0,00 0,00 0,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 188 800,00 238 477,00 238 477,00 238 477,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 51 739,00 282 951,00 282 951,00 282 951,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 13 074,00 2 954,00 2 954,00 2 954,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 128
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
796 Transferts charges financières 94 531,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (4) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 473 144,00 524 382,00 524 382,00 524 382,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 129
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
0,00 0,00 1 389 664,00 36 904,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 120 105,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
0,00 0,00 1 389 664,00 36 904,00 100 000,00 0,00 0,00 3 836 905,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
0,00 0,00 2 447 001,00 144 672,00 200 000,00 0,00 133 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 145 691,00 130 844,00 0,00 0,00 210 844,00 0,00
0,00 0,00 24 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 520 000,00
0,00 0,00 273 703,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
0,00 0,00 3 010 585,00 275 516,00 200 000,00 0,00 343 844,00 3 533 000,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 130
16 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 015 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
2 702 312,00 846 784,00 0,00 166 960,00 162 000,00
1 120 105,00 0,00 0,00 0,00 0,00
700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 554 217,00 846 784,00 0,00 166 960,00 177 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 739 365,00 1 587 875,00 99 893,00 21 718,00 1 105 206,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
905 126,00 310 576,00 3 157,00 0,00 104 014,00
24 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00
300 120,00 15 120,00 0,00 0,00 245 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 520 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
273 703,00 0,00 0,00 0,00 0,00
90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 855 504,00 1 913 571,00 103 050,00 21 718,00 1 454 220,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 131
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
45 Opérations pour compte de tiers VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 132
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 3 533 000,00
102 Dotations et fonds d'investissement 10 000,00
163 Emprunts obligataires 290 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 3 076 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 15 000,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 139 000,00
261 Titres de participation 3 000,00
RECETTES 3 836 905,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00
102 Dotations et fonds d'investissement 1 120 105,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 2 000 000,00
276 Autres créances immobilisées 16 800,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 133
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 224 627,00 0,00 0,00 66 085,00 0,00 53 132,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 132,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 26 846,00 0,00 0,00 66 085,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 64 781,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 133 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 134
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 135
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern. TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 343 844,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 132,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 92 931,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 781,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 133 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 136
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 137
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
RECETTES 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 138
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature (1) Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 69 415,00 128 203,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 26 473,00 26 473,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 42 942,00 101 730,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 30 072,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 30 072,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 139
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale 251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 140
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe de
l'enseignement
DEPENSES 77 898,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 275 516,00
218 Autres immobilisations corporelles 77 898,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 844,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 672,00
RECETTES 6 832,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 904,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 6 832,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 904,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 141
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 130 000,00 0,00 1 034 894,00 0,00 0,00 15 691,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 273 703,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 24 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
130 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 691,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 0,00 697 001,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 906 164,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 883 664,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement
non amort.
0,00 0,00 22 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 142
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 830 000,00 0,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 750 000,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 483 500,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 483 500,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 143
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 010 585,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 273 703,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 190,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130 000,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 691,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 447 001,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 389 664,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 367 164,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 144
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 145
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 146
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 147
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 148
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 995 000,00 200 553,00 154 653,00 0,00 0,00 0,00 104 014,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 245 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 014,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 200 553,00 154 653,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 750 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 87 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 87 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 149
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 150
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 454 220,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 245 000,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 014,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 355 206,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 177 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 151
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 19 678,00 0,00 147 282,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 19 678,00 0,00 147 282,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 152
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 1 718,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 718,00
231 Immobilisations corporelles en cours 1 718,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 718,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 166 960,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 166 960,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 153
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 154
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 99 893,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 99 893,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 155
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 157,00 0,00 0,00 103 050,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 157,00 0,00 0,00 3 157,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 99 893,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 156
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 157
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 158
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 831 571,00 0,00 82 000,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 15 120,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 228 576,00 0,00 82 000,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 587 875,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 846 784,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 187 000,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 537 025,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 122 759,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 159
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 913
571,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 120,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 310 576,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 587
875,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 846 784,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 187 000,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 537 025,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 122 759,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 160
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300 010,00
0,00 31 332,00 130 526,00 10 010,00 48 396,00 0,00 66 706,00 0,00
0,00 0,00 45 230,00 22 185,00 0,00 0,00 0,00 3 505 172,00
0,00 0,00 7 470,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 974 788,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 295 885,00
0,00 133 230,00 907 697,00 295 500,00 310,00 0,00 277 860,00 0,00
0,00 0,00 30 200,00 17 600,00 3 400,00 0,00 166 700,00 0,00
0,00 164 562,00 1 121 123,00 345 295,00 52 106,00 0,00 511 266,00 20 100 855,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 261 005,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 443 761,00 599 200,00 64 096,00 12 000,00 0,00 639 728,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000 399,00
0,00 58 120,00 2 264 999,00 1 602 032,00 465 256,00 0,00 3 066 102,00 0,00
0,00 28 683,00 1 155 516,00 619 843,00 60 294,00 0,00 1 003 079,00 0,00
0,00 530 564,00 4 019 715,00 2 285 971,00 537 550,00 0,00 4 708 909,00 3 286 404,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
300 010,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
808 237,00 14 390,00 107 512,00 300 860,00 98 505,00 0,00
3 600 327,00 240,00 0,00 25 000,00 2 500,00 0,00
15 559 581,00 0,00 0,00 577 323,00 0,00 0,00
1 295 885,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 134 948,00 139 700,00 60 435,00 289 691,00 30 525,00 0,00
235 900,00 6 800,00 6 800,00 0,00 4 400,00 0,00
23 959 888,00 161 130,00 174 747,00 1 192 874,00 135 930,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 261 005,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 987 185,00 2 800,00 4 600,00 1 221 000,00 0,00 0,00
1 450 399,00 0,00 0,00 450 000,00 0,00 0,00
8 894 480,00 513 966,00 442 365,00 0,00 481 640,00 0,00
4 040 532,00 192 069,00 272 897,00 345 083,00 363 068,00 0,00
19 658 601,00 708 835,00 719 862,00 2 016 083,00 844 708,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 162
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 3 286 404,00
661 Charges d'intérêts 2 261 005,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 25 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 1 000 399,00
RECETTES 20 100 855,00
731 Fiscalité locale 14 974 788,00
732 Fiscalité reversée 1 295 885,00
741 D.G.F. 3 285 207,00
744 FCTVA 6 677,00
748 Autres attributions et participations 213 288,00
761 Produits de participations 300 010,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 25 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 3 850 689,00 0,00 76 500,00 317 294,00 66 135,00 59 194,00 89 235,00 0,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 211 845,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 162 065,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 114 695,00 0,00 554,00 21 621,00 42 660,00 1 266,00 6 490,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 24 096,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00 12 000,00 0,00 0,00
613 Locations 12 705,00 0,00 0,00 6 589,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 1 900,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 43 455,00 0,00 1 400,00 5 520,00 4 059,00 213,00 932,00 0,00
616 Primes d'assurances 36 839,00 0,00 0,00 3 227,00 2 098,00 7,00 220,00 0,00
618 Divers 21 092,00 0,00 0,00 2 200,00 0,00 0,00 330,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 228 124,00 0,00 52 876,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 49 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 30 500,00 0,00 10 000,00 44 593,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 1 055,00 0,00 150,00 150,00 0,00 150,00 300,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 88 200,00 0,00 0,00 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 2 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 19 728,00 0,00 0,00 0,00 2 395,00 300,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 60 645,00 0,00 0,00 5 936,00 0,00 1 160,00 2 052,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 2 150,00 0,00 0,00 0,00 6 323,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 1 729 673,00 0,00 0,00 160 105,00 0,00 29 947,00 52 544,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 631 336,00 0,00 0,00 63 211,00 0,00 12 439,00 21 260,00 0,00
647 Autres charges sociales 12 683,00 0,00 0,00 1 392,00 0,00 212,00 507,00 0,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 172 463,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 2 500,00 0,00 0,00 0,00 6 700,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 163 440,00 0,00 9 520,00 0,00 0,00 1 500,00 4 600,00 0,00
RECETTES 467 020,00 0,00 0,00 9 200,00 2 950,00 30 096,00 2 000,00 0,00
603 Variation des stocks 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 5 440,00 0,00 0,00 5 780,00 0,00 850,00 1 700,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 960,00 0,00 0,00 1 020,00 0,00 150,00 300,00 0,00
647 Autres charges sociales 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 164
Article /
compte
nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 249 100,00 0,00 0,00 2 400,00 0,00 360,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 2 950,00 3 736,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 55 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 165
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 247 862,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 857,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 247 005,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 166
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 167
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 4 708 909,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 211 845,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 162 065,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 187 286,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 096,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 294,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 900,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 579,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 248,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 622,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 281 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 85 093,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 805,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 88 950,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 050,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 423,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 793,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 473,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 972 269,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 728 246,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 794,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 247 005,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 172 463,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 11 200,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 179 060,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 511 266,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 770,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 430,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 168
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 251 860,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 686,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 020,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 169
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 170
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 2 195,00 511 179,00 656,00 22 520,00 1 000,00 537 550,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 15 001,00 656,00 8 821,00 0,00 24 478,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 1 732,00 0,00 0,00 0,00 1 732,00
615 Entretien et réparations 2 195,00 2 583,00 0,00 190,00 0,00 4 968,00
616 Primes d'assurances 0,00 1 604,00 0,00 52,00 0,00 1 656,00
618 Divers 0,00 5 850,00 0,00 0,00 0,00 5 850,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 570,00 0,00 0,00 0,00 570,00
625 Déplacements et missions 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 150,00
628 Divers 0,00 5 383,00 0,00 13 457,00 0,00 18 840,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 9 993,00 0,00 0,00 0,00 9 993,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 2 050,00 0,00 0,00 0,00 2 050,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 350 029,00 0,00 0,00 0,00 350 029,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 103 092,00 0,00 0,00 0,00 103 092,00
647 Autres charges sociales 0,00 2 142,00 0,00 0,00 0,00 2 142,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 1 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
RECETTES 0,00 52 096,00 0,00 10,00 0,00 52 106,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 2 890,00 0,00 0,00 0,00 2 890,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 510,00 0,00 0,00 0,00 510,00
706 Prestations de services 0,00 300,00 0,00 10,00 0,00 310,00
752 Revenus des immeubles 0,00 48 396,00 0,00 0,00 0,00 48 396,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 171
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature (1) Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 223 923,00 805 370,00 627 801,00 59 043,00 0,00 10 570,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 6 962,00 109 160,00 158 322,00 8 059,00 0,00 72,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 50,00 700,00 50,00 1 217,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 156,00 4 305,00 8 903,00 67,00 0,00 202,00 0,00
616 Primes d'assurances 572,00 1 830,00 3 101,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 5 030,00 14 947,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 1 400,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 5 030,00 14 947,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 150,00 150,00 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 5 519,00 19 315,00 12 477,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 145 937,00 459 202,00 297 605,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 57 436,00 184 713,00 114 087,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 1 141,00 15 935,00 3 188,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 24,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 47 500,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 296,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 3 800,00 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 010,00 38 530,00 18 380,00 19 300,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 850,00 5 780,00 5 780,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 150,00 2 020,00 2 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 29 000,00 8 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 1 730,00 2 080,00 9 300,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 10,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 172
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et
sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des
actifs occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 173
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe
de l'enseignement
DEPENSES 531 443,00 26 400,00 1 240,00 0,00 181,00 0,00 2 285 971,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 225 987,00 0,00 1 179,00 0,00 181,00 0,00 509 922,00
611 Contrats de prestations de services 7 667,00 26 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 084,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
615 Entretien et réparations 6 150,00 0,00 30,00 0,00 0,00 0,00 19 813,00
616 Primes d'assurances 264,00 0,00 31,00 0,00 0,00 0,00 5 798,00
618 Divers 350,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 550,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 977,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 400,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 977,00
625 Déplacements et missions 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00
628 Divers 3 722,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 722,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 7 725,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 036,00
641 Rémunérations du personnel 201 990,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 104 734,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 73 549,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 429 785,00
647 Autres charges sociales 2 189,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 453,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 500,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 296,00
658 Charges diverses de gestion courante 1 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 300,00
RECETTES 265 000,00 0,00 0,00 0,00 3 075,00 0,00 345 295,00
641 Rémunérations du personnel 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 260,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 340,00
706 Prestations de services 258 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 295 500,00
747 Participations 6 000,00 0,00 0,00 0,00 3 075,00 0,00 22 185,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 010,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 174
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 1 026 863,00 72 261,00 445 373,00 48 786,00 0,00 53 005,00 2 150,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
16 974,00 63 011,00 60 852,00 40 649,00 0,00 2 508,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
280,00 0,00 25 600,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 715,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 2 291,00 1 517,00 6 647,00 6 377,00 0,00 839,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 1 797,00 1 390,00 10 029,00 760,00 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 150,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
595,00 0,00 13 400,00 0,00 0,00 400,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 150,00 0,00 450,00 0,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 563,00 4 486,00 14 640,00 0,00 0,00 400,00 1 650,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
11 271,00 0,00 8 656,00 0,00 0,00 1 650,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin
Impôts)
0,00 57,00 1 411,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 336 475,00 0,00 204 988,00 0,00 0,00 29 508,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
110 483,00 0,00 88 819,00 0,00 0,00 15 021,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 2 584,00 0,00 1 816,00 0,00 0,00 329,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
542 700,00 1 800,00 4 000,00 1 000,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 175
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 3 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 000,00 19 650,00 97 160,00 59 000,00 0,00 0,00 34 000,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 850,00 0,00 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
150,00 0,00 21 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du
domaine
0,00 1 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 58 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 18 000,00 5 200,00 59 000,00 0,00 0,00 34 000,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 176
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 71 999,00 13 334,00 1 141 003,00 0,00 487 848,00 40 880,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 64 456,00 11 909,00 401 400,00 0,00 112 639,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 9 800,00 0,00 4 340,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 2 450,00 0,00 650,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 3 140,00 0,00
615 Entretien et réparations 6 278,00 272,00 23 734,00 0,00 20 321,00 0,00
616 Primes d'assurances 1 265,00 1 153,00 1 671,00 0,00 5 038,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 930,00 0,00 40,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 1 400,00 0,00 1 120,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 1 300,00 0,00 520,00 880,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 150,00 0,00 150,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 2 000,00 0,00 320,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 240,00 0,00 10 837,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 19 992,00 0,00 7 536,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 15 693,00 0,00 73 582,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 467 933,00 0,00 175 304,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 180 345,00 0,00 70 480,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 5 015,00 0,00 1 381,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 950,00 0,00 450,00 0,00
RECETTES 1 720,00 0,00 517 010,00 0,00 251 453,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 2 890,00 0,00 850,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 510,00 0,00 150,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 1 500,00 0,00 4 000,00 0,00 2 700,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 509 500,00 0,00 82 000,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 28 647,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 7 470,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 220,00 0,00 0,00 0,00 128 536,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 110,00 0,00 1 100,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 177
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 178
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 455 329,00 0,00 160 884,00 0,00 0,00 0,00 4 019 715,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 47 456,00 0,00 6 981,00 0,00 0,00 0,00 828 835,00
611 Contrats de prestations de services 8 739,00 0,00 13 200,00 0,00 0,00 0,00 62 959,00
613 Locations 0,00 0,00 8 360,00 0,00 0,00 0,00 12 175,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 140,00
615 Entretien et réparations 2 310,00 0,00 376,00 0,00 0,00 0,00 70 962,00
616 Primes d'assurances 1 021,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 174,00
618 Divers 757,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 577,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 520,00
623 Pub., publications, relations publiques 57,00 0,00 968,00 0,00 0,00 0,00 18 120,00
624 Transports biens, transports collectifs 1 314,00 0,00 440,00 0,00 0,00 0,00 1 754,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00
627 Services bancaires et assimilés 171,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 541,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 816,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 11 708,00 0,00 3 546,00 0,00 0,00 0,00 64 359,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 743,00
641 Rémunérations du personnel 278 938,00 0,00 87 861,00 0,00 0,00 0,00 1 581 007,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 100 604,00 0,00 33 964,00 0,00 0,00 0,00 599 716,00
647 Autres charges sociales 2 182,00 0,00 538,00 0,00 0,00 0,00 13 845,00
648 Autres charges de personnel 72,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 72,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 4 500,00 0,00 0,00 0,00 594 500,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 700,00
RECETTES 109 230,00 0,00 30 900,00 0,00 0,00 0,00 1 121 123,00
641 Rémunérations du personnel 850,00 0,00 850,00 0,00 0,00 0,00 7 140,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 150,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 23 060,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 850,00
706 Prestations de services 73 000,00 0,00 17 400,00 0,00 0,00 0,00 740 500,00
708 Autres produits 0,00 0,00 12 500,00 0,00 0,00 0,00 157 347,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 470,00
747 Participations 35 230,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 230,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 306,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 179
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités
pour les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 220,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 180
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 3 200,00 0,00 5 054,00 0,00 20 660,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 2 712,00 0,00 810,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 2 321,00 0,00 800,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 21,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 530,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 317,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 11 050,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 3 353,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 3 200,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 7 830,00 0,00 16 400,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 14 300,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 950,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 6 880,00 0,00 2 100,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 181
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions
pour la petite
enfance
DEPENSES 458 485,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 3 938,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 397,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 52,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 959,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 28 640,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 13 274,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 314,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 410 461,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 44 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 44 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 182
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 14 120,00 21 919,00 3 626,00 0,00 530 564,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 9 181,00 3 226,00 188,00 0,00 20 055,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 139,00 355,00 200,00 0,00 4 212,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 300,00 305,00 238,00 0,00 916,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 489,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 933,00 0,00 0,00 2 250,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 690,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 627,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 314,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 4 500,00 17 100,00 3 000,00 0,00 443 761,00
RECETTES 0,00 0,00 65 000,00 16 311,00 14 921,00 0,00 164 562,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 65 000,00 0,00 0,00 0,00 79 300,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 8 880,00 0,00 0,00 53 930,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 7 431,00 14 921,00 0,00 31 332,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 183
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 184
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 185
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 215 286,00 2 000,00 355 541,00 160 235,00 0,00 0,00 0,00 436,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 4 853,00 0,00 24 370,00 160 235,00 0,00 0,00 0,00 188,00
611 Contrats de prestations de services 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 403,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 95,00 0,00 41 162,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 91,00 0,00 4 490,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248,00
618 Divers 100,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 6 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 150,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 4 800,00 0,00 282,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 5 360,00 0,00 7 421,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 41,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 139 141,00 0,00 201 337,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 51 547,00 0,00 74 302,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 949,00 0,00 1 583,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 3 500,00 0,00 3 400,00 1 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 850,00 0,00 2 890,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 150,00 0,00 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
746 Dotation générale de décentralisation 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 1 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 186
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 111 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 78 233,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 6 344,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 1 984,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 24 649,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 119 498,00 0,00 0,00 100,00 7 482,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 30 425,00 0,00 0,00 0,00 0,00
746 Dotation générale de décentralisation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 89 073,00 0,00 0,00 0,00 7 482,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 187
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 844 708,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 267 879,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 403,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 601,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 813,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 100,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 082,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 781,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 649,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 340 478,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 849,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 532,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135 930,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 740,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 660,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 425,00
746 Dotation générale de décentralisation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 555,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 950,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 188
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 12 382,00 0,00 0,00 16 548,00 5 873,00 1 930 571,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 559,00 0,00 0,00 0,00 597,00 19 644,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 145 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 95,00 0,00 0,00 6 048,00 179,00 3 282,00
616 Primes d'assurances 0,00 29,00 0,00 0,00 0,00 85,00 2 977,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 240,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135,00
628 Divers 0,00 2 700,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 21 497,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 8 999,00 0,00 0,00 0,00 3 872,00 62 546,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 500,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 220 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450 000,00
RECETTES 0,00 35 722,00 0,00 0,00 0,00 249 537,00 781 079,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 7 700,00 0,00 0,00 0,00 97 360,00 9 910,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 100,00
708 Autres produits 0,00 8 965,00 0,00 0,00 0,00 1 727,00 9 829,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 577 323,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 19 057,00 0,00 0,00 0,00 0,00 125 917,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 450,00 5 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 189
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 15 295,00 0,00 35 414,00 0,00 0,00 2 016 083,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 12 120,00 0,00 30 915,00 0,00 0,00 63 835,00
611 Contrats de prestations de services 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 145 500,00
613 Locations 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00 950,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 140,00
615 Entretien et réparations 390,00 0,00 1 999,00 0,00 0,00 11 993,00
616 Primes d'assurances 335,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 426,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 240,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 135,00
628 Divers 0,00 0,00 2 500,00 0,00 0,00 27 697,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 75 417,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 500,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 220 000,00
658 Charges diverses de gestion courante 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450 000,00
RECETTES 81 510,00 0,00 45 026,00 0,00 0,00 1 192 874,00
703 Redevances utilisation du domaine 81 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 196 470,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 100,00
708 Autres produits 0,00 0,00 44 600,00 0,00 0,00 65 121,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 577 323,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 426,00 0,00 0,00 145 400,00
758 Produits divers de gestion courante 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 155 460,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 190
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 4 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 641 229,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 191,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 492,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 753,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 974,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 278,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 307 796,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 845,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 750,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 4 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 800,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 780,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 020,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 191
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 29 431,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 25 355,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 30,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 4 032,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 14,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 192
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 602,00 0,00 0,00 719 862,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 546,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 9 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 030,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 55 524,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 767,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00 0,00 0,00 2 400,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00 0,00 0,00 10,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 800,00 0,00 0,00 6 800,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 974,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 392,00 0,00 0,00 25 392,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 278,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 307 796,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 845,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 750,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 600,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 29 512,00 8 435,00 0,00 0,00 174 747,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 780,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 020,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 750,00 0,00 0,00 7 750,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 22 000,00 685,00 0,00 0,00 22 685,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 12,00 0,00 0,00 0,00 12,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 7 500,00 0,00 0,00 0,00 107 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 193
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 42 800,00 405,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 105,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 2 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 2 680,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 1 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 194
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 195
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 647 246,00 0,00 18 384,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 50 585,00 0,00 15 696,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 8 176,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 29 174,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 5 900,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 25 431,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 9 809,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 2 200,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 688,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 269,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 1 346,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 13 128,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 90,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 359 615,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 138 129,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 3 094,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 157 350,00 0,00 1 100,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 5 780,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 1 020,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 46 000,00 0,00 100,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 67 700,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 11 850,00 0,00 1 000,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 196
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 708 835,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 281,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 176,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 174,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 200,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 536,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 809,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 200,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 688,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 269,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 346,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 128,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 359 615,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 138 129,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 094,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 800,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 161 130,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 780,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 020,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 100,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 900,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 700,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 240,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 390,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 197
4 606 266,80
6 357 692,58
12 504 821,45
2 261 540,83
198 541,98
4 934 427,40
70 169 014,67
70 169 014,67
5 800 000,00
5 800 000,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
22001 EMISSION OBLIGATAIRE 25/08/2022 29/08/2022 29/08/2023 F Taux fixe à
2.315 %
2,315 2,315 EUR A C O A-1
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
03001 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
23/12/2002 01/01/2003 25/02/2003 F Taux fixe à 6.09
%
6,090 6,183 EUR S P O A-1
03002-Réam1 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
23/12/2002 25/08/2021 25/02/2022 V (Euribor 6M +
0.85)-Floor
-0.85 sur
Euribor 6M
0,320 0,325 EUR S P O A-1
03002-Réam2 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
23/12/2002 25/08/2021 25/02/2022 V (Livret
A(Préfixé) +
0.8)-Floor 0 sur
Livret
A(Préfixé)
1,300 1,300 EUR S P O A-1
03011 CIC LYONNAISE DE
BANQUE
23/12/2002 01/01/2003 01/07/2003 V Euribor 6M +
0.85
3,650 3,738 EUR S P O A-1
03014 SFIL CAFFIL 11/07/2003 01/08/2003 01/02/2004 C Taux fixe
4.94% à
barrière 6% sur
Euribor
6M(Postfixé)
(Marge de
0.8%)
4,940 5,075 EUR S P O B-1
06001 DEXIA CL 01/06/2006 25/06/2006 01/04/2007 C (Inflation INSEE
hors
tabac(Postfixé)
+ 3.42)-Floor
1.8 sur Inflation
INSEE hors
tabac(Postfixé)
5,220 5,296 EUR A P O B-2 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 198
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
500 000,00
1 935 552,64
150 000,00
600 000,00
1 800 000,00
360 000,00
11 683 961,53
6 100 884,53
16 175 324,93 16 175 324,93
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
06002 Rivage Investment 02/06/2006 25/06/2006 01/03/2007 C Taux fixe
4.59% à
barrière 5.25%
sur Euribor
3M(Postfixé)
(Marge de
0.24%)
4,590 4,739 EUR T P O B-1
06004 Rivage Investment 02/06/2006 25/06/2006 01/05/2007 C Taux fixe à 4.22
%
4,220 4,282 EUR A P O E-3
08001 Rivage Investment 10/08/2008 01/09/2008 01/12/2008 C Taux fixe à 4.39
%
4,390 4,529 EUR T P O E-3
09001 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
05/05/2009 02/06/2009 01/06/2010 F Taux fixe à 4.42
%
4,420 4,420 EUR A P O A-1
09002 DEXIA CL 14/05/2009 02/06/2009 01/07/2010 F Taux fixe à 4.58
%
4,580 4,580 EUR A P O A-1
09003 CAISSE D'EPARGNE 26/05/2009 15/06/2009 25/07/2010 F Taux fixe à 4.68
%
4,680 4,680 EUR A C O A-1
09004 CREDIT MUTUEL 09/06/2009 02/09/2009 30/09/2009 V (Moyenne de
Euribor 12M +
1.12) + Cap
4.88 sur
Moyenne de
Euribor 12M
2,455 2,514 EUR T X O A-1
21001 CREDIT MUTUEL 20/12/2021 31/12/2021 31/03/2022 F Taux fixe à 1 % 1,000 1,004 EUR T P O A-1
21002 CREDIT AGRICOLE 17/12/2021 27/12/2021 15/03/2022 F Taux fixe à 0.67
%
0,670 0,672 EUR T C O A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total) VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 199
78 609 311,85
800 000,00
800 000,00
0,00
1 840 297,18
1 840 297,18
2 640 297,18
0,00
0,00
0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
1681 Autres emprunts (total) (9)
03013 ACOSS 28/03/2003 01/03/2003 01/03/2004 F Taux fixe à
4.827 %
4,827 4,827 EUR A P O A-1
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
1687 Autres dettes (total)
20001 Conseil General des Hautes
Alpes
18/12/2020 18/12/2020 31/10/2024 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,000 EUR A P O A-1
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle , B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 200
8 684 323,39 0,00
2 743 277,80 0,00
3 353 707,85 0,00
5 967 760,36 0,00
2 149 343,87 0,00
183 639,82 0,00
2 667 103,57 0,00
38 509 781,85 0,00
38 509 781,85 0,00
5 800 000,00 0,00
5 800 000,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 290 000,00 134 270,00 0,00 42 873,16
22001 N A-1 19,66 F Taux fixe à 2.315 % 2,315 290 000,00 134 270,00 0,00 42 873,16
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
3 072 965,39 2 058 969,46 0,00 40 159,77
1641 Emprunts en euros (total) 3 072 965,39 2 058 969,46 0,00 40 159,77
03001 N A-1 9,65 F Taux fixe à 6.09 % 6,183 200 617,86 159 418,02 0,00 0,00
03002-Réam1 N A-1 9,65 V (Euribor 6M +
0.85)-Floor -0.85
sur Euribor 6M
1,835 15 463,19 5 166,70 0,00 2 625,05
03002-Réam2 N A-1 14,65 V (Livret A(Préfixé) +
0.8)-Floor 0 sur
Livret A(Préfixé)
2,800 115 562,87 69 260,28 0,00 32 118,79
03011 N A-1 10,01 V Euribor 6M + 0.85 1,148 475 797,05 138 220,27 0,00 0,00
03014 N B-1 10,08 C Taux fixe 4.94% à
barrière 6% sur
Euribor
6M(Postfixé)
(Marge de 0.8%)
5,075 249 832,41 164 909,92 0,00 0,00
06001 N B-2 10,25 C (Inflation INSEE
hors
tabac(Postfixé) +
3.42)-Floor 1.8 sur
Inflation INSEE
hors
tabac(Postfixé)
9,527 183 714,29 261 179,51 0,00 0,00
06002 N B-1 9,92 C Taux fixe 4.59% à
barrière 5.25% sur
Euribor
3M(Postfixé)
(Marge de 0.24%)
4,739 690 740,15 392 182,09 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 201
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
466 666,68 0,00
1 825 296,37 0,00
16 846,35 0,00
80 000,00 0,00
315 237,56 0,00
62 500,04 0,00
6 533 287,67 0,00
3 460 790,52 0,00 3 460 790,52 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
06004 N E-3 10,33 C Taux fixe 4.22% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 2A(Postfixé)
>= 0.2% sinon
(5.22% - 5 x spre
8,369 243 601,25 289 450,39 0,00 0,00
08001 N E-3 9,92 C Taux fixe 4.57% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 2A(Postfixé)
>= 0.2% sinon
(5.57% - 5 x spre
8,982 517 138,78 537 217,16 0,00 0,00
09001 N A-1 1,42 F Taux fixe à 4.42 % 4,420 30 574,37 2 762,50 0,00 819,23
09002 N A-1 1,50 F Taux fixe à 4.58 % 4,580 154 090,07 14 437,88 0,00 3 669,73
09003 N A-1 1,57 F Taux fixe à 4.68 % 4,680 40 000,00 3 744,00 0,00 806,00
09004 N A-1 1,50 V (Moyenne de
Euribor 12M + 1.12)
+ Cap 4.88 sur
Moyenne de
Euribor 12M
4,066 11 136,80 141,60 0,00 0,00
21001 N A-1 15,25 F Taux fixe à 1 % 1,004 111 362,98 17 836,22 0,00 0,00
21002 N A-1 13,96 F Taux fixe à 0.67 % 0,672 33 333,32 3 042,92 0,00 120,97
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 202
45 248 593,27 0,00
800 000,00 0,00
800 000,00 0,00
0,00 0,00
138 811,42 0,00
138 811,42 0,00
938 811,42 0,00 938 811,42 938 811,42 0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 138 811,42 6 700,43 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 138 811,42 6 700,43 0,00 0,00
03013 N A-1 0,17 F Taux fixe à 4.827 % 4,827 138 811,42 6 700,43 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
20001 N A-1 4,25 F Taux fixe à 0 % 0,000 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 3 501 776,81 2 199 939,89 0,00 83 032,93
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 203
0,00 0,00
14 781 309,04 27 139 284,31
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
B1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux minimal
(5)
Taux maximal (6)
Coût de sortie
(7)
Taux maximal
après couver-
ture éventu- elle
(8)
Niveau
du
taux à
la date
de
vote
du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type
de
taux
selon
le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
03014 SFIL CAFFIL 6 357 692,58 3 353 707,85 1 29,50 Taux fixe
4.94% à
barrière 6%
sur Euribor
6M(Postfixé)
(Marge de
0.8%)
Taux fixe 4.94% à
barrière 6% sur
Euribor
6M(Postfixé)
(Marge de 0.8%)
364 455,79 Taux fixe 4.94% à
barrière 6% sur
Euribor
6M(Postfixé)
(Marge de 0.8%)
5,075 164 909,92 0,00 7,41
06001 DEXIA CL 4 606 266,80 2 743 277,80 2 15,00 (Inflation
INSEE hors
tabac(Postfixé)
+ 3.42)-Floor
1.8 sur
Inflation
INSEE hors
tabac(Postfixé)
(Inflation INSEE
hors
tabac(Postfixé) +
3.42)-Floor 1.8 sur
Inflation INSEE
hors
tabac(Postfixé)
0,00 (Inflation INSEE
hors
tabac(Postfixé) +
3.42)-Floor 1.8 sur
Inflation INSEE
hors
tabac(Postfixé)
9,527 261 179,51 0,00 6,06
06002 Rivage Investment 16 175 324,93 8 684 323,39 1 26,50 Taux fixe
4.59% à
barrière 5.25%
sur Euribor
3M(Postfixé)
(Marge de
0.24%)
Taux fixe 4.59% à
barrière 5.25% sur
Euribor
3M(Postfixé)
(Marge de 0.24%)
775 897,72 Taux fixe 4.59% à
barrière 5.25% sur
Euribor
3M(Postfixé)
(Marge de 0.24%)
4,739 392 182,09 0,00 19,19
TOTAL (B) 1 140 353,51 818 271,52 0,00 32,66
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D) VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 204
0,00 0,00
9 994 078,19 17 784 846,06
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux minimal
(5)
Taux maximal (6)
Coût de sortie
(7)
Taux maximal
après couver-
ture éventu- elle
(8)
Niveau
du
taux à
la date
de
vote
du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type
de
taux
selon
le
capital
restant
dû
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
06004 Rivage Investment 6 100 884,53 3 460 790,52 3 27,00 Taux fixe à
4.22 %
Taux fixe 4.22% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 2A(Postfixé)
>= 0.2% sinon
(5.22% - 5 x spre
0,00 Taux fixe 4.22% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 2A(Postfixé)
>= 0.2% sinon
(5.22% - 5 x spre
8,369 289 450,39 0,00 7,65
08001 Rivage Investment 11 683 961,53 6 533 287,67 3 24,25 Taux fixe à
4.39 %
Taux fixe 4.57% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 2A(Postfixé)
>= 0.2% sinon
(5.57% - 5 x spre
0,00 Taux fixe 4.57% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 2A(Postfixé)
>= 0.2% sinon
(5.57% - 5 x spre
8,982 537 217,16 0,00 14,44
TOTAL (E) 0,00 826 667,55 0,00 22,09
Autres types de structures
(F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 44 924 130,37 24 775 387,23 1 140 353,51 1 644 939,07 0,00 54,75
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 205
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
B1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
13 0 0 0 0
% de l’encours 45,26 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 20 473 206,04 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
2 1 0 0 0
% de l’encours 26,60 6,06 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 12 038 031,24 2 743 277,80 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 2 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 22,09 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 9 994 078,19 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 206
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.7
B1.7 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt)
LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l’exercice Dette restante
Cautions reçues (165) 18 312,17 15 000,00 3 312,17 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 207
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : €
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 10 09/11/2022
L Frais d'études non suivis de réalisation 5 09/11/2022
L Frais d'insertion non suivis de réalisation 5 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Biens mobiliers, matériel et études 5 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Bâtiments et installations 30 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Projets d'infrastructures d'intérêt national 40 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Voirie (Etat) 30 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Monuments historiques (Etat) 30 09/11/2022
L Concessions et droits similaires 2 09/11/2022
L Autres immobilisations incorporelles 5 09/11/2022
L Terrains de gisement (mines et carrières) 0 09/11/2022
L Plantations d'arbres et d'arbustes 20 09/11/2022
L Autres agencements et aménagements 30 09/11/2022
L Equipements du cimetière 10 09/11/2022
L Immeubles de rapport 20 09/11/2022
L Installations générales, agencements, aménagements des constructions > 10 000 € hors taxes 25 09/11/2022
L Installations générales, agencements, aménagements des constructions < 10 000 € hors taxes 15 09/11/2022
L Autres constructions : Bâtiments, légers, abris 10 09/11/2022
L Autres constructions : Restaurant de Pralong 25 09/11/2022
L Autres constructions : Casino de jeux 40 09/11/2022
L Immeubles de rapport 0 09/11/2022
L Réseaux de voirie 0 09/11/2022
L Installations de voirie 0 09/11/2022
L Installations de voirie : Gros matériel > 10 000 € hors taxes 25 09/11/2022
L Installations de voirie : Petit matériel < 10 000 € hors taxes 10 09/11/2022
L Réseaux câblés 30 09/11/2022
L Réseaux d'électrification 30 09/11/2022
L Autres réseaux 30 09/11/2022
L Matériel et outillage d'incendie et de défense civile : Matériel roulant 8 09/11/2022
L Matériel et outillage d'incendie et de défense civile : Autre matériel 5 09/11/2022
L Matériel et outillage technique : Matériel technique scolaire 5 09/11/2022 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 208
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L Matériel et outillage technique - Voirie : Matériel roulant 8 09/11/2022
L Matériel et outillage technique - Voirie : Autre matériel 5 09/11/2022
L Matériel et outillage technique : Autre matériel technique 5 09/11/2022
L Autres installations, matériel et outillages techniques : Gros matériel > 10 000 € hors taxes 25 09/11/2022
L Autres installations, matériel et outillages techniques : Petit matériel < 10 000 € hors taxes 10 09/11/2022
L Biens historiques et culturels immobiliers : Biens sous-jacents 0 09/11/2022
L Biens historiques et culturels immobiliers : Dépenses ultérieures immobilisées 25 09/11/2022
L Biens historiques et culturels mobiliers : Biens sous-jacents 0 09/11/2022
L Biens historiques et culturels mobiliers : Dépenses ultérieures immobilisées 10 09/11/2022
L Installations générales, agencements et aménagements divers 15 09/11/2022
L Matériel de transport : Autres matériels de transport 8 09/11/2022
L Matériel informatique : Scolaires 5 09/11/2022
L Matériel informatique : Autres 5 09/11/2022
L Matériel de bureau et mobilier : Scolaires 10 09/11/2022
L Matériel de bureau et mobilier : Autres 10 09/11/2022
L Matériel de téléphonie 5 09/11/2022
L Cheptel 10 09/11/2022
L Autres immoilisations corporelles 10 09/11/2022 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 209
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 210
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 211
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES B4
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements de
l’exercice (c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 2 968 000,00 2 435 238,00 240 693,00 292 069,00 2009 Indemnités SAUR financées par l'emprunt (4818) 15 05/11/2009 2 910 000,00 2 432 338,00 237 793,00 239 869,00 2022 Frais d'émission d'un emprunt obligataire sur 20 ans à
taux fixe 2,315% N°22001 (4816)
20 09/11/2022 58 000,00 2 900,00 2 900,00 52 200,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements de
l’exercice (c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 11 944 721,59 7 910 596,48 403 411,48 3 630 713,63 2003 Capitalisation des intérêts différés et étalement de la
charge - Autres prêteurs (4817)
30 13/10/2003 11 853 460,24 7 902 300,00 395 115,00 3 556 045,24
2022 Indemnités de remboursement anticipé - Emprunt
CEPAC N°03003 (4817)
11 09/11/2022 91 261,35 8 296,48 8 296,48 74 668,39
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 212
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 01/01/N Annuité à verser au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 19 841 711,88 14 813 186,52
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profil d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profil d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 213
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
1 800 000,00 1 800 000,00 76 799,74 0,00
ISÈRE
AMENAGEMENT-
2022 C ARKEA 1 800 000,00 1 800 000,00 3,91 T V (Euribor
3M +
1.27)-Floor
0 sur
Euribor 3M
3,343 V (Euribor
3M +
1.27)-Floor
0 sur
Euribor 3M
3,343 A-1 EUR 76 799,74 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
1 800 000,00 1 785 306,77 58 365,94 52 299,35
SPL EAU
SERVICES HAUTE
DURANCE
2022 P CDC 1 800 000,00 1 785 306,77 24,58 T V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,600 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,600 A-1 EUR 58 365,94 52 299,35
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
16 241 711,88 11 227 879,75 287 287,12 546 226,60
3F SUD SA
D'HABITATIONS A
LOYER MODERE
2017 P CDC 224 464,24 213 271,90 46,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
0,550 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
1,800 A-1 EUR 3 838,89 833,53
3F SUD SA
D'HABITATIONS A
LOYER MODERE
2017 P CDC 614 183,64 574 247,17 36,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
0,550 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
1,800 A-1 EUR 10 336,45 5 604,97
3F SUD SA
D'HABITATIONS A
LOYER MODERE
2017 P CDC 473 036,99 454 454,08 46,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,600 A-1 EUR 11 815,81 147,08 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 214
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
3F SUD SA
D'HABITATIONS A
LOYER MODERE
2017 P CDC 1 056 129,90 998 625,42 36,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,600 A-1 EUR 25 964,26 6 130,36
3F SUD SA
D'HABITATIONS A
LOYER MODERE
2017 P CDC 1 331 695,68 1 267 403,77 36,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
1,860 V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
3,110 A-1 EUR 39 416,26 5 111,18
3F SUD SA
D'HABITATIONS A
LOYER MODERE
2017 P CDC 486 221,78 470 043,10 46,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
1,860 V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
3,110 A-1 EUR 13 816,90 0,00
ERILIA 2011 P CDC 1 910 756,19 645 256,59 8,42 T F Taux fixe à
3.81 %
0,939 F Taux fixe à
3.81 %
3,810 A-1 EUR 27 841,44 62 054,61
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2000 P CDC 66 385,60 25 285,55 9,42 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.8
3,050 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.8
1,800 A-1 EUR 455,14 2 480,62
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2002 P CDC 988 137,16 121 027,20 1,58 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
3,520 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.52
2,520 A-1 EUR 3 049,89 59 906,68
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2005 P CDC 42 420,90 27 929,90 18,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.5
2,500 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.5
2,500 A-1 EUR 279,30 1 342,08
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2017 P CDC 326 782,28 155 474,39 3,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,730 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
2,980 A-1 EUR 2 301,02 39 362,32
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2017 P CDC 790 424,74 365 497,71 3,42 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,730 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,980 A-1 EUR 7 236,85 91 190,19
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2017 P CDC 46 509,88 21 934,76 4,83 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,730 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
2,980 A-1 EUR 653,66 4 205,00
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2017 P CDC 220 692,78 133 790,93 7,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,730 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
2,980 A-1 EUR 1 980,11 17 264,23
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2017 P CDC 86 086,47 56 667,35 9,42 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,730 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,980 A-1 EUR 1 122,01 5 605,36
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2017 P CDC 297 310,88 183 136,40 9,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,730 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
2,980 A-1 EUR 5 457,46 16 497,12
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2017 P CDC 526 650,25 152 637,62 1,42 A V Livret
A(Préfixé)
+ 2.27
3,020 V Livret
A(Préfixé)
+ 2.27
3,270 A-1 EUR 4 991,25 75 792,11 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 215
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2020 P CDC 4 291 293,50 4 202 585,11 37,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,100 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,600 A-1 EUR 109 267,21 28 661,92
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2020 P CDC 518 808,00 510 761,68 47,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,100 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,600 A-1 EUR 13 279,80 677,46
SPL EAU
SERVICES HAUTE
DURANCE
2022 P CDC 401 766,00 401 766,00 26,58 T V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,600 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,600 A-1 EUR 0,00 0,00
UNICIL SA
HABITATION
LOYER MODERE
2011 P CDC 1 541 955,02 246 083,12 1,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.2
3,200 V Livret
A(Préfixé)
+ 1.2
3,200 A-1 EUR 4 183,41 123 359,78
TOTAL GENERAL 19 841 711,88 14 813 186,52 422 452,80 598 525,95
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 216
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 1 020 978,72
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 187 465,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 5 725 000,00
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 6 933 443,72
Recettes réelles de fonctionnement II 23 959 888,00
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 28,94
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 217
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.7
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE
Tableau récapitulatif des recettes grevées d'une affectation spéciale
Libellé (1) Restes à employer au 01/01/N Montant recettes Montant dépenses Restes à employer au 31/12/N
Produit des amendes de police 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00 Taxes de séjour 0,00 450 000,00 450 000,00 0,00 Taxe sur les remontées mécaniques 0,00 7 470,00 7 470,00 0,00 Prélèvement sur le produit des jeux dans les casinos 0,00 127 323,00 127 323,00 0,00 FEDER 0,00 8 000,00 8 000,00 0,00
Total 0,00 692 793,00 692 793,00 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Produit des amendes de police Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
1342 Amendes de police non transférables 100 000,00
Total 100 000,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
1342 Amendes de police non transférables 100 000,00
Total 100 000,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxes de séjour Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
7362 Taxes de séjour 450 000,00
Total 450 000,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
7362 Taxes de séjour 450 000,00
Total 450 000,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxe sur les remontées mécaniques Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
7366 Taxe sur les remontées mécaniques 7 470,00
Total 7 470,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 218
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxe sur les remontées mécaniques Dépenses
Article Libellé article Montant
7366 Taxe sur les remontées mécaniques 7 470,00
Total 7 470,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Prélèvement sur le produit des jeux dans les casinos Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
7364 Prélèvement sur les produits des jeux 127 323,00
Total 127 323,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
7364 Prélèvement sur les produits des jeux 127 323,00
Total 127 323,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : FEDER Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
7477 Budget communautaire et fonds structurels 8 000,00
Total 8 000,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
7477 Budget communautaire et fonds structurels 8 000,00
Total 8 000,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
(1) Par exemple, taxe d’aménagement, taxe de séjour, FEDER, dons et legs grevés d’une affectation, toutes recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la
présentation croisée.
(2) Ouvrir un tableau par recette grevée d'une affectation spéciale et reproduire le tableau autant de fois que nécessaire pour décrire l’ensemble des recettes grevées d’une affectation spéciale.
(3) Reste à employer au 31/12/N = reste à employer au 01/01/N + total recettes de l’exercice – total dépenses de l’exercice. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 219
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Directeur général adjoint des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Directeur départemental adjoint -
SDIS
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article 6-1
de la loi n° 84-53
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 42,00 2,25 44,25 29,80 11,25 41,05
Adjt adm C 9,00 0,90 9,90 6,90 2,90 9,80 Adjt adm Pal 1Cl C 8,00 0,00 8,00 7,40 0,00 7,40 Adjt adm Pal 2Cl C 8,00 0,60 8,60 5,80 0,60 6,40 Attaché A 5,00 0,00 5,00 3,00 2,00 5,00 Attaché Pal A 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00 Rédacteur B 7,00 0,75 7,75 3,70 3,75 7,45 Rédacteur Pal 1Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Rédacteur Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 92,00 0,86 92,86 62,50 19,86 82,36
Adjt tech C 45,00 0,86 45,86 26,00 14,86 40,86 Adjt tech Pal 1Cl C 13,00 0,00 13,00 10,50 2,00 12,50 Adjt tech Pal 2Cl C 13,00 0,00 13,00 11,00 1,00 12,00 Adjt tech ter 2Cl (anc) C 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 Agent maitrise C 7,00 0,00 7,00 6,00 1,00 7,00 Agent maitrise Pal C 5,00 0,00 5,00 4,00 0,00 4,00 Ingénieur A 2,00 0,00 2,00 0,00 1,00 1,00 Technicien Pal 1Cl B 4,00 0,00 4,00 3,00 0,00 3,00 Technicien Pal 2Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE SOCIALE (d) 19,00 0,00 19,00 8,50 8,00 16,50
ATSEM Pal 1Cl C 4,00 0,00 4,00 3,70 0,00 3,70 ATSEM Pal 2Cl C 15,00 0,00 15,00 4,80 8,00 12,80
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 8,00 0,00 8,00 3,00 5,00 8,00
Conseiller Pal APS A 2,00 0,00 2,00 1,00 1,00 2,00 Educateur APS B 3,00 0,00 3,00 0,00 3,00 3,00
IV – ANNEXES IV VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 220
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Educateur APS Pal 1Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Educateur APS Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 4,00 3,35 7,35 1,00 5,35 6,35
Adjt ter patrimoine C 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 Assist conserv B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 Attaché conserv patr A 1,00 3,35 4,35 0,00 4,35 4,35 Conserv patr chef A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 11,00 0,00 11,00 5,00 6,00 11,00
Adjt ter anim Pal 2Cl C 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00 Adjt ter animation C 7,00 0,00 7,00 2,00 5,00 7,00 Animateur B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 9,00 0,00 9,00 7,80 0,00 7,80
Brigadier C 1,00 0,00 1,00 0,80 0,00 0,80 Brigadier PM (anc) C 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 Brigadier-chef Pal C 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00 Chef service PM Pal 1Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 33,00 0,00 33,00 29,00 4,00 33,00
Adjoint 9,00 0,00 9,00 9,00 0,00 9,00 Chomeur 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Conseiller 15,00 0,00 15,00 15,00 0,00 15,00 Maire 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Vacataire 7,00 0,00 7,00 3,00 4,00 7,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f
+ g + h + i + j + k + l)
218,00 6,46 224,46 146,60 59,46 206,06
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 221
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
D1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Adjt tech C TECH 367 0,00 332-8-2° CDD Adjt ter animation C ANIM 367 0,00 332-8-2° CDD Animateur B ANIM 401 0,00 332-8-2° CDD Assist conserv B CULT 397 0,00 332-8-2° CDD Attaché A ADM 1306 0,00 332-8-2° CDD Attaché Pal A ADM 946 0,00 332-8-2° CDD Attaché conserv patr A CULT 444 0,00 332-8-2° CDD Attaché conserv patr A CULT 2123 0,00 332-8-2° CDD Attaché conserv patr A CULT 778 0,00 332-8-2° CDI Conseiller Pal APS A SP 946 0,00 332-8-2° CDD Ingénieur A TECH 100 0,00 332-8-2° CDD Rédacteur B ADM 389 0,00 332-8-2° CDD Rédacteur Pal 2Cl B ADM 567 0,00 332-8-2° CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326-352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1-343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1-333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
IV – ANNEXES IV VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 222
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 223
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
16/09/2010 - AFFERMAGE SCB - SOCIETE DU CASINO DE BRIANCON
CASINO DE JEUX SA 0,00
29/11/2013 - CONCESSION BBE - BRIANCON BIOMASSE ENERGIE
DISTRIBUTION D'ENERGIE
CALORIFIQUE
SAS 0,00
24/02/2016 - CONCESSION ESHD - EAU SERVICES HAUTE DURANCE
SERVICE PUBLIC DE L'EAU
POTABLE
SPL 0,00
Détention d’une part du capital
08/12/1989 - ACTIONNAIRE 50,83% EDSB PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE
SEM 4 090 725,46
16/12/2010 - ACTIONNAIRE 0,01% AREA PACA OPERATIONS D'AMENAGEMENT
SPL 9 390,00
04/11/2015 - ACTIONNAIRE 70,304% ESHD - EAU SERVICES HAUTE DURANCE
SERVICE PUBLIC DE L'EAU
POTABLE
SPL 142 264,26
12/07/2022 - ACTIONNAIRE (en cours) ISERE AMENAGEMENT OPERATIONS D'AMENAGEMENT
SPL 3 000,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
09/12/2020 - SUBVENTION LES DIABLES ROUGES CLUB DE HOCKEY SA 300 000,00 10/03/2021 - SUBVENTION BAPHC HOCKEY MINEUR ASSOCIATION 64 000,00
Autres
11/02/2015 - PARTICIPATION AUX EQUIPEMENTS PUBLICS 2023 ISERE AMENAGEMENT ZAC QUARTIERS DU 15/9 SPLA 750 000,00 10/03/2021 - SUBVENTION CCAS DE BRIANCON SERVICE PUBLIC SOCIAL EPA 403 861,00 10/03/2021 - SUBVENTION OFFICE DE TOURISME
INTERCOMMUNAL DE
SERRE-CHEVALIER BRIANCON
SERVICE PUBLIC DU
TOURISME
EPIC 1 140 000,00
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
DESIGNATION DES ORGANISMES Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS CCAS de Briançon SPA non REGIE PERSONNALISEE Centre d'oxygénation (CIPPA) en liquidation 20/11/1985 08/11/1985 SPIC non OFFICE DE TOURISME OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER VALLEE BRIANCON (OTISC)
01/01/2015 12/02/2014 SPIC non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE REGIE MUNICIPALE BRIANCONNAISE DE STATIONNEMENT
- BUDGET ANNEXE RMBS
01/01/2010 16/12/2009 21050023700321 SPIC/SPA oui
REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE REGIE MUNICIPALE CENTRE SPORTIF D'ALTITUDE -
BUDGET ANNEXE CSAB
01/01/2010 16/12/2009 21050023700321 SPIC/SPA oui
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 227
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES = A + B 3 833 477,00 I 3 833 477,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 3 505 000,00 3 505 000,00
1631 Emprunts obligataires 290 000,00 290 000,00 1641 Emprunts en euros 3 076 000,00 3 076 000,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 139 000,00 139 000,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 328 477,00 328 477,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
1021 Dotation 80 000,00 80 000,00 10222 FCTVA 10 000,00 10 000,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 238 477,00 238 477,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3) (4)
Solde d’exécution
D001 (3) (4)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 3 833 477,00 0,00 0,00 3 833 477,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 6 662 574,00 III 6 662 574,00
Ressources propres externes de l’année (a) 1 136 905,00 1 136 905,00
10221 TLE 0,00 0,00
10222 FCTVA 995 105,00 995 105,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 125 000,00 125 000,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 16 800,00 16 800,00
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 5 525 669,00 5 525 669,00
15… Provisions pour risques et charges
15112 Provisions pour litiges et contentieux 0,00 0,00
1582 Autres provisions pour charges 0,00 0,00
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 73 687,00 73 687,00
28031 Frais d'études 18 756,00 18 756,00
2804114 Voirie 24 012,00 24 012,00
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 4 207,00 4 207,00
2804182 Autres org pub - Bât. et installations 137,00 137,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 344,00 344,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 404,00 404,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 1 819,00 1 819,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 7 728,00 7 728,00
28128 Autres aménagements de terrains 134 074,00 134 074,00
281316 Equipements de cimetière 28 160,00 28 160,00
281321 Immeubles de rapport 4 798,00 4 798,00
281351 Bâtiments publics 178 821,00 178 821,00
281352 Bâtiments privés 52 734,00 52 734,00
28138 Autres constructions 207 467,00 207 467,00
28152 Installations de voirie 219 389,00 219 389,00
281534 Réseaux d'électrification 76 396,00 76 396,00
281538 Autres réseaux 199 261,00 199 261,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 34 742,00 34 742,00
2815731 Matériel roulant 163 796,00 163 796,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 38 561,00 38 561,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 242 858,00 242 858,00
2816 Biens histo. et cult. - dépenses amorti. 275 201,00 275 201,00
28181 Installations générales, aménagt divers 2 364,00 2 364,00
281828 Autres matériels de transport 20 501,00 20 501,00
281831 Matériel informatique scolaire 21 725,00 21 725,00
281838 Autre matériel informatique 86 089,00 86 089,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 12 111,00 12 111,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 83 343,00 83 343,00
28188 Autres immo. corporelles 155 271,00 155 271,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
4816 Frais d'émission des emprunts 2 900,00 2 900,00
4817 Indemnités de renégociation de la dette 403 412,00 403 412,00
4818 Charges à étaler 237 793,00 237 793,00
49… Dépréciation des comptes de tiers
4962 Dépréciation comptes de débiteurs divers 11 363,00 11 363,00
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00 700 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement 1 801 445,00 1 801 445,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (6) (7)
Solde d’exécution
R001 (6) (7)
Affectation
R1068 (6)
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
6 662 574,00 0,00 0,00 0,00 6 662 574,00
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 3 833 477,00
Ressources propres disponibles IV 6 662 574,00
Solde V = IV – II (8) 2 829 097,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
(6) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(7) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
(8) Indiquer le signe algébrique.
AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de services Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA)
BAIL COMMERCIAL RESTAURANT D'ALTITUDE DE PRALONG 12/02/2003 12/02/2003 SPIC
REMUNERATION DELEGATAIRE EAU
POTABLE
SPL ESHD - SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE 01/01/2016 16/12/2015 SPIC
REGIE DIRECTE CENTRE AQUATIQUE - SECTEURS N°2 ESPACE DETENTE ET N°3
COURS AQUATIQUES
01/10/2019 25/09/2019 SPIC VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2023
Page 231
IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D3
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TFPNB 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 28 380 891,00 7,10 13 557 796,00 7,07
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. AR Prefecture
005-210500237-20230208-2023_02_04-DE
Reçu le 14/02/2023