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Acte - vote du budget et ca lotissement vallee de la geoule 2019 note
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mont.
Lien du pdf (Acte - vote du budget et ca lotissement vallee de la geoule 2019 note)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
Compte Lotissement de la Geoule 2019
Ce projet est la création d’un lotissement de 9 lots de 1035 à 1500 m2, rue vallée de la Geoule à
Mont. Cette opération doit être équilibrée par la vente des lots, le prix de vente de chaque lot n’est
pas déterminé.
Fonctionnement
Dépenses :
Chapitre 011 : Charges à caractère général : Aménagement et frais de géomètres : 257 833.59 €
Chapitre 042 Opérations d’ordre de transfert entre sections : 600 000 €.
Recettes
Chapitre 70 : produits des services, du domaine : les ventes de terrain 600 000 €
Chapitre 042 Opérations d’ordre de transfert entre sections : 257 833.59 €.
Investissement
Dépenses : opérations d’ordre
Recettes : opérations d’ordre
Budget Lotissement de la Geoule 2020
Ce projet est la création d’un lotissement de 9 lots de 1035 à 1500 m2, rue vallée de la Geoule à
Mont. Cette opération doit être équilibrée par la vente des lots, le prix de vente de chaque lot n’est
pas déterminé.
Fonctionnement
Dépenses :
Chapitre 011 : Charges à caractère général : Aménagement et frais de géomètres : 181 274.41 €
Chapitre 65 : Autres charges de la gestion courante : 10.00 € ( régularisation TVA)
Chapitre 042 Opérations d’ordre de transfert entre sections : 181 284.41 €.
Recettes
Chapitre 70 : produits des services, du domaine : les ventes de terrain 600 000 €
Chapitre 042 Opérations d’ordre de transfert entre sections : 181 284.41 €.
Investissement
Dépenses : opérations d’ordre
Recettes : opérations d’ordre