Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Sommaire n° 81 du 04 juillet 2025
Arrêté - Sommaire n° 176 du 03 decembre 2025
Arrêté - Sommaire n° 11 du 12 fevrier 2025
Arrêté - Sommaire n° 40 du 18 avril 2025
Arrêté - Sommaire RAAE n° 76
Arrêté - Sommaire RAAE n° 73
Arrêté - Sommaire n° 34 du 07 avril 2025
Arrêté - Sommaire n° 28 du 24 mars 2025
Arrêté - Sommaire n° 49 du 13 mai 2025
Arrêté - Sommaire n° 44 du 28 avril 2025
Arrêté - Sommaire n° 41 du 24 avril 2025
Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune de Montsoult.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire n° 41 du 24 avril 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Sécurité publique,
E
3
PREFECTURE DU
VAL-D'OISE
Liberté Egalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
(NOMINATIFS) N°2025-041 PUBLIÉ
LE
24
AVRIL
2025 Sommaire ] Direction
interrégionale
des
services
pénitentiaires
de
Paris
95-2025-04-15-00013
- Arrêté
délégation
signature
DI
- COLUSSI
Damien
- CPOP
(2
pages)
Page
5
Préfecture
du
Val-d'Oise
/ Direction
de
la
citoyenneté
et
de
la
légalité
95-2025-04-18-00002
- Arrêté
n°2025-39
du
18
avril
2025
portant
dérogation
à
l'arrêté
2009-297
du
28
avril
2009
relatif
à
la
lutte
contre
les
bruits
de
voisinage,
à
l'occasion
de
travaux
SNCF
Réseau
de
renouvellement
d'appareils
de
voie
et
de
voies
ballast,
sur
les
communes
de
Bernes-sur-Oise
et
Bruyères-sur-Oise,
du
9 juin
au
1er
août
2025
(5
pages)
Page
7
95-2025-04-16-00007
- Arrêté
portant
habilitation
dans
le
domaine
funéraire
de
la
société
MAISON
FUNERAIRE
M.
ATTIA
pour
son
établissement
secondaire
CHAMBRE
FUNERAIRE
L'OCEANIE
sis
Chemin
du
Frou,
Porte
À
à 95200
SARCELLES
(2
pages)
Page
12
.Préfecture
du
Val-d'Oise
/ Direction
de
la coordination
et
de
l'appui
territorial
95-2025-04-22-00001
- Ordre
du
jour
de
la
réunion
CDAC9S
du
mardi
20
mai
2025
à 14h30
: projet
d'extension
de
768,30
m°
d'un
magasin
LIDL,
par
démolition/reconstruction,
afin
de
porter
sa
surface
de
vente
totale
de
674,64
m?
à 1
442,94
m°.
Le
projet
se
situe
60
mail
Georges
Brassens
à
Vauréal
(95490).
(1
page)
Page
14
Délégation
départementale
de
l'Agence
régionale
de
santé /
Département
Ville-hôpital
95-2025-04-10-00003
- Arrêté
ARS2025-008
fixant
l'organisation
du
service
de
garde
départementale
des
transports
sanitaires
terrestres
du
95
pour
le
3ème
trim
25
(26
pages)
Page
15
Direction
départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/ Pôle
insertion
emploi
et
protection
95-2025-04-15-00004
- récépissé
modificatif
numéro
D.2025-138
du
15
avril
2025
délivré
à
madame
Thiamiyou
Djamiath,
organisme
de
services
à
la
personne,
enregistré
sous
le
numéro
937582989
à
le
Plessis
Bouchard
(2
pages)
Page
41
95-2025-04-07-00016
- récépissé
numéro
D.2025-135
délivré
à
madame
Dogbe
Vanessa,
organisme
de
services
à
la
personne,
enregistré
sous
le
numéro
942758202
à
Goussainville
(2
pages)
Page
43
95-2025-04-15-00002
- récépissé
numéro
D.133
du
15
avril
2025
délivré
à
madame
Djomeni
Carole,
organisme
de
services
à
la
personne,
enregistré
sous
le
numéro
941714156
à Argenteuil
(2
pages)
Page
45 95-2025-04-07-00015
- récépissé
numéro
D.2025-132
du
7
avril
2025
délivré
à
madame
Chabiron
Catherine,
organisme
de
service
à
la
personne,
enregistré
sous
le
numéro
978723501
à
Saint-Ouen
l'Aumone
(2
pages)
95-2025-04-15-00003
- récépissé
numéro
D.2025-134
du
15
avril
2025
délivré
à
madame
Guillon
Aline
Yvette
Thérèse,
organisme
de
services
à
la
personne,
enregistré
sous
le
numéro
925278624
à
Pontoise
(2
pages)
95-2025-04-07-00018
- récépissé
numéro
D.2025-137
du
07
avril
2025
délivré
à
madame
Chekkal
Fahima,
organisme
de
services
à
la
personne,
enregistré
sous
le
numéro
9427768433
à
Saint-Ouen
L'aumône
(2
pages)
95-2025-04-15-00006
- récépissé
numéro
D.2025-140
du
15
avril
2025
délivré
à
monsieur
Cohen
Camien
Sébastien,
organisme
de
services
à
la
personne,
enregistré
sous
le
numéro
942220039
à
Presles
(2
pages)
95-2025-04-15-00007
- récépissé
numéro
D.2025-141
délivré
à
madame
Acheraiou
Tania,
organisme
de
services
à
la
personne,
enregistré
sous
le
numéro
942996042
à
Montlignon
(2
pages)
95-2025-04-15-00008
- récépissé
numéro
D.2025-142
du
15
avril
2025
délivré
à
monsieur
Miller
Adrien,
organisme
de
services
à
la
personne,
enregistré
sous
le
numéro
941516767
à
Cergy
(2
pages)
95-2025-04-15-00010
- récépissé
numéro
D.2025-144
du
15
avril
2025
délivré
à
madame
Silva
Delgado
Aline,
organisme
de
services
à
la
personne,
enregistré
sous
le
numéro
941861593
à
Deuil-la-Barre
(2
pages) 95-2025-04-15-00011
- récépissé
numéro
D.2025-145
du
15
avril
2025
délivré
à
madame
Akinotcho
Dovi
Mondoukpe
Modesta,
organisme
de
services
à
la
personne,
enregistré
sous
le
numéro
932574841
à
le
Thillay
(2
pages)
95-2025-04-15-000172
- récépissé
numéro
D.2025-147
du
15
avril
2025
délivré
à
madame
Adda
Chaouia
Souad,
organisme
de
services
à
la
personne,
enregistré
sous
le
numéro
941312258
à
Sarcelles
(2
pages)
Direction
départementale
des
territoires
/ Service
urbanisme
et
aménagement
durable
95-2025-04-22-00003
- Arrêté
n°2025-18311
Portant
renouvellement
de
la
zone
d'aménagement
différé
(ZAD)
sur
le
secteur
de
la zone
d'activités
des
Primevères
(ZAE
des
Primevères)
sur
la
commune
de
Pierrelaye
(5
pages)
Page
47
Page
49
Page
51
Page
53
Page
55
Page
57
Page
59
Page
61
Page
63
Page
65 Direction
régionale
et
interdépartementale
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et
des
transports
/
95-2025-04-22-00002
- Arrêté
préfectoral
DRIEAT-IDF
n°
2025-0166HPortant
dérogation
à
l'interdiction
de
perturber
intentionnellement,
capturer,
manipuler
et
relâcher
des
spécimens
d'espèces
protégées
accordée
à
M.
Quentin
ROUY
du
bureau
d'études
ALCATHOE,
mandaté
par
ECOSPHERE,
dans
le
cadre
du
projet
de
restauration
du
Pavillon
des
Peupliers
à
AINCOURT
porté
par
le
groupe
immobilier
FRANÇOIS
PREMIER
(4
pages)
Etablissements
publics
de
santé
/
95-2025-04-23-00002
- Décision
n°
2025-45
portant
délégation
de
signature
du
directeur
de
l'établissement
d'hébergement
pour
personnes
âgées
dépendantes
Pays-de-France-Carnelle,
directeur
de
l'hôpital
NOVO.
(Annule
et
remplace
la
décision
n°
2025-07)
(3
pages)
Etablissements
publics
de
santé
/ Groupement
hospitalier
de
territoire -
Nord-Ouest
Val-d'Oise
95-2025-04-23-00001
- Décision
n°
2025-42
du
23
avril
2025
portant
délégation
de
signature
du
directeur
de
l'hôpital
Nord-Ouest
Val-d'Oise
(NOVO).
(Annule
et
remplace
la
décision
n°
2025-22)
(13
pages) Préfecture
de
police
de
Paris
/
95-2025-04-24-00001
- Arrêté
n°
2025-00489ÆPortant
approbation
de
la
disposition
spécifique
zonale
ORSEC
LAV
Lutte
Antivectorielle
Æk
Aedes
Albopictus
» de
la
zone
de
défense
et
de
sécurité
de
Paris}
(2 pages)
Page
70
Page
/4
Page
77
Page
90