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Compte-Rendu - cr du 24.10.2024
Conseil Municipal - cm 17 10 2024
Compte-Rendu - CR publication du 24.10.2024
Déliberation - 250920
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Plessis-Belleville.
Lien du pdf (Déliberation - 250920)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Institutions publiques,
FoLI0o
110
L'esprit
village”
MAIRIE
DE
8,
Place
de
l'Église
60330
Le
Plessis
Belleville
Le
Plessis
|rou6200
A
Le
Plessis
Belleville,
Fax. 03 44 60 7212
B
e
| |
eV
Ï
|
|€
| E-mail
:contact@mairieleplessisbelleville.fr
Le
14
Septembre
2020
OB
JET:
Convocation
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
Nous
vous
informons
que
le
Conseil
municipal
se
réunira
:
En
séance
officielle,
le
Vendredi
25
Septembre
2020
à
19
h
30
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
:
14-_
Approbation
du
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
10
Juillet
2020
-
2-
Installation
des
commissions
”
3-
Désignation
des
délégués
(suite)
4-
Adhésion
au
SMOTHD
(installation
Fibre)
avec
convention
et
désignation
d'un
titulaire
et
d'un
suppléant
5-
Décision
Modificative
n°1
Budget
Ville
et
Assainissement
6-
Remboursement
de
frais
à
un
agent
suite
à
sinistre
7-
Remboursement
de
frais
de
cantine
et
péri
scolaire
8-
Revalorisation
de
l'indemnité
représentative
de
logement
des
instituteurs
exercice
2020
9-
Modification
des
règlements
intérieurs
Cantine,
Péri-scolaire
et
Centre
de
Loisirs
Vacances
el
Mercredi
10-
Mise
en
place
des
études
surveillées
avec
tarification
famille,
règlement
intérieur
11-
Validation
des
rémunérations
spécifiques
(heures
enseignants)
et
recrutement
de
postes
d'enseignants
«
12-
Création
de
postes
de
surveillants
13-
Dossier
de
demande
de
subvention
14-
Subvention
CSPV
et
convention
15-
Instauration
d’une
amende
relative
aux
infractions
constatées
sur
la
voirie
publique
16-
Vote
des
subventions
17-
Vente
d’1
terrain
communal
-Zone
des
Meuniers
18-
Création
de
3
nouveaux
secteurs
avec
Taxe
d'aménagement
à 20
%
19-
Information
Conseil
Modification
du
PLU
20-
Proposition
achat
de
foncier
(deux
propriétés
différentes)
:
C.I.C
et
16
rue
du
Vert
Buisson
21-
Nomination
des
rues
Programme
NEXITY
22-
Décision
d'attribution
du
marché
207-
Réaménagement
Route
de
Paris-Phase
3
23
-Question
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
nous
vous
prions
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
notre
considération.
m
Département
de
l'Oise
NS
æ
Arrondissement
de
Senlis
æ
Canton
de
Nanteuil-le-Haudouin
/
Tout
le
Conseil
Municipal