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Déliberation - 20241010 DELIBERATIONS
Déliberation - 20240307 154706
Déliberation - 20241010 154359
Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune de Nouvron-Vingré.
Lien du pdf (Déliberation - 20241010 154359)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L’AISNE
ARRONDISSEMENT DE SOISSONS
CANTON DE VIC-SUR-AISNE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 04 OCTOBRE 2024
Dates de convocation : Nombre de membres : Dates d’affichage : 1% convocation : 13 septembre 2024 En exercice : 9 10 octobre 2024 2°% convocation : 20 septembre 2024 Quorum : 5
Présents : 7
Votants : 7
Pouvoir : 0
N° de délibération Objet Résultat du vote
2024/10/16 Délibération d’acquisition de plein droit d’un bien sans maître Approuvée 2024/10/17 Opération « Brioches » Approuvée
Ÿ_ Subvention accordée
2024/10/18 Renouvellement Convention Médecine 2025-2028 - CDG* Approuvée
2024/10/19 Contrat d’assurance des risques statutaires 2025-2028 - CDG Approuvée
2024/10/20 Convention actualisée d’adhésion au SC-ADS* Approuvée Ÿ Ajout de l'instruction des dossiers de publicité, enseignes et pré-
enseignes
2024/10/21 Adhésion de la commune de Lesges au SESV* Approuvée
2024/10/22 Noël 2024 Approuvée
Ÿ Enfants du village
Ÿ Personnes âgées
* CDG : Centre de Gestion
* SC-ADS : Service Commun Application Droit des Sols
* SESV : Syndicat des Eaux du Soissonnais et du Valois