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Déliberation - cm10022017deliberation01a05
Document publié le Jeudi 2 février 2017 par la commune de Groix.
Lien du pdf (Déliberation - cm10022017deliberation01a05)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Département du Morbihan
Arrondissement de Lorient
Canton de Lorient 2
Commune de Groix
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal
Date de convocation : 2 février 2017
Nombre de conseillers
En exercice : 19
En présence : 15
Votants : 17
L'an deux mil dix-sept,
Le dix février, à dix-sept heures,
Le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu ordinaire de séance, sous la présidence de Monsieur Dominique YVON, Maire,
Étaient présents : Martine BARON, Marie-Christine BERROU, Jacques BIHAN, Loïc GARNIEL, Annick HESS, Jean-Marc HESS, Isabelle GUELOU, Gilles LE MENACH, Marie-Françoise ROGER, André ROMIEUX, Françoise ROPERHE, Victor DA SILVA, André STEPHANT, Régis STEPHANT, Jacques BIHAN
Absents excusés: Françoise ROPERHE, Elise GUENNEC
Absents excusés et représentés: Marie-Christine GUIDAL, Thierry BIHAN Pouvoirs : Marie-Christine GUIDAL à Brigitte GAMBINI, Thierry BIHAN à Gilles LE MENACH
DELIBERATION n°2017-01: Approbation du PV du 25 novembre 2016
Vu le Code Général des collectivités territoriales,
Ayant entendu les observations portées,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal
Par 15 voix pour, O voix contre, O0 abstentions
DECIDE d'adopter le procès-verbal du 25 novembre 2016.
Fait à l’île de Groix, le 13 février 2017
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture le 13 février 2017 et de la publication le île 13 février 2017.
Fait à l'île de GROIX, le le 13 février 2017
le Maire
Envoyé en préfecture le 16/02/2017
Reçu en préfecture le 16/02/2017
Affiché le
ID : 056-215600693-20170210-CM_2017_01-DE Département du Morbihan
Arrondissement de Lorient
Canton de Lorient 2
Commune de Groix
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal
Date de convocation : 2 février 2017
Nombre de conseillers
En exercice : 19
En présence : 17
Votants : 19
L'an deux mil dix-sept,
Le dix février, à dix-sept heures,
Le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu ordinaire de séance, sous la présidence de Monsieur Dominique YVON, Maire,
Étaient présents: Martine BARON, Marie-Christine BERROU, Jacques BIHAN, Loïc GARNIEL, Elise GUENNEC, Annick HESS, Jean-Marc HESS, Isabelle GUELOU, Gilles LE MENACH, Marie-Françoise ROGER, André ROMIEUX, Françoise ROPERHE, Victor DA SILVA, André STEPHANT, Régis STEPHANT, Jacques BIHAN |
Absents excusés et représentés: Marie-Christine GUIDAL, Thierry BIHAN Pouvoirs : Marie-Christine GUIDAL à Brigitte GAMBINI, Thierry BIHAN à Gilles LE MENACH
DELIBERATION n°2017-02: Modification des horaires de l’école publique
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de l'Education, et en particulier
ses articles D.411-1 et suivants, relatif aux compétences d'avis du conseil d'école; ses articles D.521-11 et suivants, qui stipule que le conseil d'école intéressé ou la commune ou l'établissement public de coopération intercommunale intéressé peut transmettre un projet d'organisation de la semaine scolaire au directeur académique des services de l'éducation nationale, après avis de l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription d'enseignement du premier degré. En dernier ressort, c'est le directeur académique qui arrête l'organisation du temps scolaire des écoles concernées.
Le directeur académique, agissant sur délégation du recteur d'académie, est en effet compétent pour décider de l'organisation du temps scolaire dans les écoles. || considère en priorité l'intérêt des élèves, veille à la compatibilité de l'aménagement proposé avec le cadre réglementaire national et avec l'organisation du service, au respect de la possibilité de recevoir une instruction religieuse et le cas échéant, à la cohérence avec le projet éducatif territorial.
Avant d'arrêter définitivement l'organisation du temps scolaire, le directeur académique sollicite l'avis des maires ou des présidents d'EPCI concernés, et consulte en parallèle si nécessaire l'autorité organisatrice des transports scolaires.
L'organisation du temps scolaire est décidée pour une période de trois ans maximum. Dans le cadre de la préparation de la rentrée scolaire, un conseil d'école, un maire ou un président d'EPCI, peut avant la fin de la période de trois ans, demander au directeur académique un réaménagement du temps
scolaire.
VU la circulaire n° 2012-202 du 18 décembre 2012 relative à la scolarisation des moins de 3 ans en écoles maternelles,
VU le décret n°2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires,
VU la circulaire n°2013-017 du 6 février 2013 relative à l'organisation du temps d'enseignement scolaire et des activités pédagogiques complémentaires dans le premier degré,
VU la circulaire interministérielle n° 2013-036 du 20 mars 2013 relative au projet éducatif de territoire et portant expérimentation relative à l'encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d'activités organisées dans ce cadre,
VU le décret n°2013-707 du 2 aout 2013 relatif au Projet Educatif Territorial et portant expérimentation relative à l'encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d'activités organisées dans ce cadre VU le décret n°2013-705 du 2 aout 2013 portant application de l’article n° 67 de la loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République.
Envoyé en préfecture le 16/02/2017
Reçu en préfecture le 16/02/2017
Affiché le
ID : 056-215600693-20170210-CM_2017_02-DE VU l'avis du conseil d'école de l'école publique dûment saisi,
Le conseil municipal a approuvé en 2013 l'organisation de la réforme des rythmes scolaires qui a été mise en place dès la rentrée 2013/2014 dans les écoles de Groix après avis conforme de l'académie et du comité de pilotage adhoc, comme suit
(les informations en grisé sont données à titre informatif
LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI
9:00 - 12:00 Ecole Ecole Ecole Ecole Ecole
12:00 - 13:30 Pause Pause Pause Pause méridienne méridienne méridienne méridienne
13:30 - 15:00 Ecole Ecole (Prise en charge | Ecole Ecole ALSH possible)
15:00 - 16:30 Ecole T.A.P. - (Prise en charge | T.A.P. Nouveaux | Ecole Nouveaux ALSH possible) |temps libres
temps libres
16:30 - 18:00 (garderie) (garderie) (ALSHI) (garderie) (garderie)
Considérant les propositions formulées par la directrice de l’école élémentaire de modifier les horaires d'ouverture et de fermeture des écoles maternelle et élémentaire de l’école publique de Groix, à compter de la rentrée scolaire 2017-2018,
Considérant que ces propositions ont été approuvées en Conseil d'école, et discutées en Comité de pilotage,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal
Par 17 voix pour, 0 voix contre, 2 abstentions
DONNE UN AVIS FAVORABLE
à la nouvelle organisation des temps scolaires proposés par la Directrice comme suit : (les informations en grisé sont données à titre informatif
LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI
9:00 - 12:00 Ecole Ecole Ecole Ecole Ecole
12:00 - 13:30 Pause Pause (Prise en charge | Pause Pause méridienne méridienne ALSH possible) |méridienne méridienne
13:30 - 15:00 Ecole Ecole (Prise en charge | Ecole Ecole ALSH possible)
15:00 - 16:30 Ecole T.A.P. - (Prise en charge | Ecole T.A.P. Nouveaux Nouveaux ALSH possible) temps libres
temps libres
16:30 - 18:00 (garderie) (garderie) (ALSH) (garderie) (garderie)
AUTORISE
Monsieur le Maire à transmettre la proposition au directeur académique, après avis de l'inspecteur de l'Education nationale,
DIT
que le Comité de pilotage réunissant la communauté éducative de la commune sera réuni avant le 15 mars pour rendre son avis sur les projets de modification des rythmes horaires des écoles primaires.
Fait à l’île de Groix, le 13 février 2017
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture le 13 février 2017 et de la publication le Île 13 février 2017.
Envoyé en préfecture le 16/02/2017
Reçu en préfecture le 16/02/2017
Affiché le
ID : 056-215600693-20170210-CM_2017_02-DE Département
du
Morbihan
Arrondissement
de
Lorient
Canton
de
Lorient
2
Commune
de
Groix
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
Date
de
convocation
:
2
février
2017
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 19
En
présence
: 17
Votants
: 19
L'an
deux
mil
dix-sept,
Le
dix
février,
à
dix-sept
heures,
Le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
au
lieu
ordinaire
de
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
YVON,
Maire,
Étaient
présents:
Martine
BARON,
Marie-Christine
BERROU,
Jacques
BIHAN,
Loïc
GARNIEL,
Elise
GUENNEC,
Annick
HESS,
Jean-Marc
HESS,
Isabelle
GUELOU,
Gilles
LE
MENACH,
Marie-Françoise
ROGER,
André
ROMIEUX
Françoise
ROPERHE,
Victor
DA
SILVA,
André
STEPHANT,
Régis
STEPHANT,
Jacques
BIHAN
Absents
excusés
et
représentés:
Marie-Christine
GUIDAL,
Thierry
BIHAN
Pouvoirs
: Marie-Christine
GUIDAL
à
Brigitte
GAMBINI,
Thierry
BIHAN
à
Gilles
LE
MENACH
DELIBERATION
n°2017-03
:Autorisation
d'investissements
pour
le
début
d'année
- ANNULE
ET
REMPLACE Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et en
particulier
son
article
L.1612,
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Finances,
Considérant
que
des
autorisations
de
dépenses
d'investissement
sont
nécessaires
au
bon
fonctionnement
des
services
et à
la préparation
des
opérations
d'investissement
et
programmes
de
travaux,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
Par
18
voix
pour,
O
voix
contre,
1
abstention
DECIDE d'autoriser
le
Maire
à
ordonner
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
des
crédits
inscrits
ci-dessous
:
Budget
principal
Chapitre
20 :
Opération
Voirie
et réseaux
(pour
information)
Etudes
préalables
pour
la voirie
et
les
pistes
cyclables
: 20
000
€
Chapitre
21
:
Hors
opération
Article
2183
: petit
matériel
informatique
: 3000
€
Article
2188
: matériel
divers
: 3000
€
Article
2111
/ Opération
Ty
Canot
: 20000
€
Chapitre
23
:
2313
: Opération
Voirie
et
réseaux
(pour
information):
249
024
€
Budget
annexe
Port
Tudy
Chapitre
23
2313
- Opération
Pôle
activités
mer
(pour
information)
: 2313
: 40000
€
7
Cnil
OM
ONE
février
2017.
Envoyé en préfecture le 22/02/2017 Reçu en préfecture le 22/02/2017 Affiché le ID : 056-215600693-20170210-2017_CM_03-DE Département du Morbihan
Arrondissement de Lorient
Canton de Lorient 2
Commune de Groix
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal
Date de convocation : 2 février 2017
Nombre de conseillers
En exercice : 19
En présence : 17
Votants : 19
L'an deux mil dix-sept,
Le dix février, à dix-sept heures,
Le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au lieu ordinaire de séance, sous la présidence de Monsieur Dominique YVON, Maire,
Étaient présents : Martine BARON, Marie-Christine BERROU, Jacques BIHAN, Loïc GARNIEL, Elise GUENNEC, Annick HESS, Jean-Marc HESS, Isabelle GUELOU, Gilles LE MENACH, Marie-Françoise
ROGER, André ROMIEUX, Françoise ROPERHE, Victor DA SILVA, André STEPHANT, Régis STEPHANT, Jacques BIHAN
Absents excusés et représentés: Marie-Christine GUIDAL, Thierry BIHAN Pouvoirs : Marie-Christine GUIDAL à Brigitte GAMBINI, Thierry BIHAN à Gilles LE MENACH
DELIBERATION n°2017-04 : Groupement de commande informatique avec Lorient agglomération
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'Ordonnance n°2015-899 du 23/07/2015 relative aux marchés publics, Vu la décision du 7 février 2017 du Bureau communautaire décidant la constitution d'un groupement de
commande Informatique,
Vu le projet de convention constitutive du groupement de commande pour la fourniture de logiciels et équipements informatiques destinés au fonctionnement des postes de travail des agents des services et presations associées,
Vu l'avis favorable de la Commission Finances,
Le groupement porte sur la fourniture de logiciels et d'équipements informatiques ainsi que sur les prestations associées qui seront regroupées en plusieurs lots, chaque lot donnant lieu à la conclustion d'un marché séparé. La durée des marchés proposés est cette fois-ci de deux ans fermes renouvelables deux fois un an. La formation de ce groupement devrait une fois de plus permettre aux collectivités et partenaires concernés de bénéficier de prix plus intéressants (rabais en fonction des volumes commandés). La commune de Groix a particpé avec satisfaction au précédent groupement de commande informatique proposé par Lorient agglomération.
En outre, ce groupement s'inscrit dans les objectifs du schéma de mutualisation que la commune a approuvé précédemment.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal
Par 19 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
DECIDE
- d'adhérer au groupement de commande constitué entre Lorient agglomération, les Villes et CCAS de Lorient, Caudan, Hennebont, le CCAS de Groix, , les villes de Brandérion, Cléguer, Gestel, Inzinza-Lochrist, Locqmiquelic, Pont-Scorff, Riantec, les partenaires Audelor, la Sellor, la Segepex, la SEM de Keroman, pour la conclusion de marchés de fournitures de logiciels et équipements informatiques, destinés au fonctionnement des postes de travail des agents des services et prestations associées. - de mandater M. le Maire pour signer la convention constitutive du groupement de commande à intervenir en application de l'Ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. DIT que la commission d'appel d'offres du groupement sera celle de Lorient agglomération
Fait à l’île de Groix, le 13 février 2017
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture le 13 février 2017 et de la publicati 13 février 2017. GA Fait à lle de GROIX, le le 13 févfs 226177
\T +
Envoyé en préfecture le 16/02/2017
Reçu en préfecture le 16/02/2017
Affiché le
ID : 056-215600693-20170210-CM_2017_04-DE Département du Morbihan
Arrondissement de Lorient
Canton de Lorient 2
Commune de Groix
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal
Date de convocation : 2 février 2017
Nombre de conseillers
En exercice : 19
En présence : 17
Votants : 19
L'an deux mil dix-sept,
Le dix février, à dix-sept heures,
Le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu ordinaire de séance, sous la présidence de Monsieur Dominique YVON, Maire,
Étaient présents : Martine BARON, Marie-Christine BERROU, Jacques BIHAN, Loïc GARNIEL, Elise GUENNEC, Annick HESS, Jean-Marc HESS, Isabelle GUELOU, Gilles LE MENACH, Marie-Françoise ROGER, André ROMIEUX, Françoise ROPERHE, Victor DA SILVA, André STEPHANT, Régis STEPHANT, Jacques BIHAN
Absents excusés et représentés: Marie-Christine GUIDAL, Thierry BIHAN Pouvoirs : Marie-Christine GUIDAL à Brigitte GAMBINI, Thierry BIHAN à Gilles LE MENACH
DELIBERATION n°2017-05 : Demande de financement —- Ecomusée
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'avis favorable de la Commission Finances,
Considérant l'intérêt de l'exposition temporaire proposée par l'écomusée municipal, « Une île dans la grande guerre : Groix et ses habitants en 1914-1918 »,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal
Par 19 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
DECIDE
- d'approuver le projet d'exposition temporaire proposée par l'écomusée municipal pour 2017, ainsi que le projet de réalisation d’un catalogue de l'exposition temporaire,
- de solliciter les financements selon les plans de financement prévisionnel suivants :
Projet de catalogue
Dépenses HT. T.T.C. Recettes Taux T.T.C
Impression devis imprimerie de Basse
Bretagne 256 pages dont 8 pages couleur,
format 210 x 297 mm, dos carré collé PUR,
couverture quadri à rabats, 700
exemplaires 5037,96 6045,55| Région Bretag 30,00 % 2130
Département ( 20,00 % 1420
Maquette 256 pages dont 8 pages couleur Cofinanceme
intérieures 491,67 590/nts publics 50,00 % 3550
Comité
| Centenaire 30,00 % 2130
Droits de reproduction d'oeuvres et Cofinanceme photographies 387,04 464,45]|nt privé 30,00 % 2130
Autofinancem
ent commune 20,00 % 1420
Total 5916,67 7100 Total 100,00 % 7100
Envoyé en préfecture le 16/02/2017
Reçu en préfecture le 16/02/2017
Affiché le
ID : 056-215600693-20170210-CM_2017_05-DE Une île dans la grande guerre : Groix et ses habitants en 1914-1918
Dépenses HT. T.T.C. Recettes Taux T.T.C
Frais de missions, recherches, transports
collections et matériel 1000 1200|/ DRAC 30,00 % 3878
Département du
Frais de documentation 250 300! Morbihan 20,00 % 2585
Cofinancements
Tirages photographiques 300 360 | publics 50,00 % 6463 8 tirages photographiques contrecollés
dibonf 60 x 90 cm 870 1044] Comité Centenaire 30,00 % 3878
Retouches numériques sur photographies 100 120|Cofinancement privé 30,00 % 3878
Frais repros numériques RMN 160 192
Cartels 170 204
Autofinancement
Fournitures montage expo 900 1080! commune 20,00 % 2585
Devis Photext conception/impression 14
panneaux dibond divers formats et formes 2928 3513,6
Devis Arteis 21 passe-partout 274 328,8
Devis Arteis cadre et passe-partout 60 72
0
Cahier de visite familles 1540 1848
Accueil de conférenciers 500 600
Participation rewue Itinéraires 600 720
Devis Photext 250 affiches 40 x 60 355 426
Devis Photext 700 cartons d'invitation 165 198
Frais d'envoi 500 600
Frais de vernissage 100 120
Total 10772 12926,4| Total 100,00 % 12926
- d'autoriser le Maire à signer tout document utile à la bonne réalisation de ces projets.
13 février 2017.
Fait à l'île de Groix, le 13 février 2017
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture le 13 février 2017 et de la publication le Île
Fait à l'île de GROIX, le le 13 février 2017
le Maire
Envoyé en préfecture le 16/02/2017
Reçu en préfecture le 16/02/2017
Affiché le
ID : 056-215600693-20170210-CM_2017_05-DE