Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 19052025
Déliberation - deliberation2020220951a56
Conseil Municipal - cm 2020 1806 15 17
Procès Verbal - pvcmdu19mai2025
Procès Verbal - pvcmdu04032014approuve
Procès Verbal - pvcmdu02042026valide
Déliberation - cm2803019deliberations21a38
Procès Verbal - pv29032014approuve
Conseil Municipal - cm 2020 1806 proclamationdesresultats
Déliberation - cm10022017deliberation11a15
Déliberation - deliberations2020 18a2020 27
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Groix.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations2020 18a2020 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département
du
Morbihan
Arrondissement
de
Lorient
Commune
de
Groix
Séance
du
conseil
municipal
du
18
juin
2020
Date
de
convocation
:
05/06/2020 Date
d'affichage
de
la
convocation
: 10/06/2020
L’an
deux
mil
vingt,
Le
dix-huit
juin,
à
dix-sept
heures,
Le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
huis
clos,
au
lieu
ordinaire
de
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
YVON,
Maire
Date
d’affichage
de
la
Membres
Présent
|
Absent
Donne
pouvoir
à
délibération
:19/06/2020
Monsieur
Thierry
BIHAN
x
Nombre
de
conseillers
Madame
Marie-Christine
BIHAN-BERROU
x
En
exercice
19
Monsieur
Christophe
CANTIN
x
Quorum
7
Monsieur
Victor
DA
SILVA
x
PrÉsene
12
Madame
Chantal
GRIVEAU-HUET
x
Représentés
0
Jean-Claude
JAILLETTE
x
Votants
19
Madame
Dominique
JUDDE
x
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Laura
LAMOUREC
X
Thierry
BIHAN
Monsieur
Gilles
LE
MENACH
x
Délibération
n°
:
Madame
Marie-José
MALLET
x
CM-2020-1806-18
Monsieur
Bernard
PENHOET
x
Matière
: 5.2
-
Madame
Marie-Françoise
ROGER
x
Institutions
et
vie
Monsieur
André
ROMIEUX
x
politique
-
Fonctionnement
des
Madame
Françoise
ROPERHE
x
assemblées
Monsieur
André
STEPHANT
x
Objet
:Décision
de
Huïis-
| Madame
Annick
TONNERRE-BLANCHARD
X
Clos
Madame
Brigitte
TONNERRE-GAMBINI
x
Monsieur
Erwan
TONNERRE,
x
Monsieur
Dominique
YVON
x
Unanimité
Contre
0
Sens
du
vote
:
Pour
19
Abstentions
O
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2122-18
et
L.2122-20:
Vu
la
loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
d'urgence
pour
faire
face
à
l'épidémie
de
Covid-19,
Vu
l'ordonnance
n°2020-562
du
13
mai
2020,
Considérant
les
circonstances
exceptionnelles
que
traverse
la
France,
Considérant
la
nécessité
de
respecter
strictement
les
consignes
sanitaires,
dont
l'interdiction
de
rassemblement
de
plus
de
10
personnes,
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
DECIDE que
la
séance
d'installation
du
conseil
municipal
nouvellement
élu
se
tiendra
à
huis-clos,
pour
toutes
les
questions
inscrites
à
l'ordre
du
jour.
Cértifié
exécutoire
Compte
tenu
de :
Transmission
en
préfecture
Le
19/06/2020
Affichage
et publication
Le
19/06/2020
Q
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations,
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois,
et
an
susdits,
à
l'île
de
Groix :
Le
Maire,
Dominique
YVON
ANA Département
du
Morbihan
Arrondissement
de
Lorient
Commune
de
Groix
Séance
du
conseil
municipal
du
18
juin
2020
Date
de
convocation
:
05/06/2020 Date
d'affichage
de
la
convocation
: 10/06/2020
L'an
deux
mil
vingt,
Le
dix-huit
juin,
à
dix-sept
heures,
Le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
huis
clos,
au
lieu
ordinaire
de
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
YVON,
Maire
Date
d'affichage
de
la
Membres
Présent
|
Absent
Donne
pouvoir
à
délibération
:19/06/2020
Monsieur
Thierry
BIHAN
x
Nombre
de
conseillers
Madame
Marie-Christine
BIHAN-BERROU
x
En
exercice
19
Monsieur
Christophe
CANTIN
x
Quorum
7
Monsieur
Victor
DA
SILVA
x
ie
19
Madame
Chantal
GRIVEAU-HUET
x
Représentés
0
Jean-Claude
JAILLETTE
x
Votants
19
Madame
Dominique
JUDDE
x
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Laura
LAMOUREC
x
Thierry
BIHAN
Monsieur
Gilles
LE
MENACH
x
Délibération
n°
:
Madame
Marie-José
MALLET
X
CM-2920-1806"73
Monsieur
Bernard
PENHOET
x
Matière
:5.2
-
Madame
Marie-Françoise
ROGER
x
IRSRIEMEIONS
&£
VIe
Monsieur
André
ROMIEUX
x
politique
-
Fonctionnement
des
Madame
Françoise
ROPERHE
x
ASSEMRISSS
Monsieur
André
STEPHANT
x
Objet
:Approbation
du
| Madame
Annick
TONNERRE-BLANCHARD
x
procès-verbal
du
conseil
| re
Brigitte
TONNERRE-GAMBINI
x
municipal
du
25
mai
2020
Monsieur
Erwan
TONNERRE
X
Monsieur
Dominique
YVON
x
Unanimité
Contre
0
Sens
du
vote
:
Pour
19
Abstentions
O
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Ayant
entendu
les
observations
portées
par
Madame
Marie-José
Mallet
précisant
les
mots
utilisés
lors
de
son
intervention,
et
par
Monsieur
Victor
Da
Silva
sur
le
souhait
d'une
indemnisation
un
jour
de
tous
les
conseillers
municipaux, Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal,
DECIDE d'adopter - le
procès-verbal
du
25
mai
2020
Certifié
exécutoire
Compte
tenu
de :
Transmission
en
préfecture
Le
22/06/2020
Affichage
et publication
Le
22/06/2020
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations,
Fait
et
délibéré les
jour,
mois,
et
an
susdits,
à
l'île
de
Groix
;
Le
Maire,
Dominique
YVON
Cachét de
la Commune LT
bd”
x. Département
du
Morbihan
Arrondissement
de
Lorient
Séance
du
conseil
municipal
du
18
juin
2020
Commune
de
Groix
Date
de
convocation :
L’an
deux
mil
vingt,
05/06/2020
Le
dix-huit
juin,
à
dix-sept
heures,
-
Le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
huis
clos,
Date
d’affichage
de
la
au
lieu
ordinaire
de
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
YVON,
convocation
: 10/06/2020 |
Maire
Date
d’affichage
de
la
Membres
Présent |
Absent
Donne
pouvoir
à
délibération
: 19/06/2020
Monsieur
Thierry
BIHAN
x
Nombre
de
conseillers
Madame
Marie-Christine
BIHAN-BERROU
x
En
exercice
19
Monsieur
Christophe
CANTIN
x
Quorum
7
Monsieur Victor DA SILVA
x
PECSENES
18
Madame Chantal GRIVEAU-HUET
x
Représentés
0
Jean-Claude
JAILLETTE
X
Votants
18
Madame
Dominique
JUDDE
x
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Laura
LAMOUREC
x
Thiertÿ BIFAN
Monsieur Gilles LE MENACH
x
Délibération
n°
:
Madame
Marie-José
MALLET
x
L-2020"1806-20
Monsieur Bernard PENHOET
x
Matière
: 7.1
- Décisions
|Madame
Marie-Françoise
ROGER
x
Budgétaires
Monsieur André ROMIEUX
x
Madame
Françoise
ROPERHE
x
Monsieur
André
STEPHANT
x
Objet
: Approbation
du
|Madame
Annick
TONNERRE-BLANCHARD
X
Compte
Administratif
.
|
2019
—
Budget
principal
Madame
Brigitte
TONNERRE-GAMBINI
x
Monsieur
Erwan
TONNERRE
X
Monsieur
Dominique
YVON
x
Sens
du
vote
:
Majorité
Pour
15
Contre
0
Abstentions
3
Monsieur
Dominique
YVON
quitte
la
salle,
Le
conseil
municipal
désigne
M.
Gilles
LE
MENACH,
comme
président
de
séance
pour
l'adoption
des
comptes
administratifs, Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
comptable
M14,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances,
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
se
prononcer
sur
le compte
administratif
2018,
Budget
Principal,
Ayant
entendu
l'exposé
du
Rapporteur
du
budget,
Erwan
TONNERRE,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal ADOPTE
le compte
administratif
2019
Budget
Principal
comme
suit
:
Sections
Réalisations
Résultat
RAR
au
Résultat
N-1
|
Résultat
de
clôture
2019
d'exercice
2019
|
31/12/19
2019
Fonctionnement Dépenses
- 2751
907,35
- 936
442,56
Recettes
3
688
349,91
374
923,36
1
131
365,92
Investissement Dépenses
-4
171
177,70
L 1
782
919,30
- 830
561,07
Recettes
4
683
186,04
512
008,34
958
468,61
518
118,72
Certifié
exécutoire
Compte
tenu
de :
Transmission
en
préfecture
|Le
22/06/2020
Le
22/06/2020
Affichage
et
publication
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations,
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois,
et
an
susdits,
à
l’île
de
Groix
Le
Maire,
Dominique
YVON
Cachet
de
la
Commune Département
du
Morbihan
Arrondissement
de
Lorient
Commune
de
Groix
Séance
du
conseil
municipal
du
18
juin
2020
Date
de
convocation
:
05/06/2020 Date
d'affichage
de
la
convocation
: 10/06/2020
L’an
deux
mil
vingt,
Le
dix-huit
juin,
à
dix-sept
heures,
Le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
huis
clos,
au
lieu
ordinaire
de
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
YVON,
Maire
Date
d’affichage
de
la
Membres
Présent | Absent
Donne
pouvoir
à
délibération
: 19/06/2020
Monsieur
Thierry
BIHAN
ï
Nombre
de
conseillers
Madame
Marie-Christine
BIHAN-BERROU
x
En
exercice
19
Monsieur
Christophe
CANTIN
x
Quorum
7
Monsieur Victor DA SILVA
x
Frésents
s
Madame Chantal GRIVEAU-HUET
x
Représentés
0
Votants
18
Jean-Claude
JAILLETTE
x
Madame
Dominique
JUDDE
x
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Laura
LAMOUREC
X
Thierry
BIHAN
Monsieur
Gilles
LE
MENACH
x
Délibération
n°
:
Madame
Marie-José
MALLET
x
CM-2020-1806-21
Monsieur
Bernard
PENHOET
x
Matière
: 7.1
- Décisions
|Madame
Marie-Françoise
ROGER
x
ÉLdgéraires
Monsieur André ROMIEUX
x
Madame
Françoise
ROPERHE
x
Monsieur
André
STEPHANT
x
Objet
: Approbation
du
|Madame
Annick
TONNERRE-BLANCHARD
x
JU
Duduet enter
Madame Brigitte TONNERRE-GAMBINI
x
Port-Tudy
Monsieur
Erwan
TONNERRE
x
Monsieur
Dominique
YVON
x
Majorité
Contre
0
Sens
du
vote
:
Pour
16
Abstentions
2
Monsieur
Dominique
YVON
quitte
la salle,
Le
conseil
municipal
désigne
M.
Gilles
LE
MENACH,
comme
président
de
séance
pour
l'adoption
des
comptes
administratifs, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
comptable
M4,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
compte
administratif
2019,
Budget
annexe
Port
Tudy,
Ayant
entendu
l'exposé
du
Rapporteur
du
budget,
Erwan
TONNERRE,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
ADOPTE
le
compte
administratif
2019
Budget
Port
Tudy
comme
suit
:
Sections
Réalisations
Résultat
RAR
au
Résultat
N-1
|
Résultat
de
clôture
2019
d'exercice
2019
131/12/19
2019
Exploitation Dépenses
- 638
335,79 Recettes
742
720,70
104
384,91
325
184,87
429
793,05
Investissement Dépenses
-
361
012,92
-
24
347,39
- 669
148,00
|- 95
597,16
- 232
793,05
Recettes
336
665,53
556
299,50
Certifié
exécutoire
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations,
Cachet
de
la
C
Compte
tenu
de :
Transmission
en
préfecture
Le
22/06/2020
Affichage
et publication
Le
22/06/2020
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois,
et
an
susdits,
à
l'île
de
Groix
Le
Maire,
Dominique
YVON D
TV Département
du
Morbihan
Arrondissement
de
Lorient
Séance
du
conseil
municipal
du
18
juin
2020
Commune
de
Groix
Date
de
convocation :
L'an
deux
mil
vingt,
05/06/2020
Le
dix-huit
juin,
à
dix-sept
heures,
-
Le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
huis
clos,
Date
d’affichage
de
la
au
lieu
ordinaire
de
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
YVON,
convocation
: 10/06/2020 |
Maire
Date
d’affichage
de
la
Membres
Présent | Absent
Donne
pouvoir
à
délibération
: 19/06/2020
Monsieur
Thierry
BIHAN
x
Nombre
de
conseillers
Madame
Marie-Christine
BIHAN-BERROU
x
En
exercice
19
Monsieur
Christophe
CANTIN
x
Quorum
7
Monsieur Victor DA SILVA
x
PIÉSENE
18
Madame Chantal GRIVEAU-HUET
x
Représentés
0
Jean-Claude
JAILLETTE
x
Votants
18
Madame
Dominique
JUDDE
x
Secrétaire
de
séance :
Madame
Laura
LAMOUREC
x
Thierry BIHAN
Monsieur Gilles LE MENACH
x
Délibération
n° :
Madame
Marie-José
MALLET
x
e#-2020-1808-72
Monsieur
Bernard
PENHOET
x
Matière
: 7.1
- Décisions
|Madame
Marie-Françoise
ROGER
x
Bucgetaires
Monsieur André ROMIEUX
x
Madame
Françoise
ROPERHE
x
Monsieur
André
STEPHANT
x
Objet
: Approbation
du
|Madame
Annick
TONNERRE-BLANCHARD
x
Compte
Administratif
_
|
2019
-
Budget
annexe
Madame
Brigitte
TONNERRE-GAMBINI
x
Camping
Monsieur
Erwan
TONNERRE
x
Monsieur
Dominique
YVON
X
Sens
du
vote
:
Majorité
Pour
17
Contre
0
Abstentions
1
Monsieur
Dominique
YVON
quitte
la salle,
Le
conseil
municipal
désigne
M.
Gilles
LE
MENACH,
comme
président
de
séance
pour
l'adoption
des
comptes
administratifs, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
comptable
M14,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances,
Considérant
qu'il
y a lieu
de
se
prononcer
sur
le compte
administratif
2019,
Budget
annexe
Camping
Ayant
entendu
l'exposé
du
Rapporteur
du
budget,
Erwan
TONNERRE,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
ADOPTE
le
compte
administratif
2019
Budget
annexe
Camping
comme
suit
: Sections
Réalisations
Résultat
RAR
au
Résultat
N-1
Résultat
de
2019
d'exercice
2019
|
31/12/19
clôture 2019
Fonctionnement Dépenses
- 21
346,86
Recettes
36
119,75
14
772,79
22
584,86
37
357,75
Investissement Dépenses
- 13
872,41
- 488,36
-13
384,05
-13
872,41
Recettes
13
384,05
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations,
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois,
et
an
susdits,
à
l'île
de
Groix
Certifié
exécutoire
Cachet
de
la
Commune
Compte
tenu
de :
ner
Transmission
en
préfecture
|Le
22/06/2020
Le
Maire,
Dominique
YVON
Affichage
et
publication
Le
22/06/2020 Département
du
Morbihan
Arrondissement
de
Lorient
Séance
du
conseil
municipal
du
18
juin
2020
Commune
de
Groix
Date
de
convocation :
L’an
deux
mil
vingt,
05/06/2020
Le
dix-huit
juin,
à
dix-sept
heures,
-
Le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
huis
clos,
Date
d’affichage
de
la
au
lieu
ordinaire
de
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
YVON,
convocation
:
10/06/2020 | Maire
Date
d’affichage
de
la
Membres
Présent | Absent
Donne
pouvoir
à
délibération
: 19/06/2020
Monsieur
Thierry
BIHAN
K
Nombre
de
conseillers
Madame
Marie-Christine
BIHAN-BERROU
x
En
exercice
19
Monsieur
Christophe
CANTIN
x
Quorum
7
Monsieur
Victor
DA SILVA
x
Ju
18
Madame
Chantal GRIVEAU-HUET
x
Représentés
0
Jean-Claude
JAILLETTE
x
Votants
18
Madame
Dominique
JUDDE
x
Secrétaire
de
séance :
Madame
Laura
LAMOUREC
x
Thierry
BIHAN
Monsieur
Gilles
LE
MENACH
x
Délibération
n°
:
Madame
Marie-José
MALLET
X
CR-2020-180873
Monsieur
Bernard
PENHOET
x
Matière
: 7.1
- Décisions
|Madame
Marie-Françoise
ROGER
X
Budgétaires
Monsieur
André
ROMIEUX
x
Madame
Françoise
ROPERHE
x
Monsieur
André
STEPHANT
x
Objet
: Approbation
du
|Madame
Annick
TONNERRE-BLANCHARD
x
Compte
Administratif
ns
:
2019
-
Budget
annexe
Madame
Brigitte
TONNERRE-GAMBINI
x
Mouillages
Monsieur
Erwan
TONNERRE
x
Monsieur
Dominique
YVON
x
Sens
du
vote
:
Majorité
Pour
16
Contre
0
Abstentions
2
Monsieur
Dominique
YVON
quitte
la
salle,
Le
conseil
municipal
désigne
M.
Gilles
LE
MENACH,
comme
président
de
séance
pour
l'adoption
des
comptes
administratifs, Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
comptable
M4,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances,
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
se
prononcer
sur
le compte
administratif
2018,
Budget
annexe
Mouillages,
Ayant
entendu
l'exposé
du
Rapporteur
du
budget,
Erwan
TONNERRE,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
ADOPTE
le
compte
administratif
2019
Budget
annexe
Mouillages
comme
suit
: Sections
Réalisations
|
Résultat
d'exercice
|
RAR
au
Résultat
N-1
Résultat
de
2019
2019
31/12/19
clôture 2019
Exploitation Dépenses
- 30
299,62
-2
510,73
Recettes
57
193,79
26
894,17
24
383,44
Investissement Dépenses
- 5
698,32
- 5
698,32
-4
419,10
-10
117,42
Recettes Certifié
exécutoire
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations,
Cachet
de
la
Commune
Compte
tenu
de :
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois,
et
an
susdits,
à
l’île
de
Groix
Transmission
en
préfecture
|Le
22/06/2020
Le
Maire,
Dominique
YVON
Affichage
et
publication
Le
22/06/2020
>
Di
JP Département
du
Morbihan
Arrondissement
de
Lorient
Séance
du
conseil
municipal
du
18
juin
2020
Commune
de
Groix
Date
de
convocation :
L’an
deux
mil
vingt,
05/06/2020
Le
dix-huit
juin,
à
dix-sept
heures,
-
Le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
huis
clos,
Date
d’affichage
de
la
au
lieu
ordinaire
de
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
YVON,
convocation
: 10/06/2020 | Maire
Date
d'affichage
de
la
Membres
Présent | Absent
Donne
pouvoir
à
délibération
: 19/06/2020
Monsieur
Thierry
BIHAN
x
Nombre
de
conseillers
Madame
Marie-Christine
BIHAN-BERROU
x
En
exercice
19
Monsieur
Christophe
CANTIN
x
Quorum
7
Monsieur Victor DA SILVA
x
Fons
ji
Madame Chantal GRIVEAU-HUET
x
Représentés
0
Jean-Claude
JAILLETTE
X
Votants
19
Madame
Dominique
JUDDE
x
Secrétaire
de
séance :
Madame
Laura
LAMOUREC
x
Fhierry BIRAN
Monsieur Gilles LE MENACH
x
Délibération
n°
:
Madame
Marie-José
MALLET
x
CA-200- 1806-24
Monsieur
Bernard
PENHOET
x
Matière
: 7.1
- Décisions
|Madame
Marie-Françoise
ROGER
x
Budgétaires
Monsieur
André
ROMIEUX
x
Madame
Françoise
ROPERHE
x
Monsieur
André
STEPHANT
x
Objet
: Approbation
du
© | Madame
Annick
TONNERRE-BLANCHARD
x
Compte
de
Gestion
—
|
Budget
Principal
Madame
Brigitte
TONNERRE-GAMBINI
x
Monsieur
Erwan
TONNERRE
X
Monsieur
Dominique
YVON
x
Sens
du
vote
:
Majorité
Pour
16
Contre
0
Abstentions
3
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
instructions
comptables
M14,
et
M4,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
compte
de
gestion
2019,
Budget
Principal
visé
et
certifié
conforme
par
le
Receveur
municipal,
qui
n’appelle
ni
observation,
ni
réserve,
Considérant
la concordance
du
Compte
de
Gestion
avec
le Compte
Administratif,
Ayant
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
ADOPTE
le compte
de
gestion
2019
Budget
Principal
AUTORISE
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relevant
de
cette
décision
Certifié
exécutoire
Compte
tenu
de :
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations,
Cachet
de
la Commune
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois,
et
an
susdits,
à
l'île
de
Groix
Transmission
en
préfecture
Le
22/06/2020
Le
Maire,
Dominique
YVON
Affichage
et publication
Le
22/06/2020
OL Département
du
Morbihan
05/06/2020 Date
d'affichage
de
la
Le
dix-huit
juin,
à
dix-sept
heures,
Le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
huis
clos,
au
lieu
ordinaire
de
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
YVON,
Arrondissement
de
Lorient
Séance
du
conseil
municipal
du
18
juin
2020
Commune
de
Groix
Date
de
convocation :
L'an
deux
mil
vingt,
convocation
: 10/06/2020 | Maire
Date
d’affichage
de
la
Membres
Présent | Absent
Donne
pouvoir
à
délibération
: 19/06/2020
Monsieur
Thierry
BIHAN
x
Nombre
de
conseillers
Madame
Marie-Christine
BIHAN-BERROU
x
En
exercice
19
Monsieur
Christophe
CANTIN
x
Quorum
7
Monsieur
Victor
DA
SILVA
x
Présents
12
Madame
Chantal GRIVEAU-HUET
x
Représentés
0
Votants
19
Jean-Claude
JAILLETTE
x
Madame
Dominique
JUDDE
x
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Laura
LAMOUREC
x
Thierry BIHAN
Monsieur Gilles LE MENACH
x
Délibération
n°
:
Madame
Marie-José
MALLET
x
CR-2020-1806"23
Monsieur Bernard PENHOET
x
Matière
: 7.1
- Décisions
|Madame
Marie-Françoise
ROGER
x
Budgétaires
Monsieur André ROMIEUX
x
Madame
Françoise
ROPERHE
x
Monsieur
André
STEPHANT
x
Objet
: Approbation
du
|Madame
Annick
TONNERRE-BLANCHARD
x
Buduet Annexe Por.
[Madame Brigitte TONNERRE-GAMBINI
x
Tudy
Monsieur
Erwan
TONNERRE
x
Monsieur
Dominique
YVON
x
Sens
du
vote :
Majorité
Pour
17
Contre
0
Abstentions
2
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
instructions
comptables
M14,
et
M4,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
compte
de
gestion
2019,
Budget
Annexe
Port-Tudy
visé
et
certifié
conforme
par
le
Receveur
municipal,
qui
n'appelle
ni
observation,
ni
réserve,
Considérant
la
concordance
du
Compte
de
Gestion
avec
le
Compte
Administratif,
Ayant
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
Après
en
avoir
dé
Le
Conseil
munici
libéré, pal
ADOPTE
le compte
de
gestion
2019
Budget
Annexe
Port
Tudy
AUTORISE
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relevant
de
cette
décision
Certifié
exécutoire
Compte
tenu
de :
Transmission
en
préfecture
Le
22/06/2020
Affichage
et publication
Le
22/06/2020
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations,
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois,
et
an
susdits,
à
l’île
de
Groix
Le
Maire,
Dominique
YVON
Le
D
Cachet
dèla C Département
du
Morbihan
Arrondissement
de
Lorient
Commune
de
Groix
Séance
du
conseil
municipal
du
18
juin
2020
Date
de
convocation
:
05/06/2020 Date
d'affichage
de
la
convocation
: 10/06/2020
.[L’an
deux
mil
vingt,
Le
dix-huit
juin,
à dix-sept
heures,
Le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
huis
clos,
au
lieu
ordinaire
de
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
YVON,
Maire
Date
d'affichage
de
la
Membres
Présent | Absent
Donne
pouvoir
à
délibération
: 19/06/2020
Monsieur
Thierry
BIHAN
x
|
Nombre
de
conseillers
Madame
Marie-Christine
BIHAN-BERROU
x
En
exercice
19
Monsieur
Christophe
CANTIN
x
Quorum
7
Monsieur Victor DA SILVA
x
Présents
12
Madame Chantal GRIVEAU-HUET
x
Représentés
()
Votants
19
Jean-Claude
JAILLETTE
x
Madame
Dominique
JUDDE
x
Secrétaire
de
séance :
Madame
Laura
LAMOUREC
x
Thierry BIHAN
Monsieur Gilles LE MENACH
x
Délibération
n° :
Madame
Marie-José
MALLET
x
CRE
-1EU6 "26
Monsieur Bernard PENHOET
x
Matière
: 7.1
- Décisions
|Madame
Marie-Françoise
ROGER
x
Budgétaires
Monsieur André ROMIEUX
x
Madame
Françoise
ROPERHE
x
Monsieur
André
STEPHANT
x
Objet
: Approbation
du
| Madame
Annick
TONNERRE-BLANCHARD
x
Bud
antexe Cap tu
Madame Brigitte TONNERRE-GAMBINI
x
Monsieur
Erwan
TONNERRE
x
Monsieur
Dominique
YVON
x
Majorité
Contre
0
Sens
du
vote
:
Pour
18
Abstentions
1
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
instructions
comptables
M14,
et
M4,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le compte
de
gestion
2019,
Budget
Annexe
Camping
visé
et certifié
conforme
par
le
Receveur
municipal,
qui
n'appelle
ni observation,
ni
réserve,
Considérant
la concordance
du
Compte
de
Gestion
avec
le Compte
Administratif,
Ayant
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
ADOPTE
le
compte
de
gestion
2019
Budget
Annexe
Camping
AUTORISE
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relevant
de
cette
décision
Certifié
exécutoire
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations,
Compte
tenu
de :
Transmission
en
préfecture
Le
22/06/2020
Affichage
et
publication
Le
22/06/2020
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois,
et
an
susdits,
à
l’île
de
Groix
Le
Maire,
Dominique
YVON Département
du
Morbihan
Arrondissement
de
Lorient
Séance
du
conseil
municipal
du
18
juin
2020
Commune
de
Groix
Date
de
convocation :
L'an
deux
mil
vingt,
05/06/2020
Le
dix-huit
juin,
à
dix-sept
heures,
-
Le
conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
huis
clos,
Date
d'affichage
de
la
au
lieu
ordinaire
de
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Dominique
YVON,
convocation
: 10/06/2020 |
Maire
Date
d’affichage
de
la
Membres
Présent | Absent
Donne
pouvoir
à
délibération
: 19/06/2020
Monsieur
Thierry
BIHAN
3
Nombre
de
conseillers
Madame
Marie-Christine
BIHAN-BERROU
X
En
exercice
19
Monsieur
Christophe
CANTIN
x
Quorum
7
Monsieur
Victor
DA
SILVA
x
een
1e
Madame Chantal GRIVEAU-HUET
x
Représentés
0
Jean-Claude
JAILLETTE
X
Votants
19
Madame
Dominique
JUDDE
x
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Laura
LAMOUREC
x
Thierry BIHAN
Monsieur Gilles LE MENACH
x
Délibération
n°
:
Madame
Marie-José
MALLET
x
CM-2020-1806-27
Monsieur Bernard PENHOET
x
Matière
:7.1
- Décisions
| Madame
Marie-Françoise
ROGER
x
BuAgetaites
Monsieur André ROMIEUX
x
Madame
Françoise
ROPERHE
x
Monsieur
André
STEPHANT
x
Objet
: Approbation
du
|Madame
Annick
TONNERRE-BLANCHARD
x
Compte
de Gestion —
| jme
Brigitte TONNERRE-GAMBINI
x
Budget
annexe
Mouillages
Monsieur
Erwan
TONNERRE
x
Monsieur
Dominique
YVON
x
Sens
du
vote
:
Majorité
Pour
17
Contre
0
Abstentions
2
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
instructions
comptables
M14,
et
M4,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
compte
de
gestion
2019,
Budget
Annexe
Mouillages
visé
et
certifié
conforme
par
le
Receveur
municipal,
qui
n’appelle
ni
observation,
ni
réserve,
Considérant
la concordance
du
Compte
de
Gestion
avec
le Compte
Administratif,
Ayant
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
ADOPTE
le
compte
de
gestion
2019
Budget
Annexe
Mouillages
AUTORISE
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
relevant
de
cette
décision
Certifié
exécutoire
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations,
Cachet
de
la
Commune
Compte
tenu
de
:
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois,
et
an
susdits,
à
l'île
de
Groix
Transmission
en
préfecture
|Le
22/06/2020
Le
Maire,
Dominique
YVON
Affichage
et
publication
Le
22/06/2020