Arrêté - 25 arrete n°25 2026 portant sur le deroulement du feu dartifica 14 07 2026

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Simiane-Collongue

MAIRIE DE

SIMIANE-COLLONGUE

Place le Sévigné

13109 Simiane-Collongue

Arrondissement d'Aix-en-Provence

N° 25/2026

Publié le 24/06/2026

ARRETE PORTANT SUR LE DEROULEMENT DU

FEU D’ARTIFICE 14 JUILLET 2026

N° : PM / 26/ 2026

Nous Philippe ARDHUIN, Maire de la Commune de SIMIANE-COLLONGUE,

VU Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les Articles

L.2212-1° et suivants et L.2213-1° et suivants

VU Le Code de La Route et notamment les articles L.325-2, L,.411-1, R.411- 21-1, R.411-25, R.411-26 et R.417-10

VU L'article R.610-5 du Code Pénal

VU L'organisation de la fête votive les 10/11/12/13/14 Juillet 2026 ainsi que le déroulement du feu d'artifice sur la Commune de SIMIANE-COLLONGUE

VU la réunion préparatoire en date du 19 Mai 2026 ;

Vu la demande faite le 16.06.2026 auprès de la Préfecture des Bouches du Rhône ;

VU le décret N°2020-274 du 14 juin modifiant le décret N°2020-663 du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

CONSIDERANT qu'il incombe à l'autorité territoriale de prendre toutes les mesures propres à assurer le maintien du bon ordre et à prévenir tout accident durant le feu d'artifice.

CONSIDERANT que la Police Municipale a pour objet d'assurer le bon ordre, la tranquillité, la sûreté et la salubrité des publics,

CONSIDERANT qu'il appartient à l'autorité municipale de prescrire les

mesures nécessaires pour assurer la sécurité sur la voie publique,

ARRETE

Article 1er : Objet

Un feu d'artifice est organisé par la municipalité le Mardi 14 Juillet 2026 Sur le parking en terre sis Petit Chemin de Bouc face à la Crèche.Article 2 : Stationnement

Le stationnement sera interdit sur les points suivants : - Petit Chemin de Bouc

- parking en terre face à la crèche

- Parking de la crèche

- MARDI 14 juillet 2026 de 10H00 à 23h30.

Article 3 : Circulation

La circulation sera interdite durant le feu d'artifice sur le

Petit Chemin de Bouc et la Route FABRE et André Malraux de 21h30 à 23h00.

La fermeture de la voie à la circulation sera effectuée par les forces de l'ordre Présentes sur place au moyen de véhicules.

Le public sera positionné à une distance de sécurité, elle se Fera en coordination avec l'artificier.

Article 4 :

Les Services Techniques Municipaux sont chargés de procéder à la mise en place et à l'entretien et de la signalisation réglementaire ainsi que les dispositifs nécessaires à l'application du présent arrêté qui, en outre, sera affiché sur site par leurs soins.

Article 5 :

Les animations seront sous l'entière responsabilité des organisateurs qui Devront s'assurer des conditions de sécurité et préventions des accidents. Ils devront avertir immédiatement l'autorité municipale des scènes de désordre, rixes ou querelles qui surviendraient au cours des manifestations. L'utilisation et la vente de pièces d'artifice sont expressément interdites. Le lancer d'œufs et de farine sera interdit sur les lieux de la manifestation de même que la présence de marchands ambulants de quelque nature que ce soit.

La sécurité incendie sera assurée par le comité communal des Feux de Forêt de Simiane-Collongue.

En cas d'intempéries présentant notamment un risque pour la sécurité des personnes, les organisateurs se réservent le droit d'annuler la manifestation sans report de date.

Article 6 :

Monsieur Le Maire, Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur L'Adjoint à la Sécurité, Monsieur le Chef de la Police Municipale, Monsieur Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Bouc Bel Air, Monsieur Le Commandant de la Caserne des Pompiers de Gardanne, Monsieur le Directeur des Services Techniques, sont chacun en ce qui le concerne, chargé de l'application du présent arrêté.Article 7 :

Ampliation du présent arrêté est transmise à :

Monsieur le Sous-Préfet.

Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Bouc Bel Air. Monsieur le Chef de Service de la Police Municipale.

Monsieur Le Commandant de la Caserne des Pompiers de Gardanne.

Notifiée à

Monsieur l'Adjoint à la Sécurité.

Monsieur le Directeur des Services Techniques.

Monsieur le représentant du CCFF de SIMIANE COLLONGUE.

Fait à SIMIANE-COLLONGUE, le 16 Juin 2026.

Le Maire

Philippe ARDHUIN