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Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - SEDG Conseil municipal du jeudi 6 avril Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
| SAINT-ÉTIENNE DU GRÈS ts Porte des Alpiles
Le 30 mars 2023
Convocation
du Conseil Municipal
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Jeudi 06 avril 2023 à 19 heures dans la Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 06 février 2023
Décisions du Maire
Désignation secrétaire de séance
FINANCES
1. Approbation du compte de gestion 2022
2. Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2022
3. Arrêt du compte administratif 2022
4. Affectation de résultats de clôture de l'exercice 2022
5. Vote des taux des taxes directes locales pour l'année 2023
6. Attribution des subventions aux associations pour l’année 2023 7. Vote du budget primitif 2023
8. Demande de subvention Conseil Départemental travaux de proximité — travaux communaux 2023
9. Demande de subvention Conseil Départemental travaux de proximité —- Aménagement des voies d'accès de l'éco-quartier Cours du Loup Pomeyrol
10. Demande de subvention au Conseil départemental 13 - Amélioration de la Forêt communale 2023
11. Demande de subvention au Conseil départemental sécurité publique — acquisition de barrières de sécurité BAVAA et d’un dispositif de vidéoprotection pour les Services Techniques 12. Demande de subvention au Conseil Départemental 13 aide à la transition énergétique - Aménagement voie verte avec carrefour sécurité Avenue de la Malautière 13. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhône - Etude de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du futur Pôle culturel
14. Demande de subvention à la DRAC PACA — extension des horaires de la bibliothèque dans la cadre du PCSES
15. Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du FIPDR : mise à niveau du système de vidéoprotection
16. Attribution d'une subvention et demande d'une aide financière au Conseil Départemental 13 dans le cadre de l'Opération façades
URBANISME
17. Approbation du Périmètre délimité des abords et lancement d'une enquête publique unique
æ Mairie - Place de l'Hôtel de Ville -13103 - SAIMIT-ÆTIENNE DU GRES
1 04 90 49 16 46 12 mairie@saintetiennedugres comFA SAINT-ÉTIENNE DU GRÈS
se Porte des Alpiles
CULTURE
18. Tarifs course landaise — feria des tauromachies 2023
19. Tarifs buvette manifestations 2023
RESSOURCES HUMAINES
20. Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet inférieur à 50%— surveillance du marché aux fruits et légumes
21. Création de trois emplois saisonniers — printemps/êté 2023
QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire, /
Jean MANGIO
m Mairie - Place de l'Hôtel de Ville -13103 - SAINTÉTIENINE DU GRÈS 7 04 90 49 ]6 46 r+ mairie@saintetiennedugres coin