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Ordre du Jour - SEDG Conseil municipal du mercredi 13 decembre a 18h30 ordre du jour
Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - SEDG Conseil municipal du mercredi 13 decembre a 18h30 ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Énergies,
æ Mairie - Place de l'Hôtel de Ville -13103 - SAINTÉTIENNE DU GRÈS # 04 90 49 16 46 & 04 90 49 06 28 mairie@saintetiennedugres.com
Le 8 décembre 2023
Réunion du Conseil Municipal
Mercredi 13 décembre 2023 à 18h30
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2023
Décisions du Maire
Désignation secrétaire de séance
FINANCES
1. Régularisations opérations comptables au compte 1068
2. Décision modificative n° 2 – Budget exercice 2023
3. Adoption des tarifs municipaux pour 2024
4. Attribution d’une subvention et demande d’aides financières au Conseil Départemental 13 dans le cadre de l’Opération façades
5. Attribution d’une subvention et demande d’aides financières au Conseil Départemental 13 dans le cadre de l’Opération façades
ADMINISTRATION GENERALE
6. Bons d’achat de fin d’année pour les agents municipaux, vacataires, enseignants et retraités
CULTURE
7. Mise à jour du projet culturel, scientifique, économique et social de la Commune de Saint Etienne du Grès pour l’année 2024
FONCIER
8. Transfert dans le domaine public des voies du lotissement Les Sansonnets + parcelle A02380
9. Cession des parcelles A2865 et A2870 - Future zone commerciale
URBANISME
10. Approbation des proposition de Zones d’Accélération de la production d’Energies Renouvelables (ZAENR)
RESSOURCES HUMAINES
11. Renouvellement du contrat de vacataire - ateliers pédagogiques pour l’année 2024 12. Création d’emplois au titre des avancements de grade pour l’année 2024 SAINT-ÉTIENNE DU GRÈS ee : Porte des Alpiles Le
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ECONOMIE
13. Dérogation d’ouverture dominicale pour les établissements de commerce de détail - année 2024
14. Vœu – Soutien à la chambre des Métiers et de l’Artisanat
QUESTIONS DIVERSES