Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du 01 06 22
Compte-Rendu - compte rendu du 27 01 22
Compte-Rendu - compte rendu du 16 01 23
Compte-Rendu - compte rendu du 20 02 23
Compte-Rendu - compte rendu du 22 06 22
Compte-Rendu - compte rendu 15 fevr 2022
Compte-Rendu - compte rendu 15 fevr 2022
Compte-Rendu - compte rendu du 05 04 23
Compte-Rendu - Compte rendu du 22 juin 2022
Procès Verbal - 2025 12 04 pv liste delib cm
Compte-Rendu - compte rendu du 15 06 22
Document publié le Mercredi 15 juin 2022 par la commune de Vignec.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 15 06 22)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
MAIRIE
DE
VIGNEC
65170
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2022
COMPTE-RENDU
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 1.6.2022
Le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 1° juin 2022 est approuvé à l'unanimité.
2. Aménagement Route du Pla d’Adet — Attribution des travaux
Le Conseil décide, à l'unanimité, d'attribuer le marché de réalisation des travaux d'aménagement piéton de la Route du Pla d'Adet à la Sté COLAS, pour un montant de 28 506,65 € HT.
3. Mise en place du temps partiel
Le Conseil décide, à l'unanimité, d'instituer le temps partiel pour les agents de la collectivité et qu'il appartiendra à l'autorité territoriale d'accorder les autorisations individuelles, en fonction des contraintes liées au fonctionnement des services, dans le respect des dispositions législatives, réglementaires et de la présente délibération.
Vignec, le 17 juin 2022
QT CL
Michel MILLET “Jean-Michel ISOART