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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Fridefont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1643552033 CR 2020 05 25)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Réunion du Conseil Municipal
Du 25 mai 2020 à 21 heures
L'an deux mille vingt et le vingt-cinq mai à 21 heures 00, l'assemblée régulièrement convoquée
le 19 mai 2020, s'est réuni en séance ordinaire dans la salle des fêtes sous la présidence de
Pierre CHASSANG, Maire.
Sont présents : Pierre CHASSANG, André FARGES, Adeline CHASSANY, Serge DUMAZEL,
Claude PORTAL, Mickaël COMBES, Pierre-Baptiste FABRE, Olivier GUILBOT, Laurent SALSON,
Gaëtan CHASSANY, Cécile MONTEIL
Secrétaire de séance : Adeline CHASSANY
Ordre du jour
Élection du maire
Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints
Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu
Fixation des indemnités du maire et des adjoints
Élection du maire
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, a pris la présidence de l’assemblée
(art.L.2122-8 du CGCT).
Résultat du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0
Nombre de suffrages blancs (article L.65 du code électoral) 1
Nombre de suffrages exprimés 10
Majorité absolue 6
Ont obtenu :
M. CHASSANG Pierre : 10 (dix) voix
M. CHASSANG Pierre a été proclamé maire et a été immédiatement installé. Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints
Le nouveau maire élu demande au conseil de fixer le nombre de poste d’adjoint en sachant
que ce dernier ne peut pas dépasser 3 postes.
Nombre de poste crée : 2
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0)
Sous la présidence de M. CHASSANG Pierre élu maire, le conseil procède à l’élection des
adjoints :
Élection du premier adjoint
Résultat du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0
Nombre de suffrages blancs (article L.65 du code électoral) 1
Nombre de suffrages exprimés 10
Majorité absolue 6
Ont obtenu :
FARGES André : 9 (neuf) voix
DUMAZEL Serge : 1 (une) voix
M. FARGES André a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.
Élection du deuxième Adjoint
Résultat du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de votants (enveloppes déposées) 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0
Nombre de suffrages blancs (article L.65 du code électoral) 2
Nombre de suffrages exprimés 9
Majorité absolue 6
Ont obtenu :
CHASSANY Adeline : 9 (neuf) voix (9)
Mme CHASSANY Adeline a été proclamée deuxième adjointe et immédiatement installée. Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu
Le maire donne lecture de la charte de l’élu local dont un exemplaire est remis à chaque
conseiller
Fixation des indemnités du maire et des adjoints
Le maire fait savoir qu’il y aurait lieu de fixer les indemnités de fonctions.
Il indique au conseil qu’il ne souhaite pas percevoir la totalité de son indemnité soit 25.50% de
l’indice 1027 (991.80 € brut / mois) mais 22.2 %.
Il explique que pour les adjoints l’indemnité maximale est de 9.9 % de l’indice 1027 (385.05 €
brut / mois) et demande au conseil de délibérer pour en fixer le montant.
Le conseil fixe l’indemnité des adjoints à 7.1 % de l’indice 1027
(Pour : 11 – Contre : 0 - Abstention : 0)
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.
Le Maire,
Pierre CHASSANG
André FARGES Adeline CHASSANY
Serge DUMAZEL, Claude PORTAL,
Mickaël COMBES, Pierre-Baptiste FABRE,
Olivier GUILBOT, Laurent SALSON,
Gaëtan CHASSANY, Cécile MONTEIL