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Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Bagnères-de-Luchon.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES 24 10 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Investissement et développement économique,
Affichée le : 31/10/2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/10/2024
Affaires communales
Affaires générales
1. Installation d’un nouveau conseiller municipal
Pas de vote. Le conseil municipal prend acte
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juillet 2024.
Approuvé
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024.
Approuvé
4. Information relative au régime de délégation.
Pas de vote. Le conseil municipal prend acte
Finances
5. DM N°2 au budget principal de la commune.
Approuvé
6. DM N°1 au budget DSP des Thermes.
Approuvé
7. Aide financière à la finalisation du projet de sentier pédagogique de Superbagnères. Approuvé
8. Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Passaire Musica ». Approuvé
9. Mandat spécial pour un déplacement à Paris.
Approuvé
10. Tarif et lieu de la bourse aux jouets.
Approuvé Ressources humaines
11. Modifications du tableau des emplois et des effectifs – emplois permanents : régularisation des délibérations de créations d’emplois.
Approuvé
Aménagement du territoire
12. Autorisation de signature de la convention pré-opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier d’Occitanie (EPFO).
Approuvé
Affaires golf
13. Convention de prestation de service entrainement au golf.
Approuvé
14. Cession à la commune de Bagnères-de-Luchon d’une parcelle située lieudit « Peyre Secades » jouxtant le terrain du golf appartenant à consorts Gouchan-Leveque. Approuvé
15. Tarifs golf 2024/2025.
Approuvé
16. Vente de bandeaux publicitaires.
Approuvé
Affaires centre équestre
17. Tarifs centre équestre 2024/2025.
Approuvé
18. DM N° 1 au budget du centre équestre.
Approuvé
19. Règlement intérieur du centre équestre.
Approuvé
20. Autorisation de vente d’un poney du centre équestre de Bagnères de Luchon. Approuvé
Affaires Era Caso
21. Approbation du compte de gestion 2023 du budget de l’EHPAD ERA CASO. Approuvé
22. Approbation de l’Etat Réalisé des Recettes et des Dépenses (ERRD) 2023 du budget de l’EHPAD ERA CASO.
Approuvé 23. Proposition d’affectation des résultats 2023 de l’EHPAD ERA CASO.
Approuvé
24. Approbation de l’Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2024 de l’EHPAD ERA CASO.
Approuvé
25. Correction des reports à nouveau de l’EHPAD ERA CASO.
Approuvé
26. Créances irrécouvrables de l’EHPAD ERA CASO.
Approuvé
27. Versement indemnités pour Mme la Directrice de l’EHPAD ERA CASO.
Approuvé
28. Questions diverses