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Déliberation - 2026 06 05 DELIBERATION 090 ADHESION ASSOCIATION 10 Jours Sans Ecrans
Document publié le Lundi 15 juin 2026 par la commune de Gex.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 05 DELIBERATION 090 ADHESION ASSOCIATION 10 Jours Sans Ecrans)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Collectivités territoriales,
Ref.
201 503 Berger-Levrault (1012)
Dé Feuillet n°164 VILLE DE
G ex 2026_090_DEL Envoyé en préfecture le 12/06/2026
Reçu en préfecture le 12/06/2026
Publié le EM
ID : 001-210101739-20260608-2026_090_DEL-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet : ADHÉSION A L'ASSOCIATION « 10 JOURS SANS ÉCRANS » (7.5)
L'an deux mille vingt-six, le 05 juin à 17 heures, le conseil municipal, légalement
convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de
Monsieur Patrice DUNAND, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents : 26
Nombre de conseillers votants : 33
Date de convocation du Conseil : 29 mai 2026
Date d'affichage de la convocation : 29 mai 2026
Présents: Monsieur DUNAND (maire), Mesdames GILLET, ZELLER, COURT, GIET et Messieurs PELLÉ,
VENARRE, DESAY, CRUYPENNINCK, REI (adjoints), Mesdames ASSENARE, LUZZI, BOUILLOT, PONTILLE, PELLETIER, GAYET-CHICHIGNOUD, MARTINEZ et Messieurs MORENO, PUGNET, ROBBEZ, LEVITRE, CADOUX, LOUHACHI, VAN VAEREMBERG, GALOYER, FILLION (conseillers).
Pouvoir :
Mme CETTIER donne pouvoir à Mme ZELLER,
Mme VANEL-NORMANDIN donne pouvoir à Mme ASSENARE,
Mme COSSARD donne pouvoir à M. CRUYPENNINCK,
Mme VUILLIOT donne pouvoir à M. LEVITRE,
Mme GERVIER donne pouvoir à Mme GILLET,
M. SIGAUD donne pouvoir à Madame LUZZI,
M. BOCQUET donne pouvoir à Mme GAYET-CHICHIGNOUD.
Secrétaire de séance élue à l'unanimité : Madame Dominique COURT.
Le conseil municipal,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU la délibération n° 2026_074_ DEL du 4 mai 2026 portant sur le projet éducatif de territoire pour la période 2026-2029,
VU la note de synthèse,
CONSIDÉRANT que toutes les écoles publiques de Gex participent au défi « 10 jours sans écrans » et l'intérêt pour la Commune d'adhérer à l'association éponyme,
Et après en avoir délibéré à l'unanimité,
> APPROUVE l'adhésion de la Commune de Gex à l'association «10 jours sans
écrans »,
> AUTORISE le maire ou un adjoint délégué à signer le devis correspondant et à engager le montant dans le budget communal, > AUTORISE le maire où un adjoint délégué à signer tous documents s'y rapportant.
Pour copie conforme,
Fait à Gex, le 08 juin 2026.
La secrétaire de séance,
Dominique COURT
Le maire soussigné certifie le caractère exécutoire de la
présente délibération, télétransmise à la Sous-
Préfecture de Gex le 12 juin 2026 et publiée sur le site
internet de la ville de Gex le 12 juin 2026.
Envoyé en préfecture le 12/06/2026
Reçu en préfecture le 12/06/2026
Publié le ER
ID : 001-210101739-20260608-2026_090_DEL-DE