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Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 05 12 odj cm 19052025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Droits de l'homme,
Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
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A l’attention des membres du conseil municipal
Mesdames et Messieurs les élus :
Vincent BERTOLDO
Annick BESSIERE
Nadège CETTOUR
Céline HUGUES
Pierre MICHEL
Boris MONNIER
Didier PACAUD
Nicolas ROSIN
Jean-François ROUSSOT
Rosans, le 12/05/2025
Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :
Lundi 19 mai 2025, à 17H00, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Signature des procès-verbaux - Approbation du procès-verbal du 7 avril 2025
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Adhésion aux services de Territoire d’Energie 05 pour la gestion des installations d’éclairage
public
5. Subventions aux associations
6. Convention de mise à disposition de la piscine du Camping des Rosières pour l’école de Rosans
7. 94e Rallye Monte-Carlo du 19 au 25 janvier 2026 – Accueil d’une Epreuve Spéciale
8. Fixation du taux de la taxe d’aménagement et les exonérations facultatives
9. Convention relative à la surveillance de la zone de baignade – SDIS 05
10. Mise à jour du tableau de classement des voies communales après enquête publique (chemin de Baudon)
11. Préparation de la mise à jour intégrale du tableau de classement des voies communales
12. Convention du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes
13. Modification de la durée de la convention de participation pour le risque prévoyance passant du 31/12/2025 au 31/12/2026
14. Ouverture d’un poste d’agent de maitrise à temps complet
15. Ouverture d’un poste d’agent technique à temps non complet
16. Décision Modificative – DM01 – Budget Principal Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
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17. Questions diverses
Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir
(exemplaire joint). Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.
Lionel TARDY,
Maire de ROSANS