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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 05 06 odj cm 13052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
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A l’attention des membres du conseil municipal
Mesdames et Messieurs les élus :
Vincent BERTOLDO
Annick BESSIERE
Nadège CETTOUR
Dominique GUEYTTE
Céline HUGUES
Pierre MICHEL
Boris MONNIER
Didier PACAUD
Nicolas ROSIN
Jean-François ROUSSOT
Rosans, le 06/05/2024
Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :
Lundi 13 mai 2024, à 18 H, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Signature des procès-verbaux - Approbation du procès-verbal du 5 avril 2024
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Périmètre de l’agglomération et déplacement du panneau d’agglomération
5. Subventions aux associations
6. Convention de mise à disposition de la piscine du Camping des Rosières pour l’école de Rosans
7. Adhésions pour l’année 2024 :
Communes Pastorales de la Région Sud Provence Alpes Côte d’Azur (ACP Région Sud PACA) CAUE des Hautes-Alpes
8. Convention relative à la surveillance de la zone de baignade – SDIS 05
9. Camping municipal Sainte Catherine de Rosans – avenant au contrat de prestations de services
10. Action culturelle en bibliothèque 2024 – demande de subvention au Département
11. Don de 300 € à la commune
12. Remboursement pour frais engagé par un agent pour le compte de la commune
13. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
14. Convention avec le Service d’aide à l’archivage et mise à disposition de personnel du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes
15. Convention d’adhésion au service prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes
16. Convention d’adhésion au service de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes
17. Questions diverses
Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir (exemplaire joint).
Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.
Lionel TARDY,
Maire de ROSANS