Ordre du Jour - 2022 12 12 odj cm19122022

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Ordre du Jour - 2022 12 12 odj cm19122022 Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Rosans. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 12 12 odj cm19122022)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Mairie de Rosans Place Raymond Hugues 05150 ROSANS  Tél. : 04-92-66-60-14   e-mail : mairie@rosans.fr  Site Internet www.rosans.fr

A l’attention des membres du conseil municipal

Mesdames et Messieurs les élus :

Vincent BERTOLDO

Annick BESSIERE

Nadège CETTOUR

Dominique GUEYTTE

Céline HUGUES

Pierre MICHEL

Boris MONNIER

Didier PACAUD

Nicolas ROSIN

Jean-François ROUSSOT

Rosans, le 12/12/2022

Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire

Madame, Monsieur,

J’ai le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :

Lundi 19 décembre 2022, à 17h00, à la salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie

Ordre du jour :

1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance

2. Signature des procès-verbaux

Approbation du procès-verbal du 24 octobre 2022

3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations

4. Installation de médecins dans la maison médicale de Rosans – Equipements – Demande de subventions

5. Rénovation du bâtiment de l’école - Audit énergétique – Programme ACTEE - Demande de subventions

6. Recensement INSEE : nomination d’un coordonnateur communal et d’agents recenseurs

7. Convention avec l’association Les Frimousses de deux vallées à Rémuzat – contribution financière

communale 2022/2023

8. Demande de subvention de l’association des commerçants et artisans du Rosanais

9. Participation financière sollicitée pour le 5ème salon de l’Elevage Haut-Alpin

10. Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 – budget

principal et budget annexe Eau

11. Questions diverses

Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir (exemplaire joint).

Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.

Lionel TARDY, Maire de ROSANS.