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Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 12 12 odj cm19122022)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Mairie de Rosans Place Raymond Hugues 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
A l’attention des membres du conseil municipal
Mesdames et Messieurs les élus :
Vincent BERTOLDO
Annick BESSIERE
Nadège CETTOUR
Dominique GUEYTTE
Céline HUGUES
Pierre MICHEL
Boris MONNIER
Didier PACAUD
Nicolas ROSIN
Jean-François ROUSSOT
Rosans, le 12/12/2022
Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :
Lundi 19 décembre 2022, à 17h00, à la salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Signature des procès-verbaux
Approbation du procès-verbal du 24 octobre 2022
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Installation de médecins dans la maison médicale de Rosans – Equipements – Demande de subventions
5. Rénovation du bâtiment de l’école - Audit énergétique – Programme ACTEE - Demande de subventions
6. Recensement INSEE : nomination d’un coordonnateur communal et d’agents recenseurs
7. Convention avec l’association Les Frimousses de deux vallées à Rémuzat – contribution financière
communale 2022/2023
8. Demande de subvention de l’association des commerçants et artisans du Rosanais
9. Participation financière sollicitée pour le 5ème salon de l’Elevage Haut-Alpin
10. Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 – budget
principal et budget annexe Eau
11. Questions diverses
Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir (exemplaire joint).
Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.
Lionel TARDY, Maire de ROSANS.