Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2025 01 31 compte rendu cm 27012025
Ordre du Jour - 2025 08 01 odj cm 11082025
Ordre du Jour - 2025 11 13 odj cm 17112025
Ordre du Jour - 2026 01 12 odj cm 19012026
Ordre du Jour - 2025 08 04 odj cm 11082025
Ordre du Jour - 2023 03 20 odj cm 27032023 vf
Ordre du Jour - 2022 07 01 odj cm08072022
Ordre du Jour - 2025 03 31 odj cm 07042025 vf
Ordre du Jour - 2024 01 08 odj cm 15012024
Compte-Rendu - 2025 11 20 compte rendu cm 17112025
Ordre du Jour - 2025 01 20 odj cm 27012025
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 01 20 odj cm 27012025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie de Rosans- 2 Place Raymond Hugues - 05150 ROSANS Tél. : 04-92-66-60-14 e-mail : mairie@rosans.fr Site Internet www.rosans.fr
Page 1 sur 1
A l’attention des membres du conseil municipal
Mesdames et Messieurs les élus :
Vincent BERTOLDO
Annick BESSIERE
Nadège CETTOUR
Céline HUGUES
Pierre MICHEL
Boris MONNIER
Didier PACAUD
Nicolas ROSIN
Jean-François ROUSSOT
Rosans, le 20/01/2025
Objet : Convocation au conseil municipal ordinaire
Madame, Monsieur,
J’ai donc le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal le :
Lundi 27 janvier 2025, à 18H00, salle du conseil - rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination d’un(e) secrétaire de séance
2. Signature des procès-verbaux - Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2024
3. Actes signés par le Maire dans le cadre de ses délégations
4. Aménagement du centre-bourg - Actualité
5. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Alimentation en Eau Potable, d’Assainissement Collectif ou d’Assainissement Non Collectif de l’année 2023 (RPQS)
6. Redevance sur la consommation d’eau potable, redevance pour performance des réseaux d’eau potable et redevance pour performance des systèmes d’assainissement pour l’année 2025
7. Mise en vente lot 4 appartements au Grand Pré - Avis sur une offre
8. Résidence d'action culturelle et scientifique, demande de subvention
9. Territoire d'énergie 05 - Modification statutaire
10. Questions diverses
Je compte sur votre présence mais si vous ne pouvez y assister, merci de donner votre pouvoir
(exemplaire joint). Dans l’attente, recevez mes plus sincères salutations.
Lionel TARDY,
Maire de ROSANS