Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 12 mars 2025
Conseil Municipal - affichage cm 9 avril 2025
Conseil Municipal - CM du 12 février 2018
Compte-Rendu - cr cm 02 décembre 2019
Compte-Rendu - CR CM 08 12 2025
Convocation - convocation cm 24 mars 2025 affichage
Procès Verbal - PV seance CM du 08 12 2025 pour affichage
Déliberation - Deliberations CM 12 mars 2025
Compte-Rendu - CR CM 20 mars 2026
Compte-Rendu - cr cm 17 mars 2021 1
Conseil Municipal - affichage cm 12 Mars 2025
Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune d'Arces.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affichage cm 12 Mars 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
D’ARCES SUR GIRONDE
1,Cote de La Volette
17120 ARCES SUR GIRONDE
Tél 05 46 90 71 06
Mail : mairie@commune-arces-sur-gironde.fr
RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la SALLE DES ASSOCIATIONS
Le MERCREDI 12 MARS 2025
à 19 heures 00.
Affiché le 03 Mars 2025
ORDRE DU JOUR
- Application de la fongibilité des crédits budgétaires- nomenclature comptable M57
- Approbation du Compte Financier Unique 2024
- Affectation du résultat de l’année 2024 de la section de fonctionnement
- Vote de subventions aux associations année 2025
- Adhésion à la convention cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-
Maritime
- Protection Sociale Complémentaire Santé obligatoire au 1er janvier 2026- réalisation d’une mise en concurrence pour sélection d’organismes d’assurances visant à la conclusion d’une convention de participation, mission confiée au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime - Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Demande d’autorisation de passage du 48ème rallye « Dunes et Marais » sur la territoire communal
- Fêtes et manifestations mai 2025- fête de l’aillet-
- Questions diverses
Le Maire,
Joëlle BOULON