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Document publié le Jeudi 5 novembre 2020 par la commune de Lafrançaise.
Lien du pdf (Déliberation - oj cm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Justice et droit,
Date 29 octobre 2020
Commune LAFRANCAISE
Titre Conseil Municipal
Le Maire de Lafrançaise informe ses administrés que la prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le jeudi 5 novembre 2020 à 19 heures 00 précises dans la salle des fêtes, pour délibérer sur les affaires énoncées dans l’ordre du jour. Je vous remercie de bien vouloir vous munir d’un masque.
ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de la séance du 1° octobre 2020
Informations Décisions
Rapports annuels assainissement collectif et individuel
Rapport annuel eau potable
Tarifs assainissement
OGEC école Sainte-Marie
Proposition d’un règlement intérieur
Marché d’assurances 2021-2024
PLU -— Transfert de compétence
. Personnel
. Rapport d’observations définitives de la CRC
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