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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil municipal du 13 novembre 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Verrie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil municipal du 13 novembre 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Banque, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
13 NOVEMBRE 2025
Information N°1 : APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2025
AFFAIRES GÉNÉRALES
AFFAIRE N°1 : DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
FINANCES
AFFAIRE N°2 : CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE POUR LE LOTISSEMENT COMMUNAL "LES BOIS" (CHAMBRETAUD)
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
RESSOURCES HUMAINES
AFFAIRE N°3 : DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - CHOIX DU GRADE APRÈS RECRUTEMENT
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
ANNEXE :
- ANNEXE 01 : TABLEAU DES EMPLOIS
AFFAIRES GÉNÉRALES
AFFAIRE N°4 : ACQUISITION D'UNE LICENCE IV - RESTAURANT AUBERGE DE L'ISLE Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
AFFAIRE N°5 : RAPPORT ANNUEL DE L’ÉLU MANDATAIRE A L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES, CONSEIL D’ADMINISTRATION ET/OU A L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DE LA SOCIÉTÉ VENDÉE-EXPANSION SPL AU TITRE DE L’EXERCICE 2024 Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
ANNEXE :
- ANNEXE 01 - RAPPORT DE L'ÉLU MANDATAIRE - EXERCICE 2024
AMÉNAGEMENTS ET INFRASTRUCTURES
AFFAIRE N°6 : CONCESSION D'AMÉNAGEMENT AVEC ORYON - ROCHE MOLIVE - COMPTE-RENDU D'ACTIVITÉ À LA CLÔTURE (CRACL) 2024
Rapporteur : Monsieur Olivier ROY
ANNEXE : - ANNEXE 01 - COMPTE-RENDU ANNUEL 2024
AFFAIRE N°7 : ACQUISITION DE LA PARCELLE A 1411 LA ROUSSIÈRE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°8 : AUTORISATION DU RECOURS À L'ACTE ADMINISTRATIF POUR L'ACQUISITION DE LA PARCELLE A 1411 LA ROUSSIÈRE
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°9 : ACQUISITION DE LA PARCELLE A 1412 LA ROUSSIÈRE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°10 : AUTORISATION DU RECOURS À L'ACTE ADMINISTRATIF POUR L'ACQUISITION DE LA PARCELLE A 1412 LA ROUSSIÈRE
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°11 : ACQUISITION DES PARCELLES A 1415 ET 1416 LA ROUSSIÈRE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°12 : AUTORISATION DU RECOURS À L’ACTE ADMINISTRATIF POUR L’ACQUISITION DES PARCELLES A 1415 ET 1416 LA ROUSSIÈRE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°13 : ACQUISITION DE LA PARCELLE 048 D 1077 L'AURAIRE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
ANNEXE :
- ANNEXE 01 - PLAN L'AURAIRE
AFFAIRE N°14 : AUTORISATION DU RECOURS À L'ACTE ADMINISTRATIF POUR L'ACQUISITION DE LA PARCELLE 048 D 1077 - L'AURAIRE
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°15 : ACQUISITION DE PARCELLES LIEU-DIT L'AURAIRE - BERNARD ROY Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
FINANCES
AFFAIRE N°16 : AUTORISATION DU RECOURS À L'ACTE ADMINISTRATIF POUR L'ACQUISITION DE PARCELLES LIEU-DIT L'AURAIRE - BERNARD ROY Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AMÉNAGEMENTS ET INFRASTRUCTURES
AFFAIRE N°17 : ACQUISITION DE PARCELLES 048 D 316, 548 ET 1099 L'AURAIRE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°18 : AUTORISATION DU RECOURS À L'ACTE ADMINISTRATIF POUR L'ACQUISITION DES PARCELLES 048 D 316, 548 ET 1099 – L’AURAIRE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°19 : ACQUISITION DE PARCELLES 048 D 549 ET 1079 - L'AURAIRE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°20 : AUTORISATION DU RECOURS À L'ACTE ADMINISTRATIF POUR L'ACQUISITION DE LA PARCELLE 048 D 549 ET 048 D 1079 – L’AURAIRE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°21 : ACQUISITION DE PARCELLES LIEU-DIT L'AURAIRE - SOULLARD / THIERY Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°22 : AUTORISATION DU RECOURS À L'ACTE ADMINISTRATIF POUR L'ACQUISITION DE PARCELLES LIEU-DIT L'AURAIRE - SOULLARD / THIERY Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD