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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM20.02.2025
Procès Verbal - PROCES VERBAL – Conseil Municipal du 11 septembre
Procès Verbal - PROCES VERBAL – Conseil Municipal du 11 decembre 2
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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS Conseil Municipal du 11 de
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil municipal du 11 septembre 2025
Document publié le Jeudi 11 septembre 2025 par la commune de Verrie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil municipal du 11 septembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
11 SEPTEMBRE 2025
Information N°01 : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2025
AFFAIRES GÉNÉRALES
AFFAIRE N°1 : DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
AFFAIRE N°2 : APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS) Rapporteur : Madame Florence BORDERON
FINANCES
AFFAIRE N°3 : ATTRIBUTION DU MARCHE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE : DOMMAGES AUX BIENS - RESPONSABILITE GENERALE - PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
ANNEXES :
- RAPPORT D'ANALYSE DES OFFRES
- APPRÉCIATION DES PRESTATIONS DE GESTION
AFFAIRE N°4 : BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2025 Rapporteur : Monsieur Gérard DOUMENC
ANNEXE :
- PRÉSENTATION SIMPLIFIÉE DE LA DM
RESSOURCES HUMAINES
AFFAIRE N°5 : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATION D'EMPLOI Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
ANNEXE :
- TABLEAU DES EMPLOIS
AMÉNAGEMENTS ET INFRASTRUCTURES
AFFAIRE N°6 : ÉGLISE DE CHAMBRETAUD - ATTRIBUTION DE MARCHE - LOT N° 4 - MENUISERIE FERRONNERIE
Rapporteur : Monsieur Gérard DOUMENC
ANNEXES :
- RAPPORT D'ANALYSE DES OFFRES INCLUANT LE LOT 4 - DEL17-04-2025 DU 29.04.2024
- DEL05-07-2025 DU 03.07.2025
- DEL02-02-2024 DU 26.02.2024
AFFAIRE N°7 : PROGRAMME DE VOIRIE 2025
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
ANNEXE :
- RAPPORT D'ANALYSE DES OFFRES_VOIRES2025
AFFAIRE N°8 : INSTALLATION D'UNE LAVERIE LIBRE-SERVICE A CHAMBRETAUD - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC Rapporteur : Monsieur Gérard DOUMENC
ANNEXE :
- CONVENTION LAVERIE
AFFAIRE N°9 : DEMANDE DE SUBVENTION RÉGION - SALLE DE LA MARIÉE Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
AFFAIRE N°10 : ACQUISITION DE LA PARCELLE 048 D 535 - LES BOIS Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°11 : AUTORISATION DU RECOURS À L’ACTE ADMINISTRATIF POUR L’ACQUISION DE LA PARCELLE 048 D 535 – LES BOIS
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°12 : ACQUISITION DE LA PARCELLE 048 D 567 – L’AURAIRE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°13 : AUTORISATION DU RECOURS À L’ACTE ADMINISTRATIF POUR L’ACQUISION DE LA PARCELLE 048 D 567 – L’AURAIRE
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°14 : ACQUISITION DE LA PARCELLE 048 D 568 – L’AURAIRE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
AFFAIRE N°15 : AUTORISATION DU RECOURS À L’ACTE ADMINISTRATIF POUR L’ACQUISION DE LA PARCELLE 048 D 568 – L’AURAIRE
Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD