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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire du 01 04 21
Document publié le Jeudi 1 avril 2021 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire du 01 04 21)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
;
=”
République
Française
-
Département
de
Seine
et
Marne
ES
Ÿ
sus
Parafe
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
|
Conseillers
en
exercice
:
35
fées
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
|
Présents
:
26
RiAbsents
;
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1ER
AVRIL
2021
|
Pouvoirs
:
7
_
Votants
:
33
Convoqués
le
: 25
mars
2021
L'an deux mil vingt et un,
le 1° avril 2021
à vingt heures,
le Conseil Municipal de la Commune d'Ozoir-la-Ferrière, s'est réuni
à la salle HORIZON, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire. PRESENTS
:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Suzanne
BARNET,
Monsieur Cyril GHOZLAND,
Madame Chantal
BOURLON,
Monsieur Patrick SALMON,
Madame Marie-
Laure
MORELLI,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Esperance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Madame
Virginie
NOTTOLA,
Monsieur
Sylvain
MONTAUSIER,
Madame Béatrice LAINE, Monsieur Malek BENSAI, Madame Laëtitia DEVRIENDT Monsieur Bruno WITTMAYER. ABSENTS
EXCUSES
:
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Stephen
LAZERME,
Monsieur
Alain
CAPUSANO,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT,
Madame
Valérie
BOURGUIGNON, Madame Sandrine VLAHOFF, Monsieur Jean-Jacques TSANGA. POUVOIRS DE : Madame Josyane MELEARD
Monsieur Stephen LAZERME Monsieur Alain CAPUSANO Monsieur Jean-Pierre BARIANT Madame Valérie BOURGUIGNON Madame Sandrine VLAHOFF Monsieur Jean-Jacques TSANGA
Madame Chantal BOURLON Monsieur Cyril GHOZLAND Monsieur
Patrick
SALMON
Monsieur
Malek
BENSAI
Madame Béatrice LAINÈ Monsieur Bruno WITTMAYER Monsieur Bruno WITTMAYER
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Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
Conseil
Municipal
désigne
à
l'unanimité,
Madame
Christine
FLECK,
secrétaire de séance, en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il est
à
noter que
Madame
Isabelle
DUPUIT
est
partie
après
le
point
n°12
« Rapport
et
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2021
—
Budget
Location de Salles-Spectacles » et a donné son pouvoir à Monsieur Patrick SALMON Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière
Tel. : 01 64 43 35 35
43, avenue du Général de Gaulle
page 1
Fax : 01 64 40 33 13
BP 149 - 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex
www.mairie-ozoir-la-ferriere.fr NO ® 9 $
10. 11. 12. 13. 14. 15.
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République
Française
—-
Département
de
Seine
et
Marne
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il
—
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À
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auauss
Parafe
Le
conseil
municipal
a
procédé
à
l'installation
d'un
nouveau
membre
du
conseil
municipal
—
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT.
Le remplacement d'un conseiller municipal au sein des commissions municipales a été approuvé à l’unanimité.
L'avenant n°1
au contrat de Délégation du Service Public de l'Assainissement (DSP) — Intégration
de nouveaux ouvrages a été approuvé à l’unanimité. Le conseil municipal a pris acte du bilan des acquisitions et cession immobilières Année 2020. Les travaux d'entretien du Bois des Pins — Année 2021
ont été approuvés à l'unanimité.
Les travaux d'entretien du Bois Prieur — Année 2021
ont été approuvés à l’unanimité.
Le
remboursement
des
frais
de
restauration
scolaire
d'un
élève
scolarisé
sur
la
commune
de
Champs sur Marne a été approuvé à l’unanimité. La remise gracieuse au
régisseur titulaire de la
régie de recettes «
Service aux Usagers » a été
approuvée
par
:
Ÿ
26
Voix
Pour:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Monsieur
Stephen
LAZERME,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur Patrick VORDONIS,
Madame Christine
FLECK,
Monsieur Cyril
GHOZLAND,
Madame Suzanne
BARNET,
Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON,
Monsieur Jean-Claude DEBACKER,
Madame Marie-Laure
MORELLI,
Madame Isabelle
DUPUIT,
Monsieur Paulo SALGADO
LOPES,
Madame Anne-Marie CADART,
Monsieur
Frédéric
MARCOUX,
Madame
Esperance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Françoise
MILLET,
Monsieur
Alain
CAPUSANO,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Madame Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Bruno WITTMAYER,
Madame
Sandrine VLAHOFF,
Monsieur
Jean-Jacques
TSANGA.
Y
7
Abstentions
: Monsieur Jean-Pierre
BARIANT,
Madame
Virginie
NOTTOLA,
Madame
Valérie
BOURGUIGNON,
Monsieur Sylvain MONTAUSIER, Madame Béatrice LAINE, Monsieur Malek BENSAI, Madame Laëtitia DEVRIENDT.
Le
Conseil
Municipal
a
pris acte du
Rapport et Débat d'Orientation
Budgétaire 2021
— Budget
Principal, et a validé à l’unanimité, la tenue du débat sur la base de ce rapport, Le Conseil
Municipal
a
pris acte
du
Rapport et Débat d'Orientation
Budgétaire 2021
— Budget
Assainissement et a validé à l’unanimité la tenue du débat sur la base de ce rapport, Le
Conseil
Municipal
a
pris
acte du
Rapport et
Débat d'Orientation
Budgétaire 2021
— Budget
RPA et a validé à l’unanimité la tenue du débat sur la base de ce rapport, Le Conseil
Municipal
a
pris acte du
Rapport et Débat d'Orientation
Budgétaire 2021
— Budget
Location
de
salles-spectacles
et
a
validé
à
l’unanimité
la
tenue
du
débat
sur
la
base
de
ce
rapport, La mise à jour du tableau des effectifs des agents titulaires et contractuels sur postes permanents a été
adoptée
à
l’unanimité.
Le
remboursement
des
frais
de
repas
occasionnés
lors
de
déplacements
temporaires
pour
les
besoins du service a été adopté à l’unanimité. Le conseil municipal a pris acte du compte rendu des pouvoirs délégués
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 2 avril 2021
Le Maire,
Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière
Tel. : 01 64 43 35 35
43, avenue du Général
de Gaulle
page 2
Fax
: 01
64 40 33
13
BP
149 —- 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex
www.mairie-ozoir-la-ferriere.fr