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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire cm du 26 01 2017
Document publié le Jeudi 26 janvier 2017 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire cm du 26 01 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Budget,
République Française — Département de Seine et Marne
D \Ozoir-la-Ferrière 2017/.....
Parafe
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
| Conseillers en exercice :
| Présents
| Absents COMPTE RENDU SOMMAIRE
KE‘ss DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 JANVIER 2017 nvoqués le : 20 janvier 2017
L'an deux mil dix sept le vingt six janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Ozoir-la-Ferrière,
s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire.
PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD,
Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Monsieur Patrick
VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Cyril GHOZLAND,
Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric
MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame
Anne-Marie CADART, Madame Valérie BOURGUIGNON, Madame Marie-Laure MORELLI, Madame Isabelle
CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION.
ABSENTS EXCUSES : Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Jean-Claude
DEBACKER, Monsieur Emmanuel COUTHON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Karine SEBAHOUN, Monsieur
Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Arnaud ROBIN, Monsieur Charles KLINZING.
: ABSENTS NON EXCUSES : Monsieur Dominique LEBRETON, Madame Monique GRALL, Monsieur Bruno
WITTMAYER.
POUVOIRS DE : Madame Dominique BERNARD Monsieur Jean-François ONETO
Madame Sarah BENHAMOU Madame Edith TROUVE
Monsieur Jean-Claude DEBACKER Monsieur Jacques VERDIER
Monsieur Emmanuel COUTHON Madame Raymonde FARADE
Monsieur Ziain TADJINE
Madame Karine SEBAHOUN
Monsieur Christophe BOURGES
Madame Isabelle DUPUIT
Monsieur Arnaud ROBIN
Monsieur Charles KLINZING
Monsieur Stephen LAZERME
Madame Marie TISSIER
Madame Suzanne BARNET
Madame Josyane MELEARD
Madame Christine FLECK
Madame Isabelle CROS >
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Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l'unanimité, Madame Christine
FLECK, secrétaire de séance, en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière Tei. : 01 64 4335 35
43, avenue du Général de Gaulle Fax : 01 64 40 3313
BP 149 - 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex wuw.mairie-ozoir-la-ferriere.fr #
à ss République Française — Département de Seine et Marne
} \Ozoir-la-Ferrière À 20171...
Parafe
1) L'engagement financier préalable au vote du Budget Primitif 2017 — Autorisation de dépenses
d'investissement — Budgets Ville — Assainissement — Eau — Location de salles a été adopté à
l'unanimité.
2) La convention d'occupation temporaire du domaine public entre la commune et KOSC
Telecom suite à la cession des équipements constitutifs du réseau DSL par COMPLETEL
a été adoptée à l’unanimité.
3) Les travaux d'entretien du Bois des Pins — Année 2017 ont été adoptés à l'unanimité.
4) La coupe de bois sur des parcelles du Bois des Pins — Année 2017 a été adoptée à
l’unanimité.
5) La convention cadre entre la Ville d'Ozoir-la-Ferrière et son CCAS a été adoptée à
Funanimité.
6) La mise à jour du tableau des effectifs des agents titulaires et contractuels sur postes
permanents a été adoptée à l’unanimité.
£) Le Conseil Municipal a pris acte du compte rendu au Conseil de l'exercice des pouvoirs
délégués.
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 27 janvier 2017
Le Maire,
Jean-François ONETO.
Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière Tel. : 01 6443 3535
43, avenue du Général de Gaulle Fax : 01 64 40 33 13
BF 149 — 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex www.mairie-ozoir-la-ferriere.fr