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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cour-Cheverny.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 23 05 20)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
z
Samedi
23
mai
2020
ne
19h00
Convocation
: 19 mai
2020
Salle
des
Fêtes
de
Cour-Cheverny
Etaient
présents
:
M-T.
MOISAN,
F.
CROISSANDEAU,
E.
MARIER,
G.
KARPOFF,
G.
ROUSSAY,
N.
THUILLIER,
J. LOBROT,
A.
CHATILLON,
V.
LANCESSEUR,
A.
PARISOT,
M.
DUHAMELLE,
P.
COURTOIS,
F.
SELVA,
B.
DELOISON,
C.
RAVINEAU,
L.
BAILLON,
A.
CHÉRY,
L.
JOUANNEAU,
A.
DE
LESTRANGE,
N.
POTIER,
S.
CARTAULT,
P.
CHAMBRIER,
P.
RAVINEAU
Mme
Nicole
THUILLIER
a été
désignée
secrétaire
de
séance
Avant
d’ouvrir
la séance,
M.
le Maire
demande
l’autorisation
à son
Conseil
Municipal
de
tenir
la présente
séance
à
huis
clos,
en
raison
du
confinement
imposé
pour
lutter
contre
la
pandémie
liée
au
coronavirus.
Mme
MARIER
exprime
oralement
son
regret
de
n’avoir
pas
été
consultée
au
préalable
sur
cette
proposition.
Le
Conseil
Municipal
est
favorable
à cette
proposition
avec
22
« pour
»
et une
abstention
(M.
P.
RAVINEAU),
de
manière
à respecter
au
mieux
les
gestes
barrières
et les
distances
de
sécurité.
Puis,
M.
le
Maire
ouvre
la
séance
au
cours de
laquelle
le
Conseil
Municipal
en
procédant
à
l’appel
nominal
de
chaque
conseiller
municipal.
1°)
Election
du
Maire :
M.
le Maire
sortant
donne
la parole
à la doyenne
d’âge
du
Conseil
Municipal,
Mme
Marie-Thérèse
MOISAN,
en
vue
de
présider
l’élection
du
Maire.
Deux
assesseurs
volontaires
sont
alors
désignés
parmi
l’Assemblée
pour
veiller
au
bon
déroulement
de
cette
élection.
La
Présidente
demande
alors
aux
conseillers
municipaux
qui
le
souhaitent
de
déposer
leur
candidature
pour
la
fonction
de
Maire.
M.
François
CROISSANDEAU
annonce
sa candidature.
Avant
de
poursuivre
la
séance,
Mme
MARIER
déclare
à
son
tour
être
candidate
à
la
fonction
de
Maire
contre
M.
CROISSANDEAU
et demande
la parole
pour
donner
lecture
d’un
courrier justifiant
sa décision
:
François, Notre
thème
de
campagne
était,
rappelle
toi
« Ensemble,
Cour-Cheverny
va plus
loin
»
Dès
avant
l'élection
du
15 Mars
tu n'as
eu
de
cesse
de
dénigrer pour
tenter
de
mieux
régner.
Tu
n'as
eu
de
cesse
de
dénigrer
les
uns
auprès
des
autres
et vice
versa.
Tu
n'as
eu
de
cesse
de
tromper
ceux
qui
t'avaient fait
confiance.
Tu
oses
dire
dans
le village
que
les
anciens
élus
n'ont
eu
de
cesse
de
te poignarder
dans
le dos
!!!
Faux
!!I!
c'est
toi qui
a poignardé
ceux
qui
t'avaient fait
confiance
Ill
Tu
les
as
dégoutés
!!!
Pire,
tu
as
écœuré
bon
nombre
de
nouveaux
élus
qui
ont
découvert
tes
manières
de
Jaire. Tu privilégies
:
L’obscurantisme
et la duplicité
Nous
souhaitons
respecter
notre
engagement
de campagne
« Ensemble,
Cour-Cheverny
va plus
loin
»
À
tes choix,
nous
voulons privilégier
:
La
transparence
et la complicité
C'est pourquoi
nous
souhaitons pour
la Municipalité,
les
Courchoises
et les
Courchois
Avoir
une
autre
méthode
de
gouvernance
Aussi je propose
ma
candidature
au poste
de
Maire
de
Cour-Cheverny
Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de
la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com M.
CROISSANDEAU),
surpris
par
la situation
et les griefs
qui
lui sont
reprochés
par
Mme
MARIER,
propose
dans
un
premier
temps
de recevoir
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
ultérieurement
pour
pouvoir
s’expliquer.
Puis,
au
vu
de
la
tension
croissante
de
l’assistance,
il
déclare
être
profondément
déçu,
affirme
que
son
bureau
a
toujours
été
ouvert
pour
maintenir
le
dialogue
avec
son
équipe.
Il
estime
que
seule
Mme
MARIER
a
assuré
sa
fonction
de
1** Adjointe
durant
le mandat,
les
autres
adjoints
n’ayant
pas
« fait
leur
boulot
»
! Il déplore
également
le
manque
de
franchise
de
certains
colistiers,
dont
Mme
MARIER
et M.
CHATILLON.
Il évoque
aussi
la réception
de
plusieurs
lettres
anonymes
pendant
le
mandat
écoulé.
Ce
soir,
il
se
dit
persuadé
que
l’auteur
de
celles-ci
serait
présent
dans
la
salle.
Il
a
déposé
d’ailleurs
plainte.
Il
conclut
en
soulignant
que
si
l’assemblée
était
aujourd’hui
présente,
c’est
grâce
aux
courchois
qui
lui
ont
fait confiance
en
sa
qualité
de
tête
de
liste.
C’est
dans
ce
contexte
que
s’est
déroulé
le
1°
tour
des
élections
du
Maire
qui
a
eu
lieu
à
bulletin
secret:
Mme
JOUANNEAU
et
M.
CHATILLON
ont
procédé
au
dépouillement:
vidage
de
l’urne,
comptage
des
bulletins
présents,
dépouillement
et lecture
des
votes.
Résultats
du dépouillement
: 13
voix
pour
Mme
MARIER
et 10 pour
M.
CROISSANDEAU.
A
la
publication
des
résultats,
M.
CROISSANDEAU
confirme
sa
profonde
déception,
regrette
que
certains
élus
se
soient
laissés
« manipuler
», refuse
de
poursuivre
davantage
ce
débat
en
séance,
et précise
qu’il
« ne
restera
pas
dans
ce
Conseil
».
Mme
PARISOT
apporte
son
soutien
à
M.
CROISSANDEAU
en
dévoilant
qu’elle
ne
souhaite
plus
appartenir
à ce
Conseil
Municipal.
M.
LOBROT
intervient
également
en
affirmant
qu’il
n’a jamais
voulu
devenir
1° Adjoint.
Mme
Eveline
MARIER
est
élue
Maire
et s’installe
à la place
de
M.
CROISSANDEAU.
2°)
Détermination
du
nombre
des
Adjoints :
C’est
dans
ce
climat
de
tension
que
Mme
MARIER
a ensuite
proposé
aux
membres
de
l’Assemblée
de
fixer
à
5
le
nombre
des
Adjoints.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et par
18
voix
« pour
»
et
5
abstentions
(Mme
DUHAMELLE,
MM.
CROISSANDEAU,
KARPOFF,
LOBROT
et ROUSSAY),
-
Décide
de
fixer
à 5 le nombre
d’adjoints
3°)
Élection
des
Adjoints
:
Deux
listes
d’adjoints
sont
présentées
au
vote
: l’une
avec
5 noms
et la seconde
avec
6 noms.
Mme
MARIER
demande
à connaître
le
dépositaire
de
la
seconde
liste,
la
1°
ayant
été
remise
à
l’appui
du
courrier
que
l’élue
a
lu
avant
de
procéder
à
l’élection
du
Maire.
M.
CROISSANDEAU
rétorque
que
« ce
n’est
pas
prévu
dans
le règlement.
»
Les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue
sans
panachage,
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Puis
a
débuté
le
dépouillement.
À
l’appel
des
1ers
bulletins,
la
Directrice
des
Services
intervient
en
indiquant
que
la liste
constituée
de
6 adjoints
est
considérée
comme
un
bulletin
nul,
du
fait
que
la liste des
adjoints
ne
doit pas
contenir
plus
de noms
que
de postes
à pourvoir.
M.
CROISSANDEAU
décide
alors
de
quitter
la
salle,
à
19h40.
Il
est
suivi
par
Mme
DUHAMELLE
et
M.
ROUSSAY. En
fait,
il est
repéré
que
3
listes
d’adjoints
existaient,
mais
seulement
2
soumises
au
vote,
dont
une
était
invalide,
en
raison
de
la présence
de
6 noms.
-
_ Marier,
Selva,
Duhamelle,
Houssay,
Thuillier,
Lobrot
(soumise
au
vote,
mais
bulletin
nul)
-
Chatillon,
Lancesseur,
Selva,
Thuillier,
Baïllon
(liste
élue
avec
16
suffrages
favorables)
-
Marier,
Chatillon,
Duhamelle,
Baïllon,
Lancesseur,
Selva
(non
soumise
au
vote)
Résultats
du
dépouillement
: 16
voix
pour
la liste
conduite
par
M.
CHATILLON
(avec
5 noms)
6
bulletins
nuls
(5
pour
la
liste
conduite
par
Mme
MARIER,
suivi
de
M.
Selva
(contenant
6 noms)
et
1 liste
conduite
par
M.
CHATILLON
(rayée)
1 bulletin
blanc
(enveloppe
vide)
Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de
la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.fr
—
Site
: www.cour-cheverny.com La
liste
conduite
par
M.
CHATILLON
est
élue
avec
16
suffrages
favorables.
49)
Désignation
des
délégués
au
SIDELC
:
J
Mme
MARIER
indique
qu’il
convient
de
procéder
à la désignation
des
représentants
appelés
à siéger
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
de
Distribution
d’Energie
en
Loir-et-Cher
(SIDELC),
à raison
d’un
délégué
titulaire
et un
délégué
suppléant.
Mme
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
intéressés
par
le
suivi
des
questions
de
distribution
d'électricité
sur
le
territoire
communal
de
bien
vouloir
présenter
leur
candidature.
M.
KARPOFF
accepte
d’être
délégué
titulaire
et
M.
Brice
DELOISON,
délégué
suppléant.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
(soit
20),
M.
CROISSSANDEAU,
Mme
DUHAMELLE
et
M.
ROUSSAY
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
puisque
sortis
de
la
salle,
décide
de
nommer
:
+
Délégué
titulaire
:M.
KARPOFF
Guy
+
Délégué
suppléant
:M.
DELOISON
Brice
5°)
Désignation
des
délégués
au
SICOM :
Mme
MARIER
indique
qu’il
convient
de
procéder
à
la
désignation
des
représentants
appelés
à
siéger
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
de
Vidéo
Protection
(SICOM),
à
raison
de
2
délégués
titulaires
et
deux
délégués
suppléants. Mme
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
intéressés
par
le
suivi
des
questions
de
vidéo-
protection
de
bien
vouloir
présenter
leur
candidature.
-
LOBROT
Jacques
et
COURTOIS
Pascal
:Titulaires
- _
THUILLIER
Nicole
et
DELOISON
Brice
:Suppléants
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
(soit
20),
M.
CROISSSANDEAU,
Mme
DUHAMELLE
et
M.
ROUSSAY
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
puisque
sortis
de
la
salle,
décide
de
nommer
:
* 2
Délégués
titulaires
:
- M.
LOBROT
Jacques
- M.
COURTOIS
Pascal
+ 2
Délégués
suppléants
:
-
Mme
THUILLIER
Nicole
- M.
DELOISON
Brice
6°)
Lecture
de
la
Charte
de
l’Élu
local
Conformément
à
la
loi
n°
2015-366
du
31
mars
2015,
lors
de
la
première
réunion
du
conseil
municipal,
immédiatement
après
l'élection
du
maire
et des
adjoints,
le nouveau
maire
doit
donner
lecture
de
la charte
de
l'élu
local,
prévue
à l'article
L.
1111-1-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT).
Chaque
élu
était
en
possession
de
ladite
charte,
Madame
MARIER
donne
lecture
de
l’intégralité
de
la
charte
de
d’élu. L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
a été
levée
à 20
heures.
Cour-Cheverny,
le 5 juin
2020
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Nicole
THE
R
-….,
Eveline
MARIER
D
OV
Mairie
de
Cour-Cheverny
- 1 place
de
la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.chevemy@wanadoo.fr
— Site : wWww.cour-cheverny.com