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Procès Verbal - PV CM 05 03 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cour-Cheverny.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 05 03 20)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Transports,
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
5
mars
2020
mmune
d'Agglopolys
L’an
deux
mil
vingt
le
cinq
mars,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
COUR-
Nombre
de
CHEVERNY
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
Membres
22
présidence
de
Monsieur
François
CROISSANDEAU,
Maire.
en exercice Nombre
de
Etaient
présents
: M.
CROISSANDEAU,
Mmes
MARIER
et LANCESSEUR,
M.
LAMBIN,
Membres
18 | Mme
DUHAMELLE,
M. BAILLON,
Mmes
MOISAN
et THUILLIER,
MM.
CHATILLON,
présents
DELOISON,
Mme
RAVINEAU,
MM.
DE
LESTRANGE
et
GESCOFF,
Mme
CARTAULT,
Nombre
de
0
MM.
MARTIN,
DELATTRE,
RIGAULT
et KARPOFF
pouvoirs
Etaient
absents
: MM.
DRONNE,
GAILLARD,
NIVET,
Mme
MARGUERITTE
Nombre
de
=
votants
18
M.
LAMBIN
a
été
désigné
secrétaire
de
séance
Quorum des
12 |
Le
quorum
étant atteint,
la séance
publique
est ouverte,
séances Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 28
février
2020
Avant
d’ouvrir
la
séance
de
Conseil
Municipal,
M.
le
Maire
propose
de
réaliser
le
tirage
au
sort
des
6 jurés
d'assises
2021,
procédure
obligatoirement
publique.
Ont
été
tirés
au
sort
les
numéros
des
administrés
suivants,
inscrits
sur
la liste
électorale
générale,
arrêtée
au
28
février
2020 :
e
1%
tirage
: 0479,
BV
n°1
: GENDRIER
Alexandre ;
+ 2°%
tirage
: 0188
: BV
n°1
: BRELET
Philippe
;
° 3%
tirage
: 0277
: BV
n°2
: DE
LUCA
Vincent
;
+ A
tirage
: 0578
: BV
n°2
: KREZEL
Rémi ;
+ 5°
tirage
: 0995
: BV
n°1
: SANCOIS
Geneviève
épouse
ANANIAN ;
° 6%
tirage
: 0293
: BV
n°2
: DELEAGE
Jeanne
épouse
VAN
THUAN
;
Puis,
M.
le Maire
ouvre
la séance
et aborde
les
sujets
inscrits
à l’ordre
du jour
1.
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
31
janvier
2020
Le
Conseil
Municipal
approuve
le procès-verbal
de
la séance
du
31 janvier
2020
à l’unanimité.
2.
Décisions
prises
dans
le cadre
de
la délégation
N°2020-17
Mise
à
disposition
gratuite
de
la
salle
de
réception
de
la
Mairie
accordée
à
la
Fédération
des
Associations
Viticoles
le
lundi
17
février
2020
pour
l’organisation
d’un
Conseil
d’Administration
N°2020-18
Mise
à
disposition
gratuite
de
la
salle
de
réception
de
la
Mairie
accordée
à
l’association
« Oxygène
La
Grenouille
»
de
Cheverny
le
vendredi
10
avril
2020
pour
l’organisation
d’une
Assemblée
Générale
N°2020-19
Droit
de
préemption
urbain
non
exercé
sur
la propriété
appartenant
à la
SCI
TOMELINE
sise
116
rue
Nationale,
cadastrée
section
AI
n°
232,
d’une
superficie
de
521
m2.
N°2020-20
Droit
de
préemption
urbain
non
exercé
sur
la
propriété
appartenant
à M.
et
Mme
FOURNIER
Wilfrid,
sise
17
et
19
route
de
Bracieux,
cadastrée
section
AB
n°
161
à
164,
229
et 231,
d’une
superficie totale de 2 067
m2.
Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de
la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com N°2020-21
Une
modification
n°3
au
Marché
d’aménagement
du
Centre
Bourg,
lot
1,
a
été
signée
avec
l’entreprise
COLAS
CENTRE-OUEST,
sise
à
la
Chaussée-St-Victor
(41260),
en
raison
de
l'intégration
de
la réfection
du
carrefour
de
la
rue
Nationale
avec
la
rue
Félix
Faure,
dans
le cadre
de
la phase
2 de
l’opération.
Le
montant
de
cet
avenant
s’élève
à
+
20
758,94
€
HT,
soit
24
910,73
€
TTC,
soit
+2,67%
du
montant
initial
du
marché.
N°2020-22
Droit
de
préemption
urbain
non
exercé
sur
la
propriété
appartenant
à
Mme
AUBINEAU
Françoise,
sise
20
voie
des
Châtains,
cadastrée
section
AC
n°
19,
d’une
superficie
totale
de
4616
mn.
N°2020-23
Deux
avenants
ont
été
signés
avec
les
Établissements
LERAY,
sis
à Mainvilliers
(28300),
dans
le
cadre
de
la révision
annuelle
des
tarifs
prévue
aux
contrats
de
location,
de
maintenance
et de
fournitures
de
consommables
pour
trois
copieurs
municipaux.
L’augmentation
signifiée
par
le
présent
avenant
représente
1,9%
des
prix
actuellement
en
vigueur,
qu’il
s’agisse
des
coûts
de
copies
ou
de
la maintenance
du
matériel.
N°2020-24
Un
bon
de
commande
a été
signé
avec
l’Imprimerie
FABREGUE,
sise
à
St-Yrieix-La
Perche
(87500),
pour
la
fourniture
annuelle
d’enveloppes
munies
du
logo
communal.
Le
montant
de
la
commande
s’établit
à
1 236,77
€ TTC
N°2020-25
Droit
de
préemption
urbain
non
exercé
sur
la
propriété
appartenant
aux
Consorts
DOMENC,
sise
28
rue
du
Clos
de
la Borderie,
cadastrée
section
AI
n°227,
d’une
superficie
totale
de
669m2.
N°2020-26
Droit
de
préemption
urbain
non
exercé
sur
la propriété
appartenant
aux
Consorts
PRENAT,
sise
2
ter
voie
des
Châtains,
cadastrée
section
AC
n°s
165,
166,
169
et
171,
d’une
superficie
totale
de
1 124
m2.
20-36
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2019
Budget
Principal
«
Commune
»
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
+ Après
avoir
pris
connaissance
du
budget
primitif
de
l'exercice
2019
et
des
décisions
modificatives
qui
s'y rattachent,
il apparaît
que :
« Le
compte
de
gestion
n’est
pas
conforme
au
compte
administratif
car
les
opérations
de
la
Décision
Modificative
n°2
en
date
du
6 décembre
2019
n’ont
pas
été
comptabilisées
par
la Trésorerie
en
2019.
Le
compte
de
gestion
2019
ne
peut
plus
être
modifié.
»
+ Après
avoir
pris
connaissance
des
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
du
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
des
bordereaux
de
titres
de
recettes,
des
bordereaux
des
mandats,
du
compte
de
gestion
dressé
par
le Trésorier
Principal
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l'état
de
l'Actif,
l'état
du
Passif,
l'état
des
restes
à recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer.
+ Après
s'être
assuré
que
le Trésorier
Principal
a repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2018
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a procédé
à toutes
les opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
M.
le Maire
explique
que
le
Trésorier
a omis
de
prendre
en
compte
la DM
n°2
votée
par
le
Conseil
Municipal
lors
de
sa
séance
du
6
décembre
2019.
Toutefois,
cette
délibération
avait
été
prise
dans
le
cas
où
une
insuffisance
de
crédits
serait
apparue
au
chapitre
65
dans
le
courant
du
mois
de
décembre
2019.
Ce
ne
fut
pas
le
cas!
Par
conséquent,
la DM
n°2
n’aura
aucune
incidence
sur
le résultat
de
l’exercice
2019.
L’oubli
de
la Trésorerie
n’aura
donc
aucune
conséquence
néfaste
sur
le résultat
2019,
d’où
l’autorisation
délivrée
par
les
services
préfectoraux
en
amont
de voter
les comptes
de gestion
et de résultat 2019
du
Budget
principal
« Commune
».
Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de
la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com Considérant
l'exactitude
du
Compte
1. 2. 3.
Statuant
sur l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1% janvier
2019
au 31
décembre
2019,
y compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire
;
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
du
budget
de
l'exercice
2019
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et budgets
annexes
;
Statuant
sur
la comptabilité
des valeurs
inactives
;
Déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2019
par
le
Trésorier
Principal,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
aucune
autre
observation
ni
réserve
de
sa
part.
Arrivée
de
M.
Jean-Louis
MARTIN,
Conseiller
Municipal
délégué
20-37
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2019
Budget
Annexe
«
Transports
Scolaires
»
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
+
Après
avoir
pris
connaissance
du
budget
primitif
de
l'exercice
2019
et
des
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
des
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
du
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
des
bordereaux
de
titres
de
recettes,
des
bordereaux
des
mandats,
du
compte
de
gestion
dressé
par
le
Trésorier
Principal
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l'état
de
l'Actif,
l'état
du
Passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer.
Après
s'être
assuré
que
le
Trésorier
Principal
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2018
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Considérant
l'exactitude
du
Compte
:
4. 5. 6.
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1° janvier
2019
au
31
décembre
2019,
y compris
celles
relatives
à la journée
complémentaire ;
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
du
budget
de
l'exercice
2019
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et budgets
annexes
;
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Le
déficit
de
fonctionnement
est
compensé
par
une
subvention
de
fonctionnement
du
Budget
Principal
Commune Déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2019
par
le
Trésorier
Principal,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
NOTE
DE
PRESENTATION
BREVE
ET
SYNTHETIQUE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2019
Le
cadre
général
du
compte
administratif
L'article
L.
2313-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
prévoit
qu'une
présentation
brève
et
synthétique
retraçant
les
informations
financières
essentielles
est
jointe
au
compte
administratif
afin
de
permettre
aux
citoyens
d'en
saisir
les
enjeux.
La
présente
note
concernant
la
commune
de
Cour-Cheverny
sera
disponible
sur
le
site
internet
de
la
commune. Le
Compte
Administratif
2019
retrace
l’ensemble
des
dépenses
et
des
recettes
réalisées
par
la
commune
entre
le
1° janvier
et le 31
décembre
2019.
Il devrait
être
en
concordance
avec
le Compte
de
Gestion
établi
par
le Trésorier.
Le
Compte
Administratif
2019
est
mis
au
vote
de
la
présente
séance
de
Conseil
Municipal.
Il
pourra
être
consulté
sur
simple
demande
à l’accueil
de
la mairie
aux
heures
d'ouvertures
de
la Mairie,
ainsi
que
sur
le
site de la Commune
: https://www.cour-cheverny.com/ Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de
la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.
fr — Site
: www.cour-cheverny.com Le
budget
d’une
commune
est
structuré
en
sections
: la
section
de
fonctionnement
qui
permet
de
gérer
les
affaires
courantes
et le quotidien
et la section
d’investissement
qui
a vocation
à préparer
l'avenir.
A.
BUDGET
PRINCIPAL
: COMMUNE
I.
La
section
de
fonctionnement
a)
Généralités La
section
de
fonctionnement
regroupe
l'ensemble
des
dépenses
et
des
recettes
nécessaires
au
fonctionnement
courant
et récurrent
des
services
communaux.
L'écart
entre
le volume
total
des
recettes
de
fonctionnement
et
celui
des
dépenses
de
fonctionnement
constitue
l'autofinancement,
c'est-à-dire
la
capacité
de
la
commune
à financer
elle-même
ses
projets
d'investissement
sans
recourir
nécessairement
à un
nouvel
emprunt.
b)
RECETTES
de
fonctionnement
Les
recettes
de
fonctionnement
correspondent
aux
sommes
encaissées
au
titre
des
prestations
fournies
à
la
population
(cantine,
garderie,
locations
de
salles...),
aux
impôts
locaux,
aux
dotations
versées
par
l'Etat,
à diverses
subventions,
ainsi
qu’aux
revenus
des
immeubles
communaux
(loyers).
RECETTES
CA
2018
CA
2019
Evolution
R.013 |
Atténuation
de
charges
28
717
€
13
585
€
-47,31%
R.70
|
Vente
de
produits
231
505
€
246
707
€
6,6%
R.73
|
Impôts
et taxes
1377
344
€
1 414
486€
2,7%
R.74
|
Dotations,
subventions
703
863
€
706
834
€
0,42%
R.75
|
Autres
produits
gestion
courante
28
859€
31388
€
8,76%
R.76
|
Produits
financiers
0€
0,44
€
0
R.77
|
Produits
exceptionnels
1315€
5765
€
338,4%
R.040 |
Opérations
d'Ordre
entre
section
-
€
230406
€
0
Total
RECETTES
2 371
604
€
2 421
069
€
2,09%
Recettes
réalisations
2019
: 2
421
069
€
M
R.70
EH
R.73
M
R.74
"R.75 M
R.76
M
R.77
BW
R.040
Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com On
peut
noter
une
augmentation
de
l’ensemble
des
recettes
de fonctionnement
et une
réduction
des
arrêts maladie
de longue
durée
puisque
les remboursements
ont été réduits
de moitié.
DEPENSES
de
fonctionnement
Les
dépenses
de
fonctionnement
sont
constituées
par
les
salaires
du
personnel
municipal,
l'entretien et la consommation
des
bâtiments
communaux,
les achats
de matières
premières
et de
fournitures,
les prestations
de
services
effectuées,
les subventions
versées
aux
associations
et les
intérêts
des
emprunts
à payer.
DEPENSES
CA
2018
CA
2019
Evolution
D.011 |
Charges
à caractère
général
745
606
€
686
173€
-0,01%
D.012 |
Charges
de
personnel
1 050
976
€
1 056
265
€
0,87%
D.014 |
Atténuation
des
produits
10
575
€
8 467
€
-
4,87%
D.65
|
Autres
charges
gestion
courante
210
097
€
211
189€
0,94%
D.66
|
Charges
financières
47
548
€
41
929
€
-3,46%
D.67
|
Charges
exceptionnelles
5
803€
925
€
-
82,86%
D.042 |
Opérations
d'Ordre
entre
section
3
539€
5 902
€
89,37%
Total
DEPENSES
2 074
144
€
2 010
850
€
-3,14%
Réalisations
Dépenses
2019 # D
011
Charges
à caractère
général
&
D
012
Charges
de
personnel
M
D
014
Atténuation
des
produits
5
D
65
Autres
charges
gestion
courante
M
D
66
Charges
financières
#
D
67
Charges
exceptionnelles
#
D
042
Opérations
d'Ordre
entre
sections
52,5%
du
budget
de
fonctionnement
est
consacré
à
la rémunération
du
personnel
ainsi
qu’aux
charges
afférentes. La
fréquentation
de
l’accueil
périscolaire
et
du
centre
de
loisirs
a
été
en
nette
hausse
sur
2019.
Par
conséquent,
les
recettes
liées
à
l’augmentation
des
effectifs
ont
augmenté.
Cependant,
les
normes
d’encadrement
des
enfants
sont
très
draconiennes
et
ont
obligé
la
commune
à
recourir
à
des
recrutements
contractuels.
Au
31
décembre
2019,
29
agents
étaient
employés
par
la commune.
Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de
la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com d)
Fiscalité
Locale
En
2019,
les taux
des
impôts
locaux
étaient
les
suivants
:
- Taxe
d’habitation
: 14,5
% ;
- Taxe
sur
le foncier
bâti
: 22,00
% ;
- Taxe
sur
le foncier
non
bâti
: 45,72
%.
Le
produit
de
la fiscalité
locale
en
2019
s'élève
à
1 010
543
euros.
e)
Les
dotations
de
l'Etat
La
dotation
globale
de
fonctionnement
(DGF)
est
la principale
dotation
versée
par
l’État
à la commune.
Après
une
forte période
de baisse
depuis
2013,
elle s’est stabilisée
à 417
503
€ en 2019.
II.
La
section
d'investissement
a)
Généralités Le
budget
d'investissement
prépare
l'avenir.
Contrairement
à la
section
de
fonctionnement
qui
implique
des
notions
de
récurrence
et
de
quotidienneté,
la
section
d'investissement
est
liée
aux
projets
de
la
commune
à
moyen
et/ou
long
terme.
Elle
concerne
des
actions,
dépenses
ou
recettes,
à
caractère
exceptionnel.
L'investissement a
trait à tout
ce
qui
contribue
à accroître
le patrimoine
de
la commune.
b)
RECETTES
d'investissement
Elles
se
composent
principalement
de
la taxe
d’aménagement
(15
668
€),
le fonds
de
compensation
de
la
TVA
(43
797
€),
les
subventions
d'investissement
perçues
en
lien
avec
les
projets
d'investissement
retenus
et l’emprunt.
-
RECETTES
CA
2018
CA
2019
Evolution
R.10
Dotations,
fonds
divers
et
410
691
€
413
540
€
0,69%
réserves
K.13
Subventions
d'investissement
69
594
€
169
592
€
143,69%
R.16
Emprunt
et dettes
assimilées
8 000
€
200
800
€
241,00%
R.040/041 |
Opérations
d'Ordre
entre
section
93
541
€
|
5 902
€
-148,00%
Total
RECETTES
581
826
€
789
834
€
35,75%
Réalisations
recettes
2019
: 789
834
€
#
R.10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
B
R.13
Subventions
d'investissement
&
R.16
Emprunt
et
dettes
assimilées
#
R.040/041
Opérations
d'Ordre
entre
section
Mairie
de
Cour-Cheverny
- 1 place
de la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com c)
DEPENSES
d'investissement
Il
s’agit
des
dépenses
faisant
varier
durablement
la
valeur
ou
la
consistance
du
patrimoine
de
la
collectivité.
Il
s'agit
notamment
des
acquisitions
de
mobilier,
de
matériel,
d'informatique,
de
véhicules,
de
biens
immobiliers,
d'études
et de travaux
soit sur des
structures
déjà
existantes,
soit sur des
structures
en
cours
de
création.
DEPENSES
CA
2018
CA
2019
Evolution
D.13
Subvention
investissement
13
497
€
0
D.16
Emprunt
et dettes
assimilées
192
061
€
190
437
€
-0,85%
D.20
Immo
incorporelles
(sauf 204)
1227€
1517€
23,63%
D.204
Subventions
équipement
versées
45
719€
23
903
€
-01,27%
D.21
Immo
corporelles
140
154€
132
647
€
-5,66%
D.23
Immo
en
cours
160
499
€
554
132
€
245,26%
D.040/041 |
Opérations
d'Ordre
90
002
€
2304€ |
-380,63%
Total
DEPENSES
643
159
€
904
940
€
40,7%
La
forte
hausse
des
dépenses
d’investissement
en
2019
est essentiellement
due
aux
travaux
de
la phase
1
du
Centre
Bourg,
phase
la plus
onéreuse
de
l’opération
d’aménagement
du
Cœur
de
Village.
Réalisations
dépenses
2019
: 904
940
€ 5 D.13 # D.16 M D.20 B D.204 BH D.21 5 D.23 & D.040/041
d)
Etat de la dette Le
remboursement
du
capital
des
emprunts
en cours
de la commune
représente
190
437,34
€ en 2019.
L’encours
de
la
dette
total
de
1
834
127
€
au
31
décembre
2019,
soit
632
€
par
habitant,
722
euros
au
niveau
national
pour
les
communes
de
la même
catégorie
démographique
(communes
de
2
000
à 3
499
habitants).
Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de
la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com 20-38
Approbation
du
Compte
Administratif
2019
Budget
Principal
«
Commune
»
M.
le
Maire
est
invité
à sortir
de
la
salle
du
Conseil
Municipal.
En
effet,
il ne
peut
participer
à
l’approbation
de
sa
propre
gestion
communale,
étant
signataire
de
l’ensemble
des
dépenses
et
recettes
de
l’exercice
comptable
écoulé.
Par
conséquent,
le
Conseil
Municipal,
réuni
sous
la présidence
de
Madame
Eveline
MARIER,
1°
Adjointe,
délibère
sur
le
Compte
Administratif
2019,
dressé
par
le Maire,
qui
présente
les
résultats
suivants : Section
de
Fonctionnement
* Dépenses
..............................
2 010
849,87
€
*
Recettes
.............................
2
421
068,93
€
* Résultat
de
l'exercice
2019..........
410
219,06
€
*
Excédent
de
l’exercice
2018...
187
037,20
€
* Résultat
de
clôture
cumulé
2019
…
597
256,26
€
Section
d'Investissement
* Dépenses
..................................
904
940,04
€
* Recettes
...................................
789
834,58
€
*
Excédent
de
l'exercice
2019............
-115
105,46
€
* Déficit
de
l’exercice
2018...
-154
227,72
€
* Déficit
de
clôture
cumulé
2019
...…
-269
333,18
€
Le
montant
des
réalisations
2019
présenté
ci-dessus
est
différent
de
celui
calculé
par
le
Trésorier,
dans
son
compte
de
Gestion
2019.
En
effet,
« Le
compte
de
gestion
n’est
pas
conforme
au
compte
administratif
car
les
opérations
de
la Décision
Modificative
n°2
en
date
du
6
décembre
2019
n’ont
pas
été
comptabilisées
par
la
Trésorerie
en
2019.
Or,
le
compte
de
gestion
2019
ne
pouvait
plus
être
modifié.
»
Madame
Eveline
MARIER
propose
donc
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
Compte
administratif 2019
du
budget
« Commune
» tel que
présenté
ci-dessus.
Malgré
cette
différence,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
Compte
administratif
2019
du
Budget
Principal
« Commune
».
B. BUDGET
ANNEXE
: TRANSPORTS
SCOLAIRES
I.
La
section
de
fonctionnement
a)
RECETTES
de
fonctionnement RECETTES
CA
2019
Répartition
R.74
Remboursement
chauffeur
bus
7703
€
61%
R.77 |
Produits
exceptionnels
5 000€
39%
Total
RECETTES
12
703
€
Temps
de
travail
de
l’agent
estimé
à
12/35°"°
sur
36
semaines
d’école.
Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de
la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com b)
DEPENSES
de fonctionnement
DEPENSES
CA
2019
Répartition
D.011
|
Charges
à caractère
général
16
516€
11%
D.042 |
Opérations
d'Ordre
entre
section
5 000
€
23%
Total
DEPENSES
21
516€
IL.
La
section
d'investissement
a)
RECETTES
d'investissement
RECETTES
CA
2019
Répartition
Art.
2763
|
Créances
sur
collectivité
publique
5
700€
26%
R.040/2815
Opérations
d'Ordre
entre
section
5 000
€
23%
R.041
Opérations
patrimoniales
11
400
€
51%
Total
RECETTES
22
100€
b)
DEPENSES
d’investissement
DEPENSES
CA
2019
Répartition
D21
Immo
corporelles
0
D.040
Opérations
d'Ordre
entre
section
4750
€
29%
D.041
Opérations
patrimoniales
11
400
€
71%
Total
DEPENSES
16
150
€
20-39
Approbation
du
Compte
Administratif
2019
Budget
Annexe
«
Transports
Scolaires
»
Monsieur
le Maire
est invité
à sortir
de
la salle
du
Conseil
Municipal.
En
effet,
il ne
peut
participer
à
l’approbation
de
sa
propre
gestion
communale,
étant
signataire
de
l’ensemble
des
dépenses
et
recettes
de
l’exercice
comptable
écoulé.
Madame
Eveline
MARIER,
1**
Adjointe,
prend
la
parole
et
présente
le
Compte
Administratif
2019. Section
de
Fonctionnement
Æ
DÉPENSES.
sara
srssanaenes
21
516,02
€
*%
Recettes...........................
12
703,03
€
*%
Résultat
de
l’exercice
2019...
-8
812,99
€
*%
Excédent
2018..................
419,43
€
*%
Résultat
de
clôture
2019...
- 8 393,56
€
Section
d'Investissement *%
Dépenses...........................
16
150,00
€
*%
Recettes...........................…
22
100,00
€
*%
Résultat
de
l’exercice
2019...
5 950,00
€
*%
Excédent
2018....................
40
089,17
€
*%
Résultat
de
clôture
2019.........…
46
039,17
€
Les
montants
2019
présentés
ci-dessus
sont
identiques
aux
résultats
calculés
par
le Trésorier,
dans
son
compte
de
Gestion.
Mme
MARIER
rappelle
que
l’excédent
d’investissement
résulte
de
la
subvention
d’équipement
reçue
d’Agglopolys
déclenchée
par
l’achat
d’un
nouveau
bus
scolaire
en
2016.
Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de
la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.fr
—
Site
: www.cour-cheverny.com En
revanche,
la
section
de
fonctionnement
est
déficitaire.
Le
remboursement
du
salaire
du
chauffeur
par
Agglopolys
ne
suffit
pas
à
couvrir
les
dépenses
d’entretien,
de
réparation
et
d’assurance
du
bus
scolaire.
De
plus,
afin
de
ne
pas
créer
une
nouvelle
régie
dans
ce
budget
annexe,
les
recettes
provenant
des
familles
pour
lesquelles
les
enfants
empruntent
le
bus
sont
versées
directement
au
Budget
principal
« Commune
»
Il est
demandé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d’approuver
le
Compte
Administratif
2019
du
Budget
annexe
« Transports
Scolaires
»
Le
Compte
administratif
2019,
Budget
annexe
« Transports
Scolaires
»
est
approuvé
à
l’unanimité
par
les
membres
présents
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
CROISSANDEAU
réintègre
la salle
des
délibérations.
20-40
Bilan
des
acquisitions
et
cessions
pour
l’année
2019
Monsieur
le
Maire
expose
que,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2241-1
du
CGCT,
le
bilan
des
acquisitions
et
cessions
opérées
sur
le
territoire
d'une
commune
de
plus
de
2
000
habitants
par
celle-ci,
donne
lieu
chaque
année
à une
délibération
du
conseil
municipal.
Ce
bilan
sera
annexé
au
compte
administratif de
la Commune.
Pour
l’année
2019
:
+
Droit
de
préemption
-
48
DIA
(Déclarations
d’Intention
d’Aliéner)
ont
été
déposées
au
guichet
de
la Mairie
de
Cour-Cheverny.
Aucune
préemption
n’a
été
réalisée
en
2019
par
la Commune.
+
Acquisitions
amiables
à
Terrain
: Achat
d’une
parcelle
cadastrée
AC
n°178
et sise
au
2
bis
voie
des
Châtains
en
vue
de
revenir
à
la superficie
initiale
du
chemin
rural
n°38,
pour
un
montant
de
4
830
euros.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à prendre
acte
du
bilan
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
2019
qui
lui
est
soumis
ci-dessus.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et
à l'unanimité,
décide:
“
d'approuver
le
bilan
des
acquisitions
et
des
cessions
immobilières
de
l'année
2019
tel
que
présenté
ci-dessus,
"
d'annexer
ce
bilan
au
Compte
Administratif
de
l'exercice
2019
du
Budget
Principalk
Commune»
Commissions
communautaires :
Les
comptes-rendus
des
diverses
commissions
communautaires
étaient
annexés
à la note
de
synthèse.
M.
le
Maire
explique
que
l’élaboration
du
PLUi-HD
en
est
à
la
phase
de
détermination
des
différents
zonages.
En
raison
des
prochaines
élections
municipales,
le
projet
n’est
pas
arrêté,
de
manière
à permettre
aux
nouveaux
élus
d’intégrer
les
groupes
de
travail
rapidement
et
de
donner
leur
avis
sur
ce
futur
document. Sur
ce
dossier,
M.
le
Maire
précise
avoir
sollicité
un
report
auprès
d’Agglopolys
pour
la
remise
des
tableaux
recensant
les
bâtiments
implantés
en
zones
A
et
N,
repérés
par
les
élus,
et
qui
pourraient
être
concernés
par
un
éventuel
changement
de
destination
à l’avenir.
Ce
tableau
était
à remettre
pour
le
14
mars,
veille
des
élections
! Ce
repérage
aura
lieu
après
les
élections.
A
ce
titre,
M.
CHATILLON
propose
de
constituer
rapidement
un
petit
groupe
d’élus
qui
sillonnera
la
campagne
courchoise
afin
de
repérer
et
lister
ces
bâtisses.
Elles
correspondent
souvent
à
d’anciennes
exploitations
agricoles
abandonnées,
pour
lesquelles
certaines
constructions,
obligatoirement
closes
et
Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de
la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com couvertes,
pourraient
être
transformées
en
habitation.
À
défaut
de
ce
repérage
inscrit
sur
le PLUïi-HD,
les
propriétaires
concernés
ne
pourront
plus
transformer
leurs
bâtiments
agricoles
en
habitation.
Ils
deviendront
de véritables
ruines.
En
revanche,
il est
interdit
de
démolir
entièrement
un
bâtiment
en
vue
de
le reconstruire
ensuite.
M.
DELOISON
précise
qu’un
changement
de
destination
de
locaux
est parfois
difficile
à enregistrer.
Celui-
ci ne
pourra
être
répertorié
sur
le PLUi-HD
qu’à
la seule
condition
que
l’exploitation
agricole
ne
puisse
être
reprise. Mme
DUHAMELLE
demande
ce
que
pourraient
devenir
les
poulaillers
situé
voie
des
Châtains,
ils tombent
en
ruine.
M.
le Maire
explique
qu’ils
sont
amiantés
et qu’il
est
donc
difficile
de
les
recycler.
De
plus,
cette
propriété
ne
sera
jamais
classée
en
zone
constructible,
car
trop
éloignée
du
Centre
Bourg.
De
plus,
elle
constituerait
une
« extension
à construire
», opération
impossible
dans
le PLUi-HD.
M.
LAMBIN
propose
de
demander
une
prise
en
charge
à Agglopolys
pour
la
démolition
et
la
dépollution
du
site,
comme
la
communauté
d’Agglomération
l’a
fait
pour
la
friche
de
Truffaut
à Vineuil.
Du
coup,
Mme
MOISAN
évoque
la possibilité
d’y
installer
ensuite
des
panneaux
solaires,
si cela
est autorisé.
Effectivement,
M.
le
Maire
estime
qu’il
faudrait
faire
valoir
l’enjeu
touristique
du
projet,
à l’identique
de
ce
qui a
été réalisé
pour
l’implantation
d’une
station-service
en
bord
de
Loire.
Affaires
diverses
+
+
Prévision
des
Prochaines
séances
de
Conseil
Municipal
après
les
élections
municipales
2020 :
- 20
mars
2020
(Installation
du
Nouveau
Conseil
Municipal
: élection
du
Maire
et des
Adjoints)
Travaux
Centre
Bourg,
phase
2
(de
l’église
à
la
route
de
Fougères)
: M.
BAILLON
est
très
satisfait
de
la
progression
des
travaux.
Les
délais
prévus
seront
respectés,
malgré
2
jours
d’intempéries
ajoute
M.
CHATILLON. M.
BAILLON
précise
que
la terre
des
plantations
sera
livrée
le
lendemain,
vendredi
6
mars.
La
route
sera
donc
ré-ouverte
à
la
circulation
vendredi
soir
comme
prévu.
Mme
RAVINEAU
regrette
que
l’entreprise
retenue
pour
la
plantation
des
espaces
verts
ait
été
absente
aux
dernières
réunions
de
chantier.
Avec
le
responsable
des
espaces
verts
de
la
commune
Thierry
GERVAIS,
l’élue
a
proposé
une
liste
de
plantes
et
d’arbustes
à implanter.
Elle
aimerait
savoir
si
l’entreprise
en
a tenu
compte
et où
en
est
le dossier.
Elle
sera
peut-être
présente
à la réunion
de
chantier
du
lendemain
matin.
Enfin,
l’ensemble
des
travaux
sera
bien
terminé
le 20
mars
comme
annoncé.
MM.
BAILLON
et
LAMBIN
ont
eu
des
retours
très
encourageants
de
la
part
des
commerçants
sur
l’avancement
des
travaux
et
le
projet
d’aménagement.
Tous
s’accordent
à
dire
qu’ils
sont
très
reconnaissants
du
travail
effectué
par
la
Commune
et
de
la
beauté
obtenue
du
centre
bourg
pour
les
habitants
et les touristes.
La
boulangerie
BRELET
va
réintégrer
ses
locaux
dès
lundi
prochain,
après
s’être
installée
quelques
semaines
avenue
de
la République.
M.
DELOISON
rapporte
qu’il
lui
a
été
fait
remarquer
plusieurs
fois
que
la
boule
en
béton
devant
la
pharmacie
était gênante,
en
raison
de
sa non
détection
par
le détecteur
de
recul
présent
sur
les véhicules.
M.
BAILLON
est
d’accord
et propose
de
l’enlever
pour
la remplacer
par
une
quille
qui
sera,
elle,
repérée
par
le détecteur. Remerciements
d’élus
:
+ L’ordre
du jour
étant
terminé,
de
même
que
l’énonciation
des
affaires
diverses,
M.
Pierre
LAMBIN,
3ème
Adjoint,
souhaite
prendre
la parole.
Ne
souhaitant
pas
reconduire
son
mandat
d’élu
pour
raisons
personnelles,
M.
LAMBIN
souhaite
néanmoins
faire
part
de
sa
reconnaissance
pour
ces
six
années
de
travail
constructives
et
collectives,
que
ce
soit
envers
ses
collègues
de
l’équipe
municipale
ou
envers
la plupart
du
personnel
communal.
L’Élu
déclare
avoir
apprécié
cet investissement,
le travail
réalisé
et souhaite
une
bonne
continuation
à
tous
ceux
qui
relèveront
le défi
dès
le
15
mars
prochain,
sachant
qu’une
seule
liste
est
annoncée.
Il termine
en
invitant
les
membres
de
l’assemblée
délibérante
à partager
un
copieux
apéritif
qu’il
a
généreusement
apporté. Mairie
de Cour-Cheverny
- 1 place
de
la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone
: 02.54.79.96.38
- Fax
: 02.54.79.28.58
- E-mail
: mairie.cour.cheverny@wanadoo.fr
— Site
: www.cour-cheverny.com + À
son
tour,
M.
Georges
DELATTRE
remercie
le
Conseil
Municipal
de
l’avoir
accueilli
pendant
quelques
mois
seulement,
suite
à
la
démission
de
deux
colistiers
inscrits
sur
la
liste
2014.
Il
a
également
apprécié
cette
mission,
même
s’il
ajoute
désirer
que
l’avenir
permette
une
égalité
de
traitement
des
écoles
primaires,
publique
et privée.
M.
le
Maire
répond
que
la
Commune
s’est
toujours
efforcée
de
permettre
à
tous
les
courchois
de
conserver
la liberté
de
choix
de
leur école,
mais
que
les opérations
d’investissement
(construction
d’un
préau
par
exemple)
ne
sont
pas
du
ressort
de
la collectivité
publique.
Mme
MARIER
précise
qu’il
sera
toujours
informé
des
aides
accordées
s’il
continue
de
siéger
au
bureau
de l’école
Saint-Louis.
+ Enfin,
M.
Jean-Louis
MARTIN,
Conseiller
Municipal
délégué
à
la
sécurité,
remercie
lui-aussi
avec
émotion,
son
intégration
dans
la
majorité
municipale,
bien
qu’issu
de
la
liste
adverse,
même
s’il
reconnaît
que
les
débuts
ont
parfois
été
difficiles
et que
le travail
n’a
pas
manqué.
La
séance
est
levée
à 20
h12
mns.
Cour-Cheverny,
le 9 mars
2020
Le
Secrétaire,
ue
Le
Maire,
Pierre
LAMBIN_-
François
CROISSANDEAU
#7
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