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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - Liste des deliberations 5)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Environnement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES « CŒUR DE LOZERE »
DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 18 OCTOBRE 2023
N° Délibération Objet Vote
8305-2023-151 Rapport d'activité Eau Assainissement 2022 Unanimité
8306-2023-152 Rapport d'activité gestion des déchets 2022 Unanimité
8307-2023-153 Rapport d'activité hébergement Le Chalet - Exercice 2022 Unanimité
8308-2023-154 Communication des décisions prises en vertu de la délégation de pouvoir reçue Unanimité
8309-2023-155 Modification des statuts de la Communauté de communes Cœur de Lozère Unanimité
8310-2023-156 Subventions Fonds d'Etat filière boues – Station d’épuration Chapitre à Mende Unanimité
8311-2023-157 Subvention d'équipement Office de Commerce opération 'What else' 23 voix pour et 2 voix
contre
8312-2023-158 Convention de prestation de service - ville de Mende - service jeunesse Unanimité
8313-2023-159 Attribution d’une subvention au titre du Fonds de Solidarité pour le Logement Unanimité
8314-2023-160 Attribution subvention exceptionnelle à la CMA Unanimité
8315-2023-161 Budget annexe Locaux Pro Badaroux - Examen et vote DM n.1 Unanimité