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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNAUTE DE COMMUNES « CŒUR DE LOZERE »
DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 10 MARS 2023
N° Délibération Objet Vote
7944/2023-8 Débat d'Orientations Budgétaires 2023 Approuvé
7945/2023-9 Désaffectation et déclassement de la parcelle AL353p Approuvé
7946/2023-10 Dispositif exceptionnel artisans boulangers - crise énergétique Approuvé
7947/2023-11 Approbation de la dotation annuelle Lozère Développement - Exercice 2023 Approuvé
7948/2023-12 Approbation de la convention d'adhésion au service "Energies collectivités" de Lozère Energie Approuvé
7949/2023-13 Comité de programmation LEADER 2023-2027 - Désignation de représentants amenés à siéger Approuvé
7950/2023-14 Approbation de l'avenant au contrat de prévoyance maintien de salaire et décès Approuvé
7951/2023-15 Adhésion à la charte d'engagement des employeurs publics lozériens Approuvé
7952/2023-16 Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire Approuvé
7953/2023-17
Convention de mise à disposition de personnel de la
Ville de Mende auprès de la Communauté de
Communes Cœur de Lozère
Approuvé
7954/2023-18
Installation classée pour la protection de
l'Environnement - Société Environnement Massif
Central - Avis sur l'enquête publique
Approuvé
7955/2023-19 Restauration du petit patrimoine - Commune du Born - Dépôt d'une autorisation d'urbanisme Approuvé
7956/2023-20
Convention de mise à disposition d'un terrain à la
Communauté de Communes et ENEDIS - Lou
Chaousse
Approuvé
7957/2023-21
Convention d'une servitude d'enfouissement de
réseaux entre la Communauté de Communes et
ENEDIS - Lou Chaousse
Approuvé