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Déliberation - RECAP 02 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bagard.
Lien du pdf (Déliberation - RECAP 02 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Changement climatique, Handicap et inclusivité,
MAIRIE de BAGARD
159, Route d'Alès - 30140 BAGARD
# 04.66.60.70.22. &
04.66.60.61.97.
Envoyé en préfecture le 01/03/2024
Reçu en préfecture le 01/03/2024
Publié le 01/03/2024 S L Gr
ID : 030-213000276-20240228-RECAP_02_24-DE
LISTE DES DELIBERATIONS
Du CONSEIL MUNICIPAL
N° de OBJET VOTE
DELIBERATION
2024_02_01 Approbation de la modification n°1 du PLU
Rapporteur :
T. BAZALGETTE
2024 _02_02 Signature d’une convention de reversement de la Taxe
Rapporteur : d'aménagement sur le secteur de Plambel au profit d’Alès
T. BAZALGETTE Agglomération
2024_02_03 Demande d'autorisation pour solliciter une subvention Fonds Vert :
Rapporteur : climatisation des écoles et installation de panneaux
T. BAZALGETTE photovoltaïques en autoconsommation collective
2024_02_04 Demande d'autorisation pour solliciter une subvention Fonds Vert :
Rapporteur : installation de panneaux photovoltaïques en autoconsommation
T. BAZALGETTE collective sur les bâtiments communaux
2024_02_05 Demande de subvention: associations communale et extra-
Rapporteur : communales
D. MAURIN
Affiché et mis en ligne le .... février 2024