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Déliberation - RECAP DELIB
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bagard.
Lien du pdf (Déliberation - RECAP DELIB)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Budget,
Envoyé en préfecture le 03/02/2026
Reçu en préfecture le 03/02/2026 9
Publié le S L
ID : 030-213000276-20260128-RECAP_2026_01-DE
DEPARTEMENT DU GARD
ARRONDISSEMENT D’ALES
CANTON D’ALES 1
COMMUNE DE BAGARD
CONSEIL MUNICIPAL du 28 JANVIER 2026
L'an deux mille vingt-six et le vingt-huit du mois de janvier à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune de Bagard, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Thierry BAZALGETTE, Maire.
Etaient Présents: : BAZALGETTE Thierry, BENIRBAH Dahbia, ROUSSEL Yves, VEZY Anne, BINAND Marianne, MAURIN Daniel, LOBIER Monique, FRONT Marie-Joséphine, MAZY Annie, DESTRUEL Benjamin, MAZUC Chantal, HAUTION Jean-Michel, BENOI Bruno, BERNARD Clémence, TALARON Christophe, GAY Sandrine, CLAUZEL Cyril, CARLE Pierre
Etaient absents représentés :
Etaient absents non représentés : SOENEN Bernard, FREVILLE Franck, ANESI Joëlle
Nombre de membres en exercice : 21
Nombre de membres Présents : 18
Nombre de procurations : 0
Nombre de votants : 18
Nombre d'absents non représentés : 3
Secrétaire de séance : VEZY Anne
Date de la convocation : 23 janvier 2026
Ouverture de la séance : 19h02
Clôture de la séance : 19h40
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N° de DELIBERATION OBJET VOTE
2026_01_01 Avenant n°3 à la promesse de convention de fortage du | UNANIMITE
Rapporteur : T. BAZALGETTE | 27/04/2017 avec Heidelberg Materials France Granulats 2026_01_02 Ouverture anticipée de crédits d'investissements avant le | UNANIMITE Rapporteur : C. TALARON vote du budget 2026
2026_01_03 Rapport annuel 2024 dur le prix et la qualité du service | UNANIMITE Rapporteur : M. LOBIER public de prévention et de gestion des déchets
2026_01_04 Convention de participation au FSL au titre du 8ème | UNANIMITE Rapporteur : T. BAZALGETTE | PDALHPD
2026_01_05 Approbation de la modification n°2 du PLU UNANIMITE Rapporteur : T. BAZAGETTE
2026_01_06 Convention de partenariat avec la Fondation 30 millions | UNANIMITE Rapporteur : T. BAZALGETTE | d'Amis —- année 2026
2026_01_07 Modification de la durée hebdomadaire d'un poste de | UNANIMITE Rapporteur : T. BAZALGETTE | travail d'un adjoint administratif
DECISIONS DU MAIRE OBJET
2025-25 Décision modificative n°3
La secrétaire de séance,
Anne VEZY C
Affiché et mis en ligne le