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Document publié le Mardi 14 janvier 2025 par la commune d'Esserts-Blay.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 01 Liste Deliberations cm 20.01.2025 PUBLICATION)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE
D" ESSERTS - BLAY
(SAVOIE )
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Esserts-Blay
Le vingt janvier deux mille vingt-cinq à dix-huit heures, le conseil municipal régulièrement convoqué, s'est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de M. Raphaël THEVENON, maire.
Présents : M. Jean-Paui BOCHET adjoint, Mme Sylviane TRAVERSIER adjointe, Mme Marguerite RUFFIER, adjointe, M. Bernard PÉRONNIER adjoint, M. Pierre MEINDER, M. David LASSIAZ, Mme Denise GAUDICHON, M. Christophe COMBREAS, M. Maurice MERCIER, Mme Marie- Ange RODRIGO, Mme Marie-Christine FECHOZ, M. David TARTARAT-BARDET, M. Philippe SAGANEITI, conseillers municipaux, formant la majorité des membres en exercice.
Absents : Mme Marie-Ange RODRIGO (excusée), Mme Marie-Christine FECHOZ pouvoir de vote à Mme Sylviane TRAVERSIER, M. Christophe MERCIER, conseillers municipaux
Secrétaire : M. Bernard PÉRONNIER
Nombre de membres en exercice 15
Nombre de membres présents 12
Nombre de membres absents excusés 2
Nombre de membres absents non excusés 1
Pouvoirs de vote 1
Nombre de membres votants 13
Date de la convocation 14 janvier 2025
Date d'affichage de la convocation Mairie : 15 janvier 2025
site internet : 15 janvier 2025
Les délibérations suivantes inscrites à l’ordre du jour ont été prises à l'unanimité des membres présents et représentés :
DÉLIBÉRATION 2025-001 — Restructuration du secteur église-monument aux morts — décision d’attribution du marché et autorisation du maire à consulter les banques pour contracter un emprunt
Après analyse des offres, les entreprises suivantes ont été retenues : Lot 1 : VRD et terrassement, réseaux, voirie, E.V. : SERTPR-EUROVIA Lot 2 : Terrasse et métallerie, charpente, portail, barrières : JF PROMETAL
DÉLIBÉRATION 2025-002 — Restructuration du secteur église-monument aux morts - demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Page 1 sur 2 DÉLIBÉRATION 2025-003 — avenant à la convention d'adhésion à la mission référent déontologue élu
suppression de la participation forfaitaire annuelle de 10 € par élu, à compter du 1° janvier 2025.
Le secrétaire de séance, Le maire, Bernard PÉRONNIER Raphaël THEVENON
4
Affiché à la mairie le 2 & JAN. 207
Publié sur le site internet de la commune www.esserts-blay.fr, le2 4 JAN, 2075
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