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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Beaume Drobie - C 202509 086 election vice presidents)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 09/09/2025
Reçu en préfecture le 09/09/2025
Publié le 09/09/2025 ST
,
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE ID : 007-240700302-20250902-C 202509 086 1-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES Du PAYS BEAUME-DROBIE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
N°C-202509-086
Du 2 septembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le deux du mois de septembre, à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle polyvalente de Ribes, sous la présidence de Monsieur DEYDIER BASTIDE Jean-Marc,
pour le Président décédé le 1% vice-président.
Etaient présents : WALDSCHMIDT Pascal, THIBON Jean François, DUCROS Loïc, LASTELLA Carole, GONTIER Philippe, PANTOUSTIER Brigitte DEYDIER-BASTIDE Jean-Marc, CHASTAGNIER Geneviève, PLANET Olivier, ROUSTANG Yves, AUZAS Vincent, LAPORTE Jean-Pierre, CARRIER Martine,
POUGET TIRION Dominique, DILANN Nicole, BERRES Thierry, MARCHAL Yannick, BOISSIN Eric, MOZZATTI Albert, GALLET Françoise, GOUBE Julien, COULANGE François, DUCLOUX Sébastien, ROMEDENNE Séverine, BALAZUC Christian, AUDIBERT François, PIC Gabriel, SALEL Matthieu, CHABANE Francis, CHOTIN Marie Hélène, PIERRARD TEYSSIER Nadine, L'HERMINIER Raoul, TALAGRAND Michel, PARMENTIER Luc, PRANDI Patrice, CHENOT Lorraine, MAZILLE Didier, MANFREDI VIELFAURE Pascale, FAURE Alexandre.
Pouvoir : PANTOUSTIER Brigitte (pouvoir de LACOUR Gladie), PRANDI Patrice (pouvoir de BELVA Nathalie).
Ont participé : ALLANO Marie Claude
Nombre de conseillers en exercice : 41
Nombre de conseillers présents : 39 Pouvoir : 2
Date de la convocation 25 août 2025
A été élu secrétaire : DUCROS Loïc
Le quorum étant atteint, le Conseil Communautaire peut délibérer.
OBJET : ELECTION DES VICE-PRESIDENTS
Suite à la délibération n° C-202509-085 du 2 septembre 2025, fixant le nombre des vice-présidents, le Président, invite le Conseil Communautaire à procéder à l’élection des 8 vice-présidents.
Le Président, invite le Conseil Communautaire à procéder à l’élection du 1er vice-Président.
Se sont portés candidats :
o DEYDIER BASTIDE Jean Marc
1°" tour de scrutin
Il est ensuite procédé au vote à bulletin secret.
Le dépouillement du vote à l’issue du 1° tour de scrutin a donné les résultats suivants :
oO Inscrits : 41
O Votants : 41
O Blancs et nuls : 7
© Nombre de suffrages exprimés : 34
Oo Majorité absolue : 18
Ont obtenu :
o DEYDIER BASTIDE Jean Marc 34 voix
Monsieur DEYDIER BASTIDE Jean Mare, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 1° Vice- Président et immédiatement installé dans ses fonctions.
Le Président, invite le Conseil Communautaire à procéder à l’élection du 2éme vice-Président.
Se sont portés candidats : Envoyé en préfecture le 09/09/2025
Reçu en préfecture le 09/09/2025
Publié le 09/09/2025
ID : 007-240700302-20250902-C 202509 086 1-DE
TT
o CHABANE Francis
1°" tour de scrutin
Il est ensuite procédé au vote à bulletin secret
Le dépouillement du vote à l’issue du 1° tour de scrutin a donné les résultats suivants :
oO Inscrits : 41
O Votants : 41
O Blancs et nuls : 3
© Nombre de suffrages exprimés : 38
O Majorité absolue : 20
Ont obtenu :
© CHABANE Francis 38 voix
Monsieur CHABANE Francis, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 2éme Vice-Président et immédiatement installé dans ses fonctions.
Le Président, invite le Conseil Communautaire à procéder à l'élection du 3éme vice-Président.
Se sont portés candidats :
o MANFREDI VIELFAURE Pascale
I‘ tour de scrutin
Il est ensuite procédé au vote à bulletin secret :
Le dépouillement du vote à l’issue du 1° tour de scrutin a donné les résultats suivants :
O Inscrits : 41
O Votants : 41
O Blancs et nuls : 13
o Nombre de suffrages exprimés : 28
O Majorité absolue : 15
Ont obtenu :
© MANFREDI VIELFAURE Pascale ‘ 28 voix
Madame MANFREDI VIELFAURE Pascale, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 3éme Vice-Président et immédiatement installé dans ses fonctions.
Le Président, invite le Conseil Communautaire à procéder à l’élection du 4éme vice-Président.
Se sont portés candidats :
© COULANGE François
1° tour de scrutin
Il est ensuite procédé au vote à bulletin secret :
Le dépouillement du vote à l’issue du 1% tour de scrutin a donné les résultats suivants : Envoyé en préfecture le 09/09/2025
Reçu en préfecture le 09/09/2025
, V7 Publié le 09/09/2025
ID : 007-240700302-20250902-C 202509 086 1-DE
O Inscrits : 41
© Votants : 4
Oo Blancs et nuls : 5
o Nombre de suffrages exprimés : 36
o Majorité absolue : 19
Ont obtenu :
o COULANGE François 36 voix
Monsieur COULANGE François, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 4éme Vice- Président et immédiatement installé dans ses fonctions.
Le Président, invite le Conseil Communautaire à procéder à l’élection du Séme vice-Président. Se sont portés candidats :
o PARMENTIER Luc
1° tour de scrutin
Il est ensuite procédé au vote à bulletin secret :
Le dépouillement du vote à l’issue du 1° tour de scrutin a donné les résultats suivants :
o Inscrits : 41
© Votants : 41
Oo Blancs et nuls : 2
© Nombre de suffrages exprimés : 39
o Majorité absolue : 20
Ont obtenu :
©o PARMENTIER Luc 39 voix
Monsieur PARMENTIER Luc, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Séme Vice-Président et immédiatement installé dans ses fonctions.
Le Président, invite le Conseil Communautaire à procéder à l’élection du 6éme vice-Président. Se sont portés candidats :
o WALDSCHMIDT Pascal
1° tour de scrutin
Il est ensuite procédé au vote à bulletin secret :
Le dépouillement du vote à l’issue du 1‘ tour de scrutin a donné les résultats suivants :
O Inscrits : 41
O Votants : 41
© Blancs et nuls : 10
O Nombre de suffrages exprimés : 31 Envoyé en préfecture le 09/09/2025
Reçu en préfecture le 09/09/2025
Publié le 09/09/2025
© Majorité absolue : ID : 007-240700802-20250902-C 202509 086_1-DE
Ont obtenu :
o LASTELLA Carole 1 voix
o WALDSCHMIT Pascal 30 voix
Monsieur WALDSCHMIDT Pascal, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 6éme Vice- Président et immédiatement installé dans ses fonctions.
Le Président, invite le Conseil Communautaire à procéder à l’élection du 7éme vice-Président. Se sont portés candidats :
o BOISSIN Eric
o PIC Gabriel
1°" tour de scrutin
Il est ensuite procédé au vote à bulletin secret :
Le dépouillement du vote à l’issue du 1° tour de scrutin a donné les résultats suivants :
Oo Inscrits : 41
O Votants : 41
O Blancs et nuls : 3
© Nombre de suffrages exprimés : 38
o Majorité absolue : 20
Ont obtenu :
© BOISSIN Eric 17 voix
o PIC Gabriel 21 voix
Monsieur PIC Gabriel, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 7éme Vice-Président et
immédiatement installé dans ses fonctions.
Le Président, invite le Conseil Communautaire à procéder à l’élection du 8éme vice-Président. Se sont portés candidats :
© BERRES Thierry
I" tour de scrutin
Il est ensuite procédé au vote à bulletin secret :
Le dépouillement du vote à l’issue du 1% tour de scrutin a donné les résultats suivants :
o Inscrits : A
o Votants : 41
© Blancs et nuls : 6
o Nombre de suffrages exprimés : 35
O Majorité absolue : 18 | Envoyé en préfecture le 09/09/2025
Reçu en préfecture le 09/09/2025
: Publié le 09/09/2025 S L O7 Ont obtenu : ID : 007-240700302-20250902-C 202509 086 1-DE
o BERRES Thierry 34 voix
o L’HERMINIER Raoul 1 voix
Monsieur BERRES Thierry, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 8éme Vice-Président et
immédiatement installé dans ses fonctions.
Fait et délibéré à Joyeuse, les jour, mois et an que dessus.
Au registre suivent les signatures.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME.
Philippe GONTIER Loïc DUCROS Président Secrétaire de séance
nr