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Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Deelib Approbation programme des travaux forestiers ONF 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Intelligence artificielle et robotique, Banque,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS COMMUNE DE BARDOS
DU CONSEIL MUNICIPAL PYRENEES ATLANTIQUES
SEANCE DU 11 FEVRIER 2025
OBJET : APPROBATION PROGRAMME DES TRAVAUX ONF 2025
L'an deux mille vingt-cinq, et le onze février, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BARDOS, légalement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Madame Maïder BEHOTEGUY, Maire.
PRÉSENTS: Henri DIRIBARNE - Geneviève DULIN - Jean-Baptiste LAMOTE - Odette DIBON-TOURATON Elisabeth - DIRIBARNE Lionel - DACHARY Jérôme - BALADE Ramuntcho - DARRIEUMERLOU Aurélie - LEMBEYE Grégory - BIDART Thibault - Dominique DARGUY
EXCUSÉS : BEHOTEGUY Maïder - CELHAY Martine - LAGADEC Marie-Pierre - ETCHETO Nathalie - DELAGE Véronique - BERHOCOIRIGOIN Patrick - EYHERABURU Mélanie
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Odette DIBON
La Maire ayant quitté la séance, le ler adjoint rappelle au Conseil municipal le programme d’action pour la gestion durable du patrimoine forestier de la commune pour l’année 2025, présenté en ouverture de réunion par Lucas MAZAUX, technicien forestier à l'ONF. Ce programme, en application de l’article D 214-21 du Code Forestier, est conforme au document d'aménagement de la forêt et aux engagements de l’ONF. Les prestations seront réalisées conformément aux engagements des Cahiers Nationaux de Prescriptions des travaux et Services forestiers (CNPTSF) et des Cahiers Nationaux de Prescriptions d’exploitations Forestières (CNPEF).
Les actions d’entretien de jeunes plantations de peupliers dans le canton du Baluart (nettoyage de jeunes plantations par discage simple des parcelles 5-6-11-16-18-19 / élagage bas et enlèvement de toutes les branches latérales à 3,50m et fourches insérées jusqu’à 6m des parcelles 5-6) à réaliser par l’entreprise Laurent PEYRES s’élèvent à 7 097,50€ HT. Les travaux de broyage du sous-étage de la peupleraie (parcelle YM34) par robot de pente à réaliser par l’entreprise LASCANO s'élèvent à 800,00 € HT.
Les travaux d’assainissement des parcelles (curage de fossés existant et entretien de la piste du Baluart à réaliser par BLS TP s'élèvent à 1 100,00€ HT.
Les honoraires d’assistance technique à donneur d’ordre de l’ONF s’élèvent à 3 161,55€ HT. Les travaux de débroussaillage, gestion des protections de plants, petits dépressages (baliveaux) à réaliser par la MIFEN s’élèvent à 1 521,00€ TTC.
Soit un total de 13 680,05 € HT.
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu le 1” adjoint au Maire dans ses explications complémentaires et en avoir largement délibéré, à l’unanimité,
APPROUVE le programme de travaux présenté par l'ONF,
DIT que ces dépenses seront inscrites au budget primitif 2025.
DESIGNE l'ONF comme maître d'œuvre,
AUTORISE le 1” adjoint au Maire à signer toutes les pièces relatives à ces opérations.
Le 1% adjoint au Maire,
Henri DIRIBARNE
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