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Compte-Rendu - CR 18 SEPTEMBRE 20191
Document publié le Mercredi 18 septembre 2019 par la commune d'Auffreville-Brasseuil.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 18 SEPTEMBRE 20191)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Éducation,
MAIRIE
AUFFREVILLE-BRASSEUIL
78930 - & 01.34.77.11.68
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
en date du 18 septembre 2019
L'an deux mil dix-neuf,
Le dix-huit septembre, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique
ordinaire sous la présidence de Monsieur Serge Ancelot, Maire.
Étaient présents : Mrs Bellali, Jean, Legrand, Mathieu, Resende Marquès, Torchet, Prattico
et Mmes Cousin, Deseine, Guigard et Tcherkès
Absents excusés : Mr Goujon (pouvoir à Mr Torchet)
Secrétaire de séance : Mr Resende Marquès
RARE
Le Conseil Municipal,
à l’unanimité :
æ APPROUVE le montant des attributions de compensation négatives définitives 2016 s’élevant
pour la commune à 49 752,45 €.
æ APPROUVE la mise à jour des effectifs proposée avec effet au 01/09/2019 et
RÉCAPITULE le tableau des emplois permanents de la commune comme suit :
Cadres d'emplois Grades Nombres d'emplois
Filière administrative A temps complet 35 heures Rédacteur Rédacteur Principal de 1è'e classe
Rédacteur Rédacteur Principal de 2ème classe A temps complet 35 heures Adjoint administratif Adjoint administratif territorial 1 Temps non complet 10 h/hebdo
Filière technique
Adjoint technique Adjoint technique 1 Temps complet 35 heures
Adjoint technique Adjoint technique 1 Temps complet 35 heures
Adjoint technique Adjoint technique 1 Temps non complet 24 heures (annualisé)
1 Temps non complet (annualisé)
Adjoint technique Adjoint technique 16 heures
1 Temps non complet (annualisé)
Adjoint technique Adjoint technique 14 heures 30
Filière sociale
Agent social Agent social 1 Temps non complet 28 heures 30
ATSEM Agent spécialisé de 1ère classe des (annualisé)
écoles maternelles 1 Temps non complet 28 heures 30
(annualisé)
Filière animation
Adjoint d'animation Adjoint d'animation 2ème classe 1 Temps non complet 6 heures en période
scolaire
Divers
Contrat d’Accompagnement à l'Emploi Sans grade 1
Intervenante études surveillées Vacataire - Sans grade — horaire
Intervenante en surveillance cantine Vacataire — sans grade — horaire 1 æ MODIFIE la délibération n°19-2017 relative à l’adoption du régime indemnitaire des agents
communaux et DIT que les agents relevant des cadres d'emplois d'agents sociaux et d'agents
territoriaux spécialisés des écoles maternelles pourront bénéficier du régime indermnitaire tel
que défini dans la délibération sus nommée.
æ DECIDE d’adhérer au dispositif départemental de téléassistance pour la période 2019-2023 et
AUTORISE le Maire à signer la convention entre la Commune, le Département des Yvelines et
la société attributaire du nouveau marché passé par le Conseil Départemental des Yvelines
pour la gestion du dispositif départemental de téléassistance.
æ DÉCIDE d'attribuer pour la période du 1% avril au 11 août 2019à Madame Brigitte HUART,
trésorier principal par intérim, le taux de 100 % de l'indemnité de conseil.
æ AUTORISE le Maire à rembourser à Monsieur Jean-Claude LEGRAND la somme de 80 €
correspondant à l’acompte versé lors d’une réservation de salle annulée à la demande de la
mairie,
Âinsi fait et délibéré,
Le Conseil Municipal est informé :
æ De l'attribution à Mme Lise BLOC'H du logement situé au 1% étage de la mairie, æ Des bonnes conditions dans lesquelles s'est déroulée la rentrée scolaire compte tenu désormais de l'accueil des enfants de moyenne section de maternelle, æ De l'installation en cours des nouveaux jeux d'enfants sente de la galopette, æ De la construction achevée des sanitaires publics,
æ De la requête de Mme TSAGARAKIS demandant le remplacement du miroir de sécurité
situé route départementale,
æ Que le repas des aînés aura lieu le 9 ou le 16 novembre 2019. Les membres du Conseil sont invités à faire des propositions de restaurants pouvant accueillir les 70 convives. æ Du courriel de Mr MAUREY, responsable du moulin de Brasseuil, concernant la visite dudit Moulin qui a eu lieu vendredi 13 septembre et plus généralement de l'activité du site de Brasseuil qui fera l’objet d'améliorations techniques afin de traiter les nuisances. Le Conseil Municipal s'engage à réunir les protagonistes (responsables du Moulin et riverains) afin de renouer le dialogue dans l'intérêt de tous.
Monsieur BELLALI tient à remercier tous les participants qui ont permis d'organiser dans de bonnes conditions les festivités du 13 juillet dernier.
Afin d'éviter des désagréments durant les week-ends dus à des mauvaises manipulations, Monsieur MARQUES demande que l'alarme de la salle communale puisse être activée par une télécommande, plus facile d'utilisation.
Monsieur le Maire tient à remercier son adjoint, Gilbert JEAN, pour son engagement et son travail accomplis durant plusieurs mandats successifs qui quitte la région pour des raisons personnelles. Le Conseil Municipal s'associe au Maire pour lui rendre l'hommage appuyé dû à son dévouement au service des habitants et de l'intérêt général.
Fait à Auffreville-Brasseuil, le 19 septembre 2019,
Le Maire;
Serge ANCELOT }