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Document publié le Mercredi 13 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 276 607)
Thèmes du document : Logement, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 6 décembre 2023
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la 37ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 13 décembre 2023 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 36ème bureau du 8 novembre 2023
2. Finances
2.1. Marché des assurances : attribution des lots
2.2. ASF : approbation de la convention de déneigement du parking par la commune de Ravilloles
3. Economie
3.1. Aide aux territoires : demande de la commune de Choux
3.2. Aide aux commerces : demande de la commune de Lavans-Lès-Saint-Claude 3.3. Aide à l’immobilier d’entreprise : demande de Lucie Cabaniols
4. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
4.1. Loi d’orientation des Mobilités : création et organisation du Comité de partenaires de la CCHJSC
4.2. Journée d’accueil des internes de 1ère année
5. Environnement / SPANC
5.1. SPANC : choix du prestataire pour l’entretien des ANC
5.2. BOMAT : convention de mise à disposition d’un véhicule en autopartage 5.3. BOMAT : tarification du service d’autopartage
6. Patrimoine / Bâtiments
6.1. ONLINEFORMAPRO : bail civil de location – 11, rue Lacuzon à Saint-Claude Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
6.2. MISSION LOCALE SUD JURA : bail civil de location – 1, rue du Tomachon à Saint- Claude
6.3. INFA : bail civil de location – 1, rue du Tomachon à Saint-Claude 6.4. ZA Le Curtillet – Pratz à Lavans-Lès-Saint-Claude : ORIGINAL MOTORS – bail commercial
6.5. ZA Le Curtillet – Pratz à Lavans-Lès-Saint-Claude : SARL JEAN-PIERRE LEPINE – bail commercial
6.6. ZA Planchamp à Lavans-Lès-Saint-Claude : demande de rétrocession aux consorts KARAHAN au bénéfice de la CCHJSC
6.7. ZA Chambouille à Molinges : demande de rétrocession à la SCO SEKER au bénéfice de la CCHJSC
6.8. MDS de Saint-Claude : convention pour la prise en charge des loyers des locaux vacants
6.9. Centre nautique du Martinet : acquisition de l’assiette foncière
7. Tourisme
7.1. Office de Tourisme : convention de partenariat avec le CIGC
7.2. Office de Tourisme : tarifs des excursions Ligne des hirondelles 2024 7.3. ASF : approbation de la charte Môm’Art
7.4. Activités nordiques : approbation de la convention Jeux des neiges 2024
8. Culture
8.1. Conservatoire : approbation de la convention avec la DSDEN 8.2. Musée de l’Abbaye : approbation de la convention de monstration pour les artistes plasticien(nes)
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
La Présidente,
Isabelle HEURTIER