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Procès Verbal - CM PV 01 10 2022
Document publié le Samedi 1 octobre 2022 par la commune de Feignies.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM PV 01 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
VILLE DE FEIGNIES
PROCÈS VERBAL
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2022
TENUE AU SALON D’HONNEUR DE LA MAIRIE À 9H00
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni au salon d’honneur de la mairie en
séance publique sous la présidence de Monsieur Patrick LEDUC, Maire de Feignies.
PRÉSENTS :
Patrick LEDUC ; Eric LAVALLEE ; Martine LEMOINE ; Jérôme DELVAUX ; Gaëtane GABERTHON ;
Rémi THOUVENIN ; Bernadette JOUNIAUX ; Alain DURIGNEUX ; Carine CRETINOIR ; Daniel
NEKKAH ; Jean-Paul DHAEZE ; Véronique BAUDRU ; Marie-Claude GHESQUIER ; Danièla
GREGOIRE ; Jérôme PARENT ; Stéphanie HUMBERT ; Hanane GUEDDOUDJ ; Dylan VITRANT.
Jean-François LEMAITRE ; Marie-Hélène LECOMTE ; Sylvie GODAUX.
REPRÉSENTÉ(E)S :
Suzelle MONIER pouvoir à Martine LEMOINE
Joël WILLIOT pouvoir à Rémi THOUVENIN
Valérie LOTTIAUX pouvoir à Éric LAVALLÉE
Jordan LEMEINGRE pouvoir à Dylan VITRANT
Corinne MASCAUT pouvoir à Jean-François LEMAITRE
Jean-Luc SPORTA pouvoir à Marie-Hélène LECOMTE
ABSENTS : Jean-Claude WASTERLAIN - Rémy DROMBOIS
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Dylan VITRANT
Date de convocation : 23/09/2022 Date d'affichage : 23/09/2022
En exercice : 29
Présents : 21 Pouvoirs : 6 Votants : 27 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er OCTOBRE 2022
TENUE AU SALON D’HONNEUR DE LA MAIRIE À 9 H00
1. Modification de la grille des effectifs - Ouvertures et fermetures de postes.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
2. Contrat d’apprentissage en Informatique
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
3. Recrutement d’un enseignant de danse classique dans le cadre d’une
activité accessoire.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
4. Recrutement d’une cheffe de chœur dans le cadre d’une activité
accessoire.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
5. Modification de la durée hebdomadaire de travail pour deux agents de
l’école municipale de musique.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
6. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et du Conseiller Délégué,
suite à l’augmentation de la valeur du point d’indice au 1er juillet 2022.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 24 Contre : 2 Abstention : 1
Délibération adoptée à la majorité des suffrages exprimés. 7. Convention de mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion pour une
mission d’archivage.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
8. Subventions 2022 - Tableau complémentaire.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
9. Vente d’un bien communal sis rue Fernand Kamette.
Rapporteur : Monsieur Rémi THOUVENIN
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
10. Vente d’un bien communal sis rue de la chaussée.
Rapporteur : Monsieur Rémi THOUVENIN
Pour : 27 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
SÉANCE CLOSE À 10 h 03